Code de Théodose

d’égalisation de la condition des esclaves. Justice en accord avec celle de Platon. II. Les sources du droit. A. Les monarchies orientales. Source principale du droit : la coutume, mais surtout orale. Ces monarchies ont commencé a élaborer des lois : Code d’Hammourabi = énumération de règles, mise par écrit de coutumes. Il y a un manque de systématisation, qui a chaque problème veut trouver une solution mais n’y réfléchit pas vraiment. Le but est d’assurer la paix par une meilleure sureté juridique

motif d’avoir confiance. Cela constitue un indice d’une sorte de décadence de la justice, car le juge n’a plus de choix libre, même si l’on considérait que de toute manière il n’était pas assez formé.Enfin, dernière évolution, en 426, l’empereur Théodose II promulgue la « loi des citations. » Il s’agit d’un texte impérial qui distingue les citations de cinq grands jurisconsultes du 2ème siècle (Gaius, Papinien, Paul, Ulpien, Modestin.) L’empereur dit que l’on ne peut plus citer d’autres œuvres, que

Charlemagne contrairement à ce qu’on nous dit en histoire. 4e période : époque moderne de 1453 à 1789. Le droit français est en train d’apparaître, avant il y avait du droit mais c’était très variable. On devrait dire 1804 car c’est l’avènement du code civil mais on garde 1789 car la nuit du 4 août change tout le système juridique français avec l’abolition des privilèges et la nuit du 26 août c’est la Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen (DDHC). On passe d’un système juridique inégalitaire

source du DT = loi promulguée par l’empereur. le dominat et le renforcement des pouvoirs de l’empereur Commence le bas empire : conversion des empereurs au catholicisme à partir du règne de Constantin (se convertit en 312) Sous THÉODOSE, en 392, le catholicisme devient la religion officielle de l’état. « L’empereur devient l’évêque du dehors » × contrôle l’Église. Partage de l’Empire esquissé à la fin du 3ème avec les réformes de DIOCLÉTIEN, qui crée une distinction entre les

loi » Ulpien : « Ce qui plait au prince à force de loi » (« Quod principi placuit legis vigorem habet ») Ces constitutions ce sont multipliées, ont les a donc réunie dans des recueils de texte : le Code Grégorien publié en 292, suivit du Code Hermogénien. Le document le plus important est le Code Théodorien, en 438, applicable dans les deux parties de l’empire. C’est une compilation des constitutions impériales antérieures. Les textes de l’empereur ont une valeur absolue. La source principale

Constantin mais il abjure le christianisme d’où le surnom de l’Aposta et tente de rétablir le politéisme romain et persécute les chrétiens ce qui entraîne une crise sociale qui contribue à déstabiliser l’Empire. e. Dynastie Valentinienne de l’Empereur Théodose 1er de 364 à 395 Il s’agit de l’édit Thessalonique, au nord de la mer Egée. Il fait du christianisme la religion officielle de l’Etat et autorise plusieurs peuples Goths à s’installer en Messie (Bulgarie) et en Pannonie (Croatie/ Slovénie/ Albanie)

au gouvernement moral de ses sujets. L’empire est encore plus centralisé et les structures sociales se figent au profit des plus riches. Constantin déplace aussi la capitale de l’empire à Byzance qu’il rebaptise Constantinople. À sa mort (395), Théodose partage définitivement l’empire entre ses deux fils. La puissance militaire de l’empire d’Occident s’affaiblit de plus en plus. Rome est pillée en 410 et en 455. En 476, Odoacre dépose Romulus Augustule. L’empire romain d’Orient quant à lui subsiste

d’Ulpien : Princeps legibus solutus est et Quod Principi placuit legis habet vigorem). Ces deux adages, qui font de l’empereur une Lex animata, sont néanmoins tempérés par la Constitution Digna vox des empereurs Théodose II et Valentinien III, en date de juin 429 et insérée dans le Code de Justinien, dans laquelle ils déclarent qu’« un prince qui soumet sa dignité aux lois, est plus respectable par-là que par son pouvoir ». L’empereur, pourtant dégagé des liens de la loi, se lie ainsi de lui-même

Grande-Grèce, portail commun au monde grec et romain. Le texte original des douze Tables n'a pas été préservé, celui-ci ayant été probablement détruit lors du sac de Rome de 390 av. J.-C. Les fragments qui ont survécu montrent que ce n'était pas un code de loi au sens moderne. Il ne fournit pas un système complet et cohérent de toutes les règles applicables, et ne donne pas de solutions juridiques à tous les cas possibles. Les tables contiennent plutôt des dispositions spécifiques pour modifier les

législative est assez désordonnée. Les anucrits etaient presentés sous forme de rouleaux. Il y a ensuite une révilution technologique : nouvelle facon de conserver l’écrit : c’est le livre : le code L’empereur Théodose va promulguer un code officiel rassemnlant l’essentuek de la législation, c’est les code théodosien !!!! En 539, justnien va promulguer l’ensemble de sa compilation $ c’et le corpus justinen Les romains n’ont pas inventé le droit, mais ils ont inventé la science du droit ! Rome