Code Justinien Digeste

dans un recueil sous forme de code. Il a un double objectif : - Rassembler les règles normatifs et garantir la forme et l’authenticité de ces règles donc code a caractère normatif et cela transparait dans sa présentation et son style de rédaction qui est bref et impératif. - Le terme de code ne doit être confondu avec celui de compilation La compilation est un vaste ensemble de textes d’origine et de dates divers alors que le code n’est qu’un recueil de loi. Le code n’est pas une collection. Une

L’histoire de l’Egypte se divise en trois périodes : l’ancien empire, le moyen empire et le nouvel empire. Après l’empire ne disparaît mais on a des dominations extérieures. Quel a été le droit Egyptien ? On n'a jamais retrouvé de recueil de droit, de code en Egypte mais une compilation de lois. Les archéologues ont pu reconstituer les éléments du droit Egyptien. Il est essentiellement centré sur l’individu. On a retrouvé des traces de justice, mais aussi des principes fondamentaux du droit ou la définition

avec une introduction consacrée à la genèse du code civil, puis la doctrine, les idées et les principes généraux qui ont conduit à rédiger les articles et enfin le dispositif du code civil cad les faits, la doctrine et la pratique. Introduction : la genèse du code civil Napoléon Bonaparte : « ma vraie gloire ce n’est pas d’avoir gagné 50 batailles… ce qui ne s’effacera jamais, ce qui vivra éternellement c’est mon code civil. » La promulgation du code civil en 1804 marque un véritable tournant dans

codification de l’édit. L’empereur Hadrien a demandé à un grand juriste consulte Salvius Julien de mettre en ordre les différents édits dans un seul recueil « L’édit perpétuel d’Hadrien » fait en 131. => Le droit devient rigide, on n’ajoute plus rien au code. La souplesse du droit romain est terminée. §2 : Les transformations de la doctrine Les auteurs autrefois exprimaient leurs créativités en interprétant les lois obscures ou lacunaires. La doctrine aboutit fréquemment à des solutions neuves, innovantes

colonne vertébralede la société, point romain a une grande influence sur le droit en France. Nul n’est entendu a invoqué sa propre turpitude (la honte). Nemo auditur (personne n’est entendu). Bibliographie : La pensée juridique avant et après le code civil De Montesquieu le moderne à Rousseau l’ancien, 2001, L’harmattan Philosophie et doctrine chez Kant Fiechte et Hegel, 2005, L’harmattan Droit et épistémologie : l’organon du droit Chapitre 1 : Du Droit humain

Développement du christianisme qui a influencé l’empire et devient religion d’état en 380 après JC. L’histoire juridique Romaine est marquée par deux œuvres majeurs : • La loi des douze tables (450 avant JC) • Les compilations de l’empereur Justinien (529-533 après JC) Section I : Les principales caractéristiques du droit Romain : I. Droits enraciné dans la pratique : Le droit républicain est issue de l’activité du magistrat, ce magistrat est le préteur : créateur du droit, il délivre des

Le code théodosien : achevé en 438 rassemble toutes les constitutions impériales promulguées depuis Constantin. - les compilations juridiques de l’empereur justinien Enorme importance pour toute l’histoire des droits européens jusqu’à nos jours.. Justinien règne sur l’empire romain de 527 à 565. Un nouveau code devait voir le jour car celui de Théodose était dépassé. Le code justinien est divisé en 12 livres. Le code forme la 1ère partie de la compilation. La 2ème partie est le digeste : c’est

Il s’agit d’un texte doctrinal et plus particulièrement d’un commentaire du Digeste fait en 1230 par Accurse et relatif à l’étymologie et la signification de Droit. Le Corpus Juris Civilis a été inspiré par Ulpien, Gaius, Paul, Papinien, Modestin. Le Coprus Juris Civilis est l’œuvre de Justinien qui était un empereur romain. Il s’agit d’une compilation de 4 recueils nommés Institutes, Code, Novelles et Digeste. Ces compilations ont été promulguées dans tout l’empire romain mais on surtout était

le rendre esclave. L'obligation juridique va servir a désigner la situation dans laquelle se trouve le débiteur. Elle revêtira alors un sens passif. b. Le sens passif de l'obligation Cette définition va être présente dans les institutes de Justinien qui sont des textes rédigé au 6 ème siècle après J-C. L'obligation y est définie comme un lien de droit par lequel nous sommes astreints de manière nécessaire a payer quelque chose conformément au droit de la cité a laquelle on appartient. Cette

compilation (Code Théodosien rédigé de 435 à 438 par l’empereur d’orient Théodose II de 408 à 450), regroupe des constitutions impériales promulguées depuis le règne de Constantin en 306, il reflète le droit du Bas-Empire occidental. Néanmoins, une deuxième compilation (Code de Justinien 1er qui règne de 527 à 565, publié en orient et rédigé entre 529 et 533, qui est la source de notre droit) comprend quatre éléments : Le codex : constituions d’Adrien jusqu’à Justinien. Le digeste : (comprend