Code Justinien Digeste

droit « individualiste » (mariage, famille, succession)   Section 2 : Les droits cunéiforme et hébraïque en Mésopotamie Organisation politique & sociale en Mésopotamie ; repères chronologiques § 1 - Les grands textes du droit mésopotamien : Le Code Hammurabi § 2 - Le droit hébraïque : un droit vénéré issu de la Bible (Décalogue et Pentateuque)    Section 3 : Le droit dans la Grèce Antique Organisation politique & sociale en Grèce ; repères chronologiques § 1 - Les premières sources du

intellectuels , des théories, doctrine ce que n'avais pas fait les civilisation précédentes , ce qui explique que l'influence du droit romain ne s'est pas éteinte a la chute de Rome , ex; Moyen-Age renaissance du droit romain, et plus récemment le code civile de 1804, droit français actuel s'inspire du droit romain. Repère chronologie: L'histoire de Rome peut ce diviser en 3 périodes: Monarchie de -753 à -509 La République -509 à -27 L'empire -27 à 476 l'empire ce scinde en 2 en 395 après Jésus-Christ

(Avis personnel.) Référence (Citer, situer, expliquer.) Les digests Un digest est un recueil de résumés à l'usage des gens qui n'ont pas le temps de lire des livres entiers, ou qui cherchent une anthologie de ce qu'ils n'auraient pas pu lire autrement (par exemple, parce que le texte original est dans une autre langue, par manque de temps ou encore par fainéantise). En matière de droit, c'est un recueil de jurisprudence abrégée. Le digeste a connu son apogée sous le Bas-Empire romain : à cette époque

J.-C.) au dernier siècle du Haut Empire (IIe siècle ap. J.-C.) Source principale : Edit du prêteur Droit du Bas-Empire : de l’avènement de l’Empereur Dioclétien (284) à la mort de Justinien, empereur d’Orient (565) Sources principales : Constitutions impériales, Compilation Justinienne Repères historiques - 753, fondation légendaire de Rome (Cité) par Romulus - 509, fin de la royauté Etrusque, fondation de la République - 449, Loi des XII Tables - 52, conquête de la

est d’abord le fait des particuliers qui vont s’en occuper, pour le besoin pratique notamment, besoin de se retrouver parmi les textes applicables, deux individus qui vont effectuer des codes: un juriste fin IIIème siècle, le code grégorien et un autre va produire le code Hermogénien. Ces réalisations privées vont connaitre un grand succès, inspiré le pouvoir impérial pour réorganiser le droit. La rédaction des compilations: Théodose II il est empereur d’orient, décide d’une mise en ordre des

romain est souvent adapté selon les provinces. Il est le droit tel qu’il s’est développé au départ à Rome et qui constitue un système juridique extrêmement élaboré reposant pour l’essentiel à la fin du 5e siècle sur des règles écrites codifié dans le code Théodosien. Les populations germaniques qui sont venues s’installer au 4e et 5e siècle dans le Nord-Ouest de l’empire romain ne connaissent pas de système juridique comparable au droit romain. Ce sont des règles juridiques orales, des coutumes et par

les droits privés des citoyens et les relations des citoyens et de la justice. Les juristes considèrent qu’avec la Loi des XII Tables, la République a élaboré le plus important monument législatif que Rome ait connu jusqu’aux compilations de Justinien au VIe sicèle. La restauration républicaine a amené au pouvoir deux consuls qui font voter trois lois faisant de la République romaine un régime patricio-plébéien : ‘ l’inviolabilité des tribuns de la plèbe est affirmée, ‘ une autorité officielle

contrat ou d'un délit." Apport de Paul : Paul fut préfet du prétoire en 222. Certaines de ses idées seront reprises au vie siècle après J.-C. par l'empereur Justinien dans le Digeste écrit vers 535 et les Institutes écrits en 533. Apport de Justinien : La définition classique de l'obligation provient des Institutes (533) de l'empereur Justinien : « Obligatio est iuris vinculum quo necessitate astringimur alicujus solvendae rei secundum nostrae civitatis iura » (L’obligation est le lien de droit par

de rédiger des lois. En 450 10 tables sont rédigées. L’année suivante, une autre commission rédige 2 autres tables. Ces 12 tables vont être gravées sur des panneaux et affichées au forum (lieu de tous les échanges). Les 12 tables ne forment pas un code car ne prend pas en compte la totalité du droit et n’édicte pas de principes généraux. Le principal objet de ces lois Est de prendre en compte un certain nombre de situations concrètes et de donner aux situations romains les moyens de faire sanctionner

a la nature. -SOURCE TERRESTRE : volonté du Roi législateur Plusieurs codes qui n'ont pas de rapport avec la religion ex: code Bocckheris org les rapports civil et commercial. Code Shepses Kaf , hitites En Irak : lois Assyriennes Différence entre codes anciens et terrestres -codes anciens c le cas pratique + coutumes / code moderne : théorisation -ds le monde moderne la loi est en général la source principale # coutume -volonté de dieu et volonté du législateur