Code Justinien Digeste

(285) ou bas Empire §1 - Les causes du changement de régime A - La mise en place de la tétrarchie B - La transformation de la nature du pouvoir impérial §2 - Le droit du Bas Empire A - Le triomphe de la loi impériale B - La compilation de Justinien C - Le renouveau de la coutume sous le Bas Empire §3 - La naissance du droit de l'Eglise DEUXIEME PARTIE – LE PLURALISME MEDIEVAL CHAPITRE 1 – DROIT ET JUSTICE A L'EPOQUE FRANQUE (Vème-Xème) Section 1 - Droit et justice sous la dynastie mérovingienne

les libres de l’Empire deviennent citoyens romains Dominat Edit de Milan : le christianisme est religion licite Edit de Thessalonique : le christianisme est religion d’Etat Partage de l’Empire romain Chute de Rome Code Théodosien Fin de l’Empire romain d’Occident Justinien 3 Platon, La République, Livre VII (...) Et maintenant, repris-je, reconnaissez-vous avec moi que notre Etat et notre constitution ne sont pas de pures chimères, que, si la réalisation en est difficile, elle est

âge jusque 1789 est utile dans la mesure où nos actuelles institutions y trouvent leurs origines. 1e sous-chapitre : les sources historiques du droit Le code civil, il est considéré comme le pt de départ d’une ère nouvelle et surtout comme le pt de départ du droit civil dans lequel nous vivons aujourd’hui Section 1ère : l’avant-code civil Le droit romain, l’ancien droit et le droit intermédiaire qui correspond au droit révolutionnaire A – le droit romain En raison de l’extension

1995 * * * La notion d'obligation naturelle est certes une des notions qui pose le plus de problème dans sa matérialité dû notamment à la difficulté de son régime juridique qui empreint au droit romain, puisque déjà sous Justinien, il était évoqué dans le Digeste les coïncidences pouvant exister entre d'une part l'obligation naturelle et d'autre part l'obligation civile. La décision rendue par la cour de cassation le 10 octobre 1995 constitue un revirement de jurisprudence et affirme le

transmetteur de la parole de Samas (dieu soleil + justice). Implique: « code d'Hammourabi » Il en va de mêmes de ttes les législations mésopotamiennes: alors même que leur contenu n'est pas religieux, elles se présentent comme données ou dictées par les dieux. Ds la Bible, même contexte, Yahvé est ensé avoir dicté à Moïse sur le Sinaï un droit comportant une forte composante religieuse. Le Décalogue, le Code de l'Alliance, le code sacerdotal (ou lévitique) règlent à la fois la relation du peuple

INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT. Le 1er code fut rédigé à Babylone par Hammourabi en 1750 av JC. PREMIERE PARTIE : LA MATRICE ROMAINE  Chapitre préliminaire : La fondation de Rome : Elle est située dans les années 754-753 av JC avec la légende de Romulus et Remus. Romulus tue Remus : la violence est à l’origine de la fondation de Rome. Cette légende est étable dès 296 av JC, car la statue en bronze de la louve avec les jumeaux a été retrouvée. Romulus est

Capitant Henri (1865-1937) Loi / Coutume Jurisprudence / Doctrine Parlement / Arrêt Déni de justice Doctrina / Docere Thémis Carbonnier (1908-2003) Jurisconsulte Quintus Mucius Scaeola (140-80 avt JC) Glossateur Ecriture cunéiforme Code d’Hammurabi Babylone Métèque L’Ecclesia Sophocle (496-406 avt JC) Antigone (442 avt JC) Thèbes / Créon Polynice Aristote (384-322 avt JC) 2 Chapitre I : Le droit sous la République romaine Pontife Gens / Gentes Section I :

Rome comme aujourd’hui le droit est partout c’est un élément structurant. Les romains ont accomplie tout un processus complexe. L’histoire est censée avoir débuté en 753 avant JC, date mythologique. Et elle se finit en 565, mort de l’empereur Justinien, cette date ne vaut que pour l’histoire juridique parce que l’empire romain a connus différentes morts : * 476 de notre ère c’est la date de disparition de l’empire romain d’occident, la ville de Rome est prise par des barbares et il y a un

droit. Au sens large, aujourd'hui la loi est la principale source de droit. Elle doit avoir une trace écrite. La loi doit avoir un aspect matériel, un texte à étudier pour le juriste, et une porté plus ou moins permanente et générale. Ex : Le code civil de 1804 Toutefois il faut se poser la question de la légitimité du gouvernement. Si la loi heurt la morale, l'éthique... Ex : Gouvernement de Vichy De plus il y a la question de la laïcité. Des livres révélés donnent des lois religieuses.

l’Humanité des règles de droit mais également un système juridique, cohérent, technique, d’une très grande précision. Ce droit romain a fait l’objet au 6ème siècle, de tout un travail de compilation à la demande de l’Empereur Justinien. 1. Les compilations de l’empereur Justinien. Dès son avènement, il émet le souhait de redonner au droit romain, toute l’ampleur que ce droit avait dans le passé. Pour cela, il demande à des spécialistes de préparer plusieurs compilations, textes, recueils de référence