Code Théodosien Vii 8 5

d’un enseignement officiel de droit ............................ II. Les compilations officielles du Bas Empire.......................................... A. Le Code théodosien...................................................................... B. Les compilations de Justinien ........................................................ 1. Le Code de Justinien ................................................................. 2. Le Digeste ...............................................................

Trullo de 691, avec des manipulations. En Occident, Denys le Petit reprendra les 50 premiers canons malgré le Decretum Gelasianum, un texte de 520 qui les déclare apocryphes. - les Constitutiones apostolicae, vaste collection canonico-liturgique de 8 livres écrites en langue grecque à la fin du IVème siècle, peut-être par un Julien, auteur arien. Elle contient une forme modifiée de la Didachè, la Didascalie des Apôtres, la Tradition Apostolique, les 85 Canons apostoliques. Après la chute de l’Empire

féodalité, la France va affirmer très progressivement des droits propres essentiellement territoriaux. Chapitre 5 : 16e au 18e siècle, époque monarchie absolue de la France se créer un ordre juridique spécifique, elle aspire à l'indépendance de son droit, réduit le pluralisme juridique durant ces siècles émerge une tradition nationale qui sera recueillie au début du 19e siècle dans le code civil de 1804. Chapitre liminaire : aperçu de la tradition juridique orientale : Pour les romains, là où il y

principale de la législation, à la fois catéchisme et Code Civil. Ce sont des régimes plus ou moins théocratiques (islamiques). Fondement : religion. 4) La famille indienne/indoue. Découle de traditions et de coutumes qui dérivent de la philosophie indoue. Cette philosophie a une composante juridique : le dharma. Les valeurs essentielles sont la coutume et la morale plutôt que la législation ou la jurisprudence. Fondement : morale. 5) La famille extrême orientale. Droit chinois et droit

l'Église. Le Dominus tente de concentrer le pouvoir : il fait le Droit Celui-ci est unifié (1°codification du Droit, par ex Code théodosien début V°) pour reconstituer l'empire par la connaissance universelle du Droit ; il est cependant mal appliqué, l'empire se décompose. L'empereur byzantin Justinien (VI°) fait codifier le Droit romain depuis la République (4 recueils) Le Code (les lois) ; le Digeste (ou Pandectes : jurisprudence romaine, cad la doctrine actuelle) ; les Institutes (manuels pour

féodale (fin Xème – milieu XIIème siècle) Cet épisode comment à la fin du X siècle après des temps obscures, une période assez longue d'insécurité. On peut dire que à la fin du X siècle c'est une ère nouvelle qui commence. Dans quels mesures ? Pendant 8 siècles on avait vu des mouvements migratoires de peuples , invasion germaniques , scandinaves , arabes de différentes sortes. A la fin du X siècle cette longue période migratoire est terminée. Les pays français et régions françaises ne connaissent plus

| |                                  §. 2. - Synthèse du droit romain et du droit naturel | |                                  §. 3. - Les obligations dans le Code civil | |                                                 A. - Le contrat | |                                                 B

Les sources du droit : distinguer sources originaires et sources dérivés, à partir d’une source existante. - 3 sources originaires: - le droit d’origine divine, révélé par dieu lui-même. Le droit peut être d’inspiration divine. Exemple : le code d’Hammourabi. - Le droit élaboré par l’usage (la coutume). Il existe une théorie de la coutume. Il a joué un grand rôle au MA. Le droit résulte des comportements. - Le droit dit volontairement créé par le titulaire de l’autorité, très différents

juridiques d'Europe et on pense alors à les archiver et elle porte le nom du magistrat qui l'a adopté selon sa gens (famille) ex: lex julien Il faut savoir que sous la République (-509 à -27), l'activité législative n'est pas si intense que cela, durant 5 siècles on a du connaître peut-être 800 lois grand maximum qui concerne surtout le domaine du droit public (p-ê une trentaine qui touche au droit privé) pourquoi ce désintérêt pour le droit privé? car l'immense majorité des règles telles le droit de

Droit objectif qui permet à son titulaire de faire, d'exiger ou d'interdire quelque chose dans son intérêt ou parfois dans l'intérêt d'autrui. Ce sont deux approches différentes d'un seul et même phénomène. Le Droit objectif: article 1382 du code civil dispose: « tout fait quelconque de l'homme qui cause à autrui un dommage oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer ». ( voir introduction au droit ) Le droit subjectif: liberté de la victime d'assigner en justice le coupable