Code General Des Impots 2011 Maroc

environnement économique difficile, la BMCI a ainsi affiché de bons niveaux de résultat avec un Produit Net Bancaire qui s’accroît de 3,2 %. Le cabinet Fitch Ratings a confirmé en 2012 les notations délivrées à la BMCI, F1+ et AAA, les meilleurs ratings au Maroc, reflétant la gestion dynamique de la BMCI et sa bonne maîtrise des risques, ainsi que sa capacité à se conformer aux standards internationaux. La BMCI a par ailleurs obtenu en 2012 la certification selon le référentiel ISO 9001 version 2008 pour

Rapport de stage sous thème : LA CONTRIBUTION DE L’ADII AU RENFORCEMENT DE LA COMPETITIVITE ECONMIQUE DU MAROC Lieu de stage : Direction Régionale des Douanes et Impôts Indirects Casa- port Période de stage : Du 07/07/2015 au 07/08/2015 Elaboré par : Taoufik LAAZIZ Professeur encadrant : Mme. Nezha YAMANI Tuteur du stage : Mr. Kamal IDRISSI Année académique : 2014/2015 TABLE DES MATIERES Introduction……………………………………………………………………………………………………………. 5 PREMIERE PARTIE : DEROULEMENT DU STAGE……………………………………………………

et Dates clés………………………………………………..…. P13 SARL 432, Rue Mustapha Al Mâani Casablanca - Maroc Tél. : 00 212 522 54 87 54 / 522 22 19 24 Fax : 00 212 522 20 53 28 E-mail: bdo@bdojiwar.com PRINCIPALES DISPOSITIONS FISCALES DE LA LOI DE FINANCES 2010 L’article 7 de la loi de finances n° 48-09 pour l' année budgétaire 2010 a apporté de nouvelles dispositions fiscales au niveau du Code Général des Impôts ‘CGI’ (IS, IR, TVA, DE et DT). La présente note synthétique a pour objet d’exposer les principales

Université Mohammed 1er Ecole supérieure de Technologie. Oujda. Année Universitaire : 2011/2012 Sommaire Remerciements : 4 Introduction  générale : 5 Chapitre I : Evolution du secteur du transport aérien depuis l’indépendance. 6 1-Cadre Légal et réglementaire du secteur aérien. 6 2- Dates clés pour les aéroports et le transport aérien au Maroc. 6 3-Infrastructures aéroportuaires. 7 3.1.1. Aéroport de Casablanca – Mohamed V 7 3.1.2. Autres

Dh DKK DZD E EUR ETIC FCP F3I FOGARIM FRA FTA GAB GBP GE GGR GPBM HBM HT IAS IFRS IR IS IVT JPY Kdh KMAD KWD LLD LYD Autoroutes Du Maroc (Société Nationale des Autoroutes du Maroc, par abréviation « ADM ») Dirham Emirats Arabes Unis Association Française de l’Assurance Qualité Association Française de Normalisation Assemblée Générale Extraordinaire Assemblée Générale Ordinaire Association for Investment Management and Research Assurance Maladie pour les Indépendants Agence Nationale pour la Promotion

ROYAUME DU MAROC OFPPT Office de la Formation Professionnelle et de la Promotion du Travail DIRECTION RECHERCHE ET INGENIERIE DE FORMATION RESUME THEORIQUE & GUIDE DE TRAVAUX PRATIQUES MODULE N°:14 Fiscalité l’entreprise SECTEUR : TERTIAIRE Spécialité : TECHNICIEN SPECIALISE EN GESTION D’ENTREPRISE Niveau : TECHNICIEN SPECIALISE 1/51 / Document élaboré par : Nom et prénom Mme AMIZ Aziza EFP CDC TERTIAIRE ET TIC DR DRIF Durée : 92 h OBJECTIF OPERATIONNEL DE PREMIER

FACULTE DE DROIT SETTAT LA TRESORERIE GENERALE DU ROYAUME DU MAROC 2010/2011 INTRODUCTION PARTIE 1 : La mission de recouvrement des recettes et du contrôle des dépenses publiques SECTION 1 : La mission de recouvrement des recettes SECTION 2 : La mission du contrôle des dépenses publiques PARTIE 2 : La mission de La Gestion des Finances locales et l’activité bancaire SECTION 1 : La mission de La Gestion des Finances locales SECTION 2 : l’activité bancaire CONCLUSION

fiscale au Maroc...............................26           Section 1 : La lutte contre l’évasion fiscale au Maroc.....................................................26 1)      l’évaluation de l’évasion fiscale au Maroc................................. ...............26 2)      La lutte contre l’évasion fiscale au Maroc...............................................29            Section 2 : La lutte contre la fraude fiscale au Maroc...........

réseau de proximité, géographiquement bien implanté et disposant d’un portefeuille-clients important pour vendre leurs produits. II.1.2 Après le nouveau code des assurances de 2002 5: Le code des assurances de 2002 a introduit pour la première fois le terme de la bancassurance et le régi par 9 articles, le principale apport de ce nouveau code est la clarification de l’ambiguïté légale sur le rôle des banques en matière d’assurance. Si nous voulons adopter un raisonnement basé sur les typologies

nous a permit de comprendre certains aspects liés au E-commerce au Maroc et donc de cerner notre étude. Nous exprimons aussi notre profonde gratitude à tous les répondants à notre questionnaire. A travers leurs informations, nous avons pu compléter notre étude qualitative et donc ça nous a aidé à clarifier notre sujet de recherche. Sommaire Partie 1 : Emergence du E-commerce ……………………………6 1. Aperçu général………………………………………………………… 7 2. Définition du commerce électronique………………………………