Code Justinien Digeste

HISTOIRE DU DROIT : LES OBLIGATIONS 14/09 Comment le code civil a jeté les bases de notre actuelle responsabilité contractuelle. Examen : petites questions de cours. Pour savoir ce que le droit romain pense de l’obligation, on peut se référer au droit de Justinien. Les Instituts de Justinien, dans le grand manuel de droit 6è av JC, l’obligation est entendu comme « un lien de droit par lequel on est tenu de délivrer son bien au profit d’une autre personne selon le droit de notre Cité » (livre III

compilations de Justinien (533-565) Ces compilations sont décidées dans un climat correspondant à la période de reconquête des territoires pris par les royaumes barbares. Justinien veut réactiver une association qui avait fait toute la force de Rome qui était l’association de la force militaire et du droit. Cette initiative se rattache à une vision politique qui se veut universaliste dans l’esprit de la réunification de la Méditerranée. Justinien commande la réalisation du Code en 528. C’est

sont de grands juristes : ils ont approchés les empereurs de très près : ils ont exercés de très haute fonction au sein de l’empire : préfet du prétoire (celui qui est chargé de la sécurité à Rome). Leur œuvre a été reprise quand les compil de Justinien ont été écrites au 6e siècle. Ces juristes qui sont dans le conseil de l’empereur : ont joué un rôle dans l’élaboration de la législation impériale. Apogée du 1120 au 3e siècle Les choses vont évoluer après le 3e siècle, parce que les juristes

d’appel apparaît. Plus on avance dans le temps, plus le pouvoir de l’empereur se renforce. 2.La loi sous le dominat Le monarque est absolu, il est la loi, la seule source créatrice du droit. Théodose II règne au Vème s : 401 à 450 Empereur Justinien règne au VIème s : 527 à 565 a. La primauté de la loi impériale Les constitutions impériales portent maintenant le nom de leges. Toutes les autres sources ont disparu au profit du droit de l’empereur. Après 364, les empereurs sont 2. Leurs constitutions

toute société à des règles de droit et donc, on ne peut définir de date de création du droit. • Ecriture cunéiforme, droits cunéiformes Règles de droit regroupées dans des recueils: les premiers codes apparaissent. Le code d'Ur-Nammu (-2040) et le code d'Hammourabi (-1750) Un code est un ensemble des dispositifs juridiques relatifs à une matière DEF : sont baptisés « droits cunéiformes » les droits du Proche Orient dont les textes sont rédigés en écriture cunéiforme, écriture combinant des éléments

travers les usages qui ajoute ou retranche les élément initiaux. Droit écrit: culture du droit écrit. Le droit de l’église est la seul exception car elle écrit et elle a un chef qui produit la norme. En 1804 c’est la synthèse des trois sources et le code reste influencé par le droit romain par deux de ses sources. Le processus en France participe a un mouvement plus large qui est la recherche et la reconstruction du droit romain dans l’Europe moderne. En Allemagne un certain Hugo dans les année 1780

Les sources du droit : distinguer sources originaires et sources dérivés, à partir d’une source existante. - 3 sources originaires: - le droit d’origine divine, révélé par dieu lui-même. Le droit peut être d’inspiration divine. Exemple : le code d’Hammourabi. - Le droit élaboré par l’usage (la coutume). Il existe une théorie de la coutume. Il a joué un grand rôle au MA. Le droit résulte des comportements. - Le droit dit volontairement créé par le titulaire de l’autorité, très différents

croire qu'il soit bon jusques attend qu'ils soient prouver du contraire --> présomption d’innocence → chap 99 de la très ancienne coutume de Bretagne ( texte rédigé entre 1317-1324) rédigé par des h de justice --> coutumier (art. préliminaire, code de procédure pénal) Paul Ricoeur : " on assite jamais au commencement de la règle, on ne peut que remonter d'institutions en institutions " droit français: origine romaine institutions : comme un ens de règles de droit établie en vue de satisfaire

sens, entendu dans son sens technique fera l’objet du présent enseignement, étant entendu que cette polysémie témoigne de l’ampleur, de la complexité et de la diversité de la notion à traiter. D’ailleurs, malgré la diversité de ces significations, le Code civil n’a pas défini ce terme essentiel du vocabulaire juridique et se contente seulement (art. 1101) d’envisager les objets de l’obligation. Sans doute cette définition allait-elle de soi pour les juristes de 1804, qui connaissaient parfaitement la

l'étude des droits du XIIe siècle au XIII : a) le droit romain : corps du droit civil se composait de 4 partis : -le digeste : énorme anthologie d'extrait des juristes consultes de la Rome classique, classés par matirèes -les institutes : manuel introductif à la connaissance du droit romain -le code : constitution impériale de la rome antique -les novelles : législation de Justinien lui même le travail qu'à fait Irnérius à la fin du Xie siècle c'est à la foi un travail d'édition, de mise en forme