Code De La Marine Marchande Du Senegal

Géographie) Tout dossier incomplet et illisible ne sera pas traité. ............................................................................................................. Code étape 1: |___|___|___|___|___|___| □BO Procédure d’admission □TR □TR □TR-EQ □TR-DE □BDI □AD □CC □EQ □DE □REPI □VA □ AJAC □ Double cursus Code étape 2: |___|___|___|___|___|___| Données personnelles de l’étudiant N° de carte d’études de Paris 8 : |___|___|___|___|___|___|___|___| Ce numéro est généré lors de

CODE PENAL Sénégal SOMMAIRE Pages Dispositions préliminaires. ...................................................................................................5 LIVRE PREMIER - DES PEINES EN MATIÈRE CRIMINELLE ET CORRECTIONNELLE ET DE LEURS EFFETS .................................................................5 CHAPITRE I - Des peines en matière criminelle ..........................................................5 CHAPITRE Il - Des peines en matière correctionnelle ....................

: pêche, aquaculture et industrie, 2000-2007 (MDh, prix courants) TCAM 2000- 2007 (secteur halieutique / global Maroc) : +1,3% / +5.1% % PIB marchand 2,7% 2,9% 8.640 7.570 2,6% 8.176 6.937 6.782 2,0% 1,9% 2,2% 8.317 2,0% 8.241 1,9% 8.271 2000 2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 Part des secteurs économiques dans le PIB marchand national 2007 (en %) 19,6% Sa contribution est significative mais à relativiser comparativement aux autres secteurs t t de l’économie nationale

zéro cf. annexe 1 Si le baccalauréat a été obtenu à l’étranger indiquer 099 Indiquer le nom de l’établissement fréquenté en terminale CADRE 9 – ADRESSES Pays : inscrire le libellé et le code du pays cf. annexe 2 CADRE 11 – CATEGORIE SOCIO PROFESSIONNELLE Catégorie socio professionnelle : indiquer la catégorie et le code cf. annexe 5 1 - de l’étudiant - du premier parent de l’étudiant - du second parent de l’étudiant Quotité travaillée pendant l’année universitaire : Joindre une copie du contrat

militaires, missionnaires, sociétés de géographie). L’expansion européenne est donc souvent le résultat d’initiatives dispersées avant 1880, les Etats répugnant à s’engager, exception faite de la France (conquête militaire de l’Algérie en 1830, du Sénégal en 1854, des îles Marquises et de la Nouvelle Calédonie en 1853, de la Cochinchine3 en 1862) et de la Grande-Bretagne (Les Britanniques prennent possession de Singapour en 1819, de la Nouvelle-Zélande en 1840, de Hong Kong en 1842).    

française de saint Domingue, la Guyane, les iles Mascareignes( qui comprennent l’ile bourbon qui est devenue une possession en 1642 qui est l’ile de la réunion; on trouve l’ile Maurice, possession française en 1721; puis la Louisiane puis les contours du Sénégal. Le nombre d’esclaves est devenu considérable en raison des naissances et en raison de la traite( 27000 en 1687 à 70000 à 1789). L’esclavage est du à des considérations économiques et psychologique car l’étranger dans les mœurs, est l’ennemiè

1 ²²² République du Sénégal Un Peuple – Un But – Une Foi — Document de Stratégie pour la croissance et la Réduction de la Pauvreté 2006-2010 Octobre 2006 II 2 Avant-propos Ce document constitue la version finale du DSRP-II du Sénégal. Il traduit la synthèse des résultats du processus participatif de révision du DSRP après la validation définitive et l’adoption par le gouvernement. À sa qualité de document de politique économique et sociale pour la croissance et la réduction de la pauvreté

Directrices générales de l'UNESCO 7 Dirigeantes d'autres organisations 8 Maires de grandes villes 9 Dirigeantes politiques de fiction 10 Notes et références 11 Annexes 11.1 Articles connexes 11.2 Liens externes Chefs d'États[modifier | modifier le code]Isabel Martínez de Perón, première femme à devenir présidente ( Argentine) ; 1974. Vigdís Finnbogadóttir, première femme élue présidente au suffrage universel ( Islande ; 1980). Corazon Aquino, première femme élue présidente en Asie ( Philippines

notamment à procéder aux opérations de chargement et de déchargement des camions et wagons.------------------------------------------------- - Direction des Douanes et Droits Indirects :Elle est chargée de l'application des dispositions relatives au Code des Douanes et perçoit pour le compte de l'Etat, les différents droits et taxes, dans le cadre des opérations de dédouanement des marchandises embarquées, débarquées ou en transbordement au Port de Cotonou. Elle joue un rôle très important dans le

privées et ayant pour objet la recherche et le partage des bénéfices au profit des membres vendeurs c'est-à-dire les actionnaires. Selon l’article 1 du code de commerce correspondant à l’article 2 des actes uniformes de lohada «  sont commerçants ceux qui effectuent des actes de commerce et on font leur profession habituelle » L’article du cocc, (code des obligations civiles et commerciales) dispose que : » dans les relations civiles lorsque le montant du contrat est égal ou supérieur à 20000 CFA