Code D Hammourabi

règlementaire (service de la marine marchande et des pêches maritimes en 1933, COMANAV 1959, ONP 1969, ministère de la marine marchandes et des pêches maritimes, instituts de formations) II. Histoire du droit maritime 1. Antiquité Arche de Noé… Code Hammourabi (affrètement des navires, transport maritime…) Les phéniciens et la méditerranée ( grotte d’hercule, l’ile Rodhes…) Système de jet = Avaries communes Prêt à la grosse= Assurances maritimes… Les grecs: leur situation maritime, surtout au 6ème

le contrat nommé « louage de service ». Mais les premières lois sur le travail ont été écrites par Hammourabi, roi de Mésopotamie. En France la Révolution a abolie les corporations par la loi Le Chapelier {économie de marché}. Pour que l’Egalité soit respecté tout le monde peut être macon. Il faudra attendre Napoléon pour que le travail soit codifié. Au Liban, ce n’est qu’en 1943 que le code du travail a été promulgué, et a été très peu amendé jusqu'à nos jours. Pour l’expliquer il faut toujours

les règles relatives à une matière déterminée au sein d’un ouvrage, le Code. Au-delà de cette constante, la problématique de la codification demeure largement placée sous le signe de la diversité. Histoire Le mot « codification » (du latin codicem facere : faire un code) n’apparaît qu’en 1815 sous la plume de Jeremy Bentham pour désigner alors le projet de composer un corps complet de législation. Le terme de « code » fut cependant utilisé dans la langue juridique d ès la fin du IIIe s.

laquelle elle n’est pas tenue {L’INDU}, de demander la restitution {REPETITION} à celui qui en a profité {L’ACCIPIENS}. D’après le droit naturel, nul n’est permit de s’enrichir au détriment d’autrui. C’est de l’équité. On retrouve également dans le Code Civil d’autres règles similaires sur l’enrichissement sans cause. Une règle de jurisprudence : Arrêt Julien Pastoureau contre Boudier du 15juin 1892. La cour de Cassation a estimé que cet arrêt dépend de l’équité. Le demandeur devra prouver :

CHAPITRE 2 : LE DROIT CIVIL FRANÇAIS AUJOURD’HUI Section 1 : Evolution Le droit est consubstantiel à la vie en société. De manière plus évoluée, le droit est né au Moyen-Orient, avec notamment le code de lois de Hammourabi (18eme siècle av J-C). La civilisation grecque a profondément marquée la philosophie et la science politique mais n’a pas élaboré de droit privé Le Droit Romain a profondément marqué de nombreux pays du Monde. Son influence reste fondamentale de nos jours, notamment avec

sont réunis pour venir en aide a ceux qui étaient frappés par le sort. Les sumériens pratiquaient un système d’assistance mutuelle en cas des pertes de marchandises transportés par caravane. On trouve également trace d’une telle pratique dans le code Hammourabi, plus ancienne collection de lois connue, gravée sur pierre et datant du dix-huitième siècle avant Jésus-Christ. À Athènes, existaient des associations permettant le versement de « secours » dans certain cas, comme le décès. Chez les romains ont

codifications de la coutume (ex. code d'Hammourabi (roi de Babylone vers 1792 av. J-C a 1750 av. J-C) qui a la volonté de rendre public à tous les règles de droit) Attention : l'écriture n'est pas le point de départ du droit, elle ne permet pas de théoriser le droit, elle a vocation à transmettre la coutume et à la préciser. Section 2 : Le droit, oeuvre de Dieu Droit mésopotamien révélé par Dieu. Le Dieu de la justice, SHAMASH, révèle le droit à Hammourabi. Le droit hébraïque

 règle  :   Plus  ancien  témoignage  retrouvé  :  pas  plus  loin  de  2100  av  JC  (CAD  d’autres  témoignages  avant   non  retrouvés)  :  Code  UR-­‐NAMMU.  L’origine  du  droit  selon  ce  code  est  bien  divine,  le  dieu  de   lune  (nana)  dispense  ce  droit.  Le  pouvoir  du  roi  vient  des  dieux  comme  le  droit.  Le  roi

divine remonterait en 1400 avant notre aire : ce serait l’œuvre du roi Urukaniga. Le code d’Ur-Nammu autour de 2100 avant notre aire, ne laisse quant à lui, aucun doute sur cette filiation divine. Le roi est bel et bien pourvu de la qualité d’intermédiaire entre le peuple et Dieu, qui leur transmet sa volonté : il apparaît tel un gardien de l’ordre divin. Beaucoup plus connu des mémoires contemporaines, le Code d’Hammourabi (établi entre 1792 et 1750 avant notre aire), constitue le plus complet

peut se referer à la coutume → il existe des travaux de compilations et de codifications de la coutume : Ur-Nammu vers 2100 avant JC 57 articles gravé sur des stèles, Hammurabi vers 1750 avant JC, hammurabi est le roi de Babylone vers 1792, pas un code moderne dans sa présentation : stèle de basalte noire = écriture cuneiforme, langue akkaienne, pas de classification, d'ordre, mais volonté de rendre public à tous les règles de droit : 300 dispositions, fait pour respecter les bonnes mœurs , le droit