Code Théodosien Vii 8 5

continue vers l'absolutisme. Au 3ème s. de notre ère une période d'anarchie militaire met un terme au principa, s'ouvre alors une nouvelle période marquée par un régime personnel très fort que l'on appel le dominat. Paragraphe 1 : La royauté romaine ( 8-6e s av notre ère) La royauté romaine est une période lointaine assez mal connue : sources incomplètes Entre la fondation de Rome et le 6ème siècle av. notre ère 3 rois ont succédé a Romulus. A la fin du 6e s. la ville de Rome tombe sous la dépendance

population dotée d’un gouvernement ; soient les 3 critères de l’Etat (territoire, population, gouvernement). L’acte structurant de ce cours est l’Etat et son histoire (corrélation entre droit et pouvoir entre 987 et 1789). En réalité, cette période de 8 siècles a connu 3 phases : * 10ème – milieu du 12ème : pouvoir et droit morcelé dans un cadre local. * 12ème – 15ème : l’institution monarchique s’affermit peu à peu et redevient créatrice de droit. * 15ème -18ème : l’autorité royale tend

elle confond les lois romaines et Burgondes ; la loi romaines wisigoth : le roi Alarique, c'est le brevière d'Alarique, il se présente comme une compilation du droit romain. Celle ci est plus respectueuse du droit romain car elle s'inspire du code théodosien et reprend des extraits des opinions des juristes-consultes. Jusqu'au 11èmes c'est par l'intermédiaire de ce brevière que l'on connaît la loi romaine. A partir de 751 cette dynastie laisse place à la dynastie carolingienne. SECTION 2 : Un sursaut

en perpétuelle évolution, il est affecté par l’histoire (reformes qui ne dureront pas elles évolueront). Les règles ancienne sont de très belle qualités, elle influence toujours, elles supportent très bien la comparaison et servent de modèle (le code civil n’est pas né en 1804, c’est un recueil inspiré de la législation antérieure) L'histoire du droit permet la compréhension du droit positif qui est tributaire du passé. Les règles anciennes servant encore de repère. ! Le Doyen Ripert a dit :

beaucoup de ces tablettes d’argiles qui portaient sur de nombreux sujets dont beaucoup portaient sur des documents juridiques, c’est l’apparition du droit cunéiforme. On sait qu’il a existé vers 2400 avant JC, le code de la ville de Lagash ou encore celui de -1750 qui se nomme le code d’Hammurabi qui fut retrouvé entier en 1902 et se trouve aujourd’hui au Louvres. On y trouve des lois et un bas relief sur lequel est représenté le dieu soleil (Shamash) qui dicte les lois a Hammurabi qui indique

§1 Le droit romain oublié Pas complètement disparut de la pratique juridique mais est tombé dans une profonde décadence, dans certaines régions d'occident il est même méconnu. Sous la période franc le droit romain est reconnu qu'a travers le code théodosien dans laquelle le droit romain des visighots càd le bréviaire balarique a fait de larges emprunts. Largement diffusé, il forme jusqu'à la fin du V ème il forme la connaissance du droit romain qui se limite presque uniquement aux provinces du midi

population dotée d’un gouvernement ; soient les 3 critères de l’Etat (territoire, population, gouvernement). L’acte structurant de ce cours est l’Etat et son histoire (corrélation entre droit et pouvoir entre 987 et 1789). En réalité, cette période de 8 siècles a connu 3 phases : 10ème – milieu du 12ème : pouvoir et droit morcellé dans un cadre local). 12ème – 15ème : l’institution monarchique s’affermit peu à peu et redevient créatrice de droit. 15ème -18ème : l’autorité royale tend à tout absorber

employé plus tôt volontairement le terme de « vision ». C’est un terme plutôt moderne. Autrefois on lui préférait souvent le terme de doctrine. Terme aujourd’hui à connotation péjorative. Une doctrine c’est un système général pour appréhender la 5 réalité. Il y a la doctrine libérale, la doctrine keynésienne, la doctrine marxiste, la doctrine socialiste, la doctrine de l’économie sociale de marché ou de la troisième voie, la doctrine associationniste, la doctrine mercantiliste, la doctrine

obtenue en septembre compte double (8/20 revient à 16/40). Les points d'a -dessus de la moyenne lors de la validation d'un bloc) sont valables après les rattrapages et permettent donc la compensation finale comme décrite précédemment. A noter que le jury peut vous accorder quelques points p Le passage en deuxième année peut aussi se faire en conditionnel, pour cela il vous faut 3 Les précis de la Corpo L1 Droit Équipe 3 Premier semestre Sommaire : o Matière 1 : page 5 o Matière 2 : Droit constitutionnel

des cultures. Du côté de l’Atlantique, entre le Haut-Atlas et l’Anti-Atlas, l’oued Sous parcourt, sur environ 200 kilomètres, une plaine étroite, très encaissée. C’est un désert en dehors de la bande LES RÉGIONS NATURELLES DE L’AFRIQUE DU NORD. 5 de jardins qui accompagne la rivière, entièrement utilisée pour les irrigations. L’oued Ziz, l’oued Guir et d’autres cours d’eau qui les rejoignent naissent sur le versant méridional du massif atlantique et vont alimenter, en plein Sahara, des chapelets