Code de Théodose

qui nous permet de si bien dialoguer. Prenons pour exemple pour illustrer cette affirmation la matière des servitudes : la matière des servitudes n’a pas bougé, elle est la même dans le code civil actuelle français depuis 1804.(d’où la date des principaux textes du code civil) Or du code de JUSTINIEN au code civil de 1804, la matière des servitudes n’a pas bougées. La servitude de vue appelé « la servitude de vue non aedificandi » : il y a le fond dominant et le fond de terre servant : (ex

fondatrices que les Grecs leur accordaient : symbole de l’unité culturelle des cités, période de trêve militaire, intérêt majeur pour les athlètes. Leur périodicité est déjà établie à cette époque. L’interdiction des Jeux en 393 par l’empereur Théodose affirme la décadence des cités grecques et de l’expression de l’hellénisme (on pourrait établir un lien avec le programme de seconde). La réaffirmation de ce souvenir puissant est évidente, tant en 1894 lors de la formation du premier comité international

lois écrites qui mettent tous les citoyens égaux devant le droit ; refus du patriciat. Sécession de la plèbe. La codification des lois confiée à 10 magistrats extraordinaires, les decemvirs choisis pour un an et revêtus de l’imperium consulaire. Ce code = loi des XII tables, marque de l’influence grecque. Domaine de la justice : procédure fixée (lieu et date de comparution sont communiqués) Définit le moyen d’accéder à la propriété. L’œuvre des decemvirs est soumise aux comices centuriates qui le

une grande variété de manifestation du droit. La conception du droit a varié dans le temps, l'entendue du droit a également varié. Attention : il ne faut pas réduire DROIT à LOI & REGLEMENT. On a tendance à croire que le droit signifie seulement « code, loi, pouvoir exécutif, directives ...», en d'autres termes le droit réglementaire. Le droit a tendance à être réduit à des productions écrites et une autorité supérieure (ex : le Parlement). Il existe l'idée de hiérarchie de l'autorité. Pourtant tout

des principes directeurs d’une époque et d’une culture. · Comprendre le droit public actuel, le droit français est l’héritier des expériences passées· Prendre de la hauteur sur le droit et avoir un esprit critiquePortalis : « jamais vous ne saurez le code civil si vous n’apprenez que

L'ensemble fût alors affiché sur le « forum » afin que tous les citoyens puissent la consulter. B)Le contenu de la Loi des XII Tables Ce corps de droit, est un ensemble de petites sentences qui règlent certains points de droit, il ne s'agit pas d'un code complet même si les matières traités sont nombreuses, c'est un corps hétérogène notamment parce qu'il comporte des dispositions archaïques, primitives (on retrouve la sacerté) et beaucoup d'importance est donné aux délits et procédures. Mais également

INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT L’introduction historique aux sources du droit. Cambacérès -> Code civil de 1804. Agrégation = incorporation (l’université est un corps). Université = communauté qui a des privilèges, lois privées. Multitudes de statuts particuliers différents selon les royaumes, les provinces, etc. Avant la révolution il y avait 32 langues, 32 coutumes. L’ancien droit est l’objet principal de ce cours, le pluralisme juridique, pluralité des sources du droit. La source

des ouvrages de synthèse ("digeste"=mise en ordre). Jusqu'à l'époque des Sévères (3e siècle), ils sont les adjoints directs du prince, avant de disparaitre et de marquer la fin de la période classique. Plus tard, en 426, la "loi des citations" de Théodose II instaurera aux juges l'autorité de cinq grands jurisconsultes disparus : Gaius, Paul, Ulpien, Papinien et Modestin. LE DROIT BYZANTIN Le partage de l'empire en 284 Difficulté à administrer un territoire qui va de l'Ecosse (mur d'Hadrien)

motif d’avoir confiance. Cela constitue un indice d’une sorte de décadence de la justice, car le juge n’a plus de choix libre, même si l’on considérait que de toute manière il n’était pas assez formé. Enfin, dernière évolution, en 426, l’empereur Théodose II promulgue la « loi des citations. » Il s’agit d’un texte impérial qui distingue les citations de cinq grands jurisconsultes du 2ème siècle (Gaius, Papinien, Paul, Ulpien, Modestin.) L’empereur dit que l’on ne peut plus citer d’autres œuvres, que

romains » ? ❑ Jules César ; ❑ Charles Martel ; ❑ Charlemagne ; ❑ Otton 1er. 18) Le 16 juillet 622 : ❑ La religion chrétienne sous le règne de Théodose devient religion mondiale ; ❑ Est la date de naissance officielle de l’Islam ; ❑ Est la date de l’Hégire (qui signifie émigration) ; ❑ Est le jour où Moïse reçu les dix commandements de