Code General Des Impots 2011 Maroc

Les nouvelles frontières de 2011 DOCUMENT et Rapport financier annuel l’hôtellerie DE RÉFÉRENCE 1 PRÉSENTATION DU GROUPE 1.1. 1.2. 1.3. 1.4. 1.5. 1.6. 1.7 . 1.8. Profil Présentation des activités Informations financières sélectionnées Historique Stratégie du Groupe et perspectives Les hommes et les femmes chez Accor Rapport environnemental Rapport sociétal 3 4 4 11 12 15 24 40 57 2 GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE 2.1. 2.2. 2.3. 2.4. Organes d’administration, de direction et de contrôle

Editions Laporte L’impôt sur les sociétés : Rachid Lazrak. Editions Laporte. Guide pratique de fiscalité marocaine. Collection: Guides de l’entreprise. Lois relatives à L’IS , à l’IR et à la TVA,. Notes circulaires de la Direction des impôts. Code général des impôts. Professeur: M.M.Abou El Jaouad Les exonérations La loi exonère de l’IS, soit d’une manière permanente soit temporaire certaines personnes. Exonérations Exonérations ou réductions permanentes Associations et organismes sans but lucratif

Année Universitaire 2010/2011 Remerciement On tient tout d’abord à remercier l’équipe pédagogique de la Faculté des Sciences Juridiques Economiques et Sociales , pour leur suivi permanent afin de nous assurer une bonne formation de La licence Professionnelle Management de la Chaine logistiques et transport . Nous remercions toute l'équipe de la direction de l'Administration des Douanes et Impôt Indirectes pour leurs accueil et leurs

pratique d’audit des OPCVM. Je tiens aussi à remercier la direction générale de l’ISCAE, le corps professoral, pour leur soutien moral et pour l’ensemble des connaissances qui m’ont été transmises au cours de mes années d’études. 3 Plan: Introduction 1ème partie : Les Organismes de Placement Collectif des Valeurs Mobilières : Cadre Théorique Chapitre I : Aperçu Général sur les OPCVM I. Définition d’un OPCVM ……………………………..……………….8 II. Aperçu

RAPPORT D’ACTIVITES 2010 - 2011 DES ASSOCIATIONS CROQ’NATURE ET AMITIE FRANCO-TOUAREG Bonjour, Croq’Nature a été le pionnier de l’appellation « tourisme équitable » privilégiant véritablement la rencontre entre les hommes, source de tolérance et d’épanouissement personnel et permettant à des familles du sud des retombées économiques importantes. Les salaires journaliers sont très supérieurs au cours des lieux car ils sont calculés sur les besoins réels d’une famille. Une « part développement

l'essentiel : Impôt sur les sociétés L’impôt sur les sociétés de 15% institué par la Loi de finances 2011 au profit des sociétés réalisant un chiffre d’affaires inférieur ou égal à 3 millions de DH hors TVA sera remplacé, à partir du 1er janvier 2013, par un taux de 10% pour les sociétés réalisant un bénéfice inférieur ou égal à 200 000 DH. Il s’agit d’une revendication des opérateurs, qui préfèrent un impôt assis sur le bénéfice plutôt que sur le chiffre d’affaires. Impôt sur le revenu

VOLUME DES INVESTISSEMENTS ENGAGÉS EN MILLIARDS DE DIRHAMS 22 JEUNES MAROCAINS FORMÉS POUR AMÉLIORER LEUR EMPLOYABILITÉ 15 000 PART D’OCP DANS LES EXPORTATIONS MAROCAINES DE MARCHANDISES 28% OCP RAPPORT ANNUEL 2011 / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / / /

ROYAUME DU MAROC LE CHEF DU GOUVERNEMENT CONSEIL DE LA CONCURRENCE ‫ﺍﻟﻤـﻤﻠـﻜـﺔ اﻟـﻤـﻐـــﺮﺑـﯿــﺔ‬ ‫رﺋــــﯿـــــﺲ اﻟـﺤــﻜـﻮﻣــــــﺔ‬ ‫ﻤـﺠـﻠﺱ ﺍﻟـﻤـﻨـﺎﻓﺴـﺔ‬ AVIS N° 24/12, DU 15/05/2012 SUR LA SAISINE RELATIVE AU SECTEUR DE TRANSPORT ROUTIER DE MARCHANDISES 1 - Vu la lettre en date du 2 février 2011, enregistrée sous le numéro 26/S/11, par laquelle la Fédération du Transport (FT) affiliée à la Confédération Général des Entreprise du Maroc (CGEM) a saisi le Conseil de la Concurrence pour

L’INFORMATION PUBLIQUE AU MAROC ETUDE COMPARATIVE AVEC LES NORMES ET LES MEILLEURES PRATIQUES DANS LE MONDE Par Perrine Canavaggio, conservateur général honoraire du patrimoine et Alexandra Balafrej, experte en communication Préfaces: Philippe Quéau, Représentant de l’UNESCO pour le Maghreb, Saïd Essoulami, Directeur exécutif du Centre pour la liberté des médias au Moyen Orient et en Afrique du Nord, et Rachid Filali Meknassi, Secrétaire général de Transparency Maroc Organisation des

740 km2Ressources naturelles : réserves en hydrocarbures, gaz, pétrole, huiles, activités minièresInfrastructures : * Maritimes : 40 ports, 11 mixtes, 2 destinés aux hydrocarbures * Vois ferrées : 4 200 km en 2011 * Routes : 118 306 km N et D et C * Autoroutes : 2 451 km en 2011 | Au carrefour des continents, proche de l’Europe par la Méditerranée.(façade maritime)Plus grand pays d’Afrique du monde ARABESuperficie un peu plus de 4 fois la FRANCE- Temps est généralement ensoleillé-Les gisements