Code Justinien Digeste

HISTOIRE DU DROIT I - La genèse (naissance) du Code Civil: Code civil 1804: N Bonaparte dans le mémorial de St Hélène dit: "Ma vrai gloire ce n'est pas d'avoir gagné 50 batailles... mais d'avoir créé le code civil" Bonaparte et les contemporains pensent tous que le CC est une base. Par la suite, Louis XVIII maintiendra le CC. Par ailleurs, le CC s'inscrit demblé dans la durée, dès cette époque il s'inscrit également dans une perspective européenne. A - La place du CC dans lhistoire Le

droit fiche n°1 Intro : La genèse du code civil Napoléon Bonaparte « Ce qui ne s’effacera jamais, ce qui vivra éternellement c’est mon code civil » Ce n’est pas le premier code : Hammourabi, code romain d’Orient sous la volonté de Justinien. En effet il y avait trop de lois, on ne s’y retrouvait plus. Tri puis recensement. Résultat 3 compilations +1. Les institutes (manuel officiel du droit defs etc…), le digeste (opinion juristes), le code (de Justinien lois impériales non abrogées). Avec l’ajout

qui est droit ? L'univers du droit a pour objet le monde réel, le monde du droit est un monde à part. Les juristes ont leurs codes, les codes de lois (civil, pénal) mais aussi vestimentaire (robes d'avocat), les codes via la langue, sémantique, un code humoristique. La littérature du droit est spéciale. Le droit est un bien tout petit monde (David Loff). Il faut sortir du droit pour le comprendre. Le pan-juridique est un trouble sous lequel le juriste voit tout sous "l'emprise" du droit. Hors le

historiens, la première législation est élaborée par un roi sous inspiration divine en 2400 avant Jésus-Christ. Un code un peu plus précis, le code Ur-Namu (2100 avant Jésus-Christ) Roi qui va établir son autorité dans la région de Sumer et donc qui va établir l'empire sumériens. Ce roi semble être particulièrement soucieux de justice et va promulguer l'un des plus anciens codes des plus connus. Code réalisé à partir d'éléments pratiques qui montrent que ce qui est avant tout rechercher c'est d'organiser

« fléau de Dieu » ; ❑ Etait le roi des Huns ; ❑ Etait romain. 9) Le Digeste : ❑ Est un ouvrage facile à digérer ; ❑ Est la rivière franchit par Jules César lorsqu’il lança la fameuse formule « alea jacta est » ; ❑ Est une compilation juridique ; ❑ Est l’œuvre de Justinien. 10) Le Granique, Issos et Gaugamèles : ❑ Sont des divinités grecques ;

586-592. Un Digeste vieux, un Code, un Inforciat, un Digeste neuf5 avec l’Apparat de messer Atarsio6 dans l’ancienne manière, trouvés dans la chambre de feu messer Giacomo. De même, un Décret7, et les Décrétales8 avec l’Apparat d’Innocent9, le sixième livre des Décrétales10 sans apparat, les Gloses de messire Giovanni di Andrea11 sur le sixième livre des Décrétales, tous en cahiers en un même volume. – L’Apparat d’Acurse sur le Digeste vieux. – L’Apparat d’Acurse sur le Digeste neuf12. – les Solutions

Histoire de la science juridique -Jean Gaudemet, Les naissances du droit, le temps, le pouvoir et la science au service du droit. Montchrestien («  Domat ») - Paul Dubouchet, La pensée juridique avant et après le Code civil, L’Hermès, 1998 Revue Droits année 1989 et 1990 : tentative pour définir le droit Introduction : 1. Définir le Droit ( La première ambition du droit est de régler le conflit, d’organiser le procès (procedere : progression, processus) qui conduit à un résultat

Commentaire : La loi salique des Francs "Il est assez singulier que notre plus ancien Code national n'ait été connu pendant très longtemps, que par une disposition qui ne s'y trouvait pas." C'est ainsi que Carrion-Nisas a présenté la loi salique, faisant notamment allusion au fait qu'elle ait servie à justifier l'exclusion des filles de la succession au trône de France. Étudions de plus près ce texte. Ce texte, de nature juridique, extrait de la loi salique, rédigé au VIe siècle à la demande

1 La maturité du droit des obligations dans l’Europe du droit commun (circa 1200 - ca. 1800) Introduction Reprenant les leçons des juristes romains, les matériaux retrouvés dans les livres de Justinien et surtout les méthodes employées par les juristes classiques, appliquant en particulier le principe de l’autonomie scientifique du droit, les juristes européens entre le XIIIe et le XVIIIe siècle ont élaboré un droit auquel on a donné le nom de jus commune, le droit commun. On l’a appelé

son unité dans le Code civil promulgué en 1804 (le Code s’est officiellement appelé selon les époques Code civil des Français ou Code Napoléon, la dénomination de Code civil résultant de l’usage). C’est ainsi que l’on prête à Bugnet, professeur de droit du XIXe siècle, un mot célèbre : « Je ne connais pas le droit civil, je n’enseigne que le Code civil. » Au XIXe et au XXe siècle, l’exemple français de codification fut suivi dans de nombreux pays (sur tous ces points, cf. CODE NAPOLÉON). Le droit