Code Justinien Digeste

av. JC. Ce code là, c’est le code UR-NAMMU. L’origine de ce droit est bien divine, celui qui a donné le droit au roi UR est le dieu LUNE NANA. Le lieu est aussi à l’origine du pouvoir royal. Le roi reçoit la loi du dieu et il va ensuite la transmettre à son peuple. Le plus connu des anciens codes est le fameux code d’HAMMAURABI. C’est une pierre de presque 3m, un bloc. HAMMAURABI était un roi de la première dynastie de Babylone aux alentours du 18ème siècle av. JC. Pourquoi ce code ? C’était un

contruction au fil du temps resultante de lointaine epoque sous une influence lointaine et diverse. Par exemple : - Recherche archeologique ont permi de trouver des documents juridique en Mesopotamie (Irak Syrie) qui est le berceau de l’ecriture. Le code d’Hammourabi le roi de babilone (bagdad) : redigé en 1750 av jc, 1er trace juridique grace a ce texte, 1er grande entreprise de compilation du droit, regrouper l’ensemble des textes royaux et ces predecesseur  ce qui assure une securité juridique

tendu par un ensemble de conception.Caractère du droit → généralité : le droit est toujours général, la règle de droit n’a pas de vocation à nommer les destinataire de la règles. Ceci est un caractère indispensableart.1240 du Code civil : «tout fait quelconque de l’homme, qui cause à autrui un dommage… → abstrait : Nous n’imaginons pas un évènement précis, on imagine ce qui pourrait se produire. Le droit anticipe toujours ! → l’obligatoireté : le droit impose

les gouvernements au pouvoir, selon la forme du régime politique, ou en raison des circonstances concrètes, matérielles, et contingentes. Il va de soi que les mots du droit, ses concepts, ses mécanismes et ses règles ne sont pas né d'hier. Ainsi le code civil de 1804 qui pour parti s'applique encore de nos jour, plonge de profonde racine dans le passé. Ce qui signifie que le droit français comme d'ailleurs les autres droit européen est l'héritier d'une longue histoire. Ce sont les romains qui ont

société donnée. Tout ce qui est juridique touche au droit. Le code civil a été rédigé en 1804. Il présente le droit privé, c'est-à-dire tout les rapports entre les individus. →La façon d’apprendre le droit s’est divisé en deux écoles au fil du temps : * L’école de l’exégèse ou la lettre de la loi. On applique le droit à la lettre (au 19e siècle). Les circonstances atténuantes n’existaient pas. Le juriste devait apprendre par cœur le code civil. →Problème : cela donnait un esprit très étroit aux

déterminer si quelqu’un est libre ou pas (affranchi ou esclave). Digeste : un ingénu est un être libre dont la mère a été esclave, même au moment de la conception, mais est libre le jour de la naissance. A contrario, l’embryon n’est pas sujet de droit. Ce n’est pas une personne. Partus (fœtus) ≠ Homo (être humain). Le partus est une portion des viscères. Un morceau des entrailles de la mère. Il faut naître vivant : Selon le Digeste : les mort-nés ne peuvent prétendre au titre d’enfant. Il y a une

Histoire du droit des personnes et de la famille Introduction : Distinction entre personne et chose. Distinction qui remonte au droit romain, maintenue et conservée depuis (code civil). Le monde du droit se compose de personnes et de biens. Ce qui caractérise le bien est un objet de propriété. On peut exercer une emprise juridique contrairement sur une personne. Personne : Sujet de droit. Elle est titulaire de droit, droit qu'elle peut exercer librement et faire valoir en justice. Ce

pas que la répression qui est une réponse de la société à la violation des valeurs jugées essentielles, la répression a pour objectif de faire respecter l’ordre public. Le droit n’est pas la justice. Le digeste qui est une compilation du droit romain qui a était établit à l’initiative de Justinien au 6e siècle après J-C contient cette citation « le droit est l’art du bon et du juste »souvent attribuée à Celse. En latin, le droit (jus) et la justice (justicia) sont deux notions liées. Cependant droit

continue jusqu'à prise de constantinople ->1453. VI ème siècle empereur Justinien décide de résoudre un problème parvenue plus de 600 ans auparavant => problème de la profusion du droit. Trop de lois Justinien fait 4 compilations > juristes éliminent ce qui est archaïque... 1ere compilation: les instituts 2ème compilation: digeste=recueil de toute les opinions doctrinales des juristes sur le droit 3ème compilation: Le code(lois qui demeurent en vigueur) 4ème compilation: Lois publiés après les

: - caisse d'entraide des tailleurs de pierres de la Basse-Egypte - 2.250 ans avant J.C., dans le Code d'Hammourabi, en ce qui concerne les transports par caravane (Darmatha)[1]