Code Théodosien Vii 8 5

appliquer le droit savant si il ne se trouve ni constitution impériale no droit coutumier applicable au cas)et espagnole ( un droit synthétique , le souverain qui va montrer cette exemple c'est Alphonse X le sage a promulguer dans ce 13ème siècle le code des « siété partidas » ( les sept parties) pour la premiere fois en espagnol, il suit le plan du digeste et mélange les coutume traditionnel du royaume d'Espagne, a se droit coutumier est mélanger le droit de Justinien, mais aussi le décret de Gracien

- 284 à 476 - l’époque Franque: 476 à 987 - Le Moyen-âge: 987 à la fin du XV ( après la guerre de 100 ans ). Introduction Historique sur l’empire Romain: On parle donc de la royauté, de la république et de l’empire. 1°: La royauté: 753 ( VII ème siècle ) à 509 avant J-C. L’époque est marquée par la légende de la création de Rome par Romulus sur une colline de Rome (Le Palatin ) au VIII ème siècle. La légende est la suivante: Deux frères jumeaux sont récupérés par une louve. Il existait

différents devaient se présenter aux pontifes, ils devaient décider si un procès était apte à être ouvert. Après les 12 Tables les parties se confieront plus aux pontifes mais aux consuls. Une étape décisive a été franchie avec la loi des 12 Tables. 5 actions qui peuvent faire valoir les partis affectées pour la loi.Les parties aux procès devaient suivre une procédure douloureuse= elles essayaient que les parties se présentent elles mêmes devant le consul puisqu’elles requéraient qu’elles prononcent

Dans le tout premier mythe Ares avait été acquitté grâce à des circonstances atténuantes. Athéna a en tête que ce tribunal peut comprendre les motifs de la vengeance privé d'Oreste. Oreste va donc gravir la montagne d'Ares. L'aréopage est constitué de 8 juges qui vont entendre Oreste. 4 juges le condamne, 4 juges l’acquitte. C'est Athéna qui va donc venir présider ce tribunal et sera le 9eme membres. Le vote est remis et Oreste est acquitté. Ce mythe ce reproduit mais il ce reproduit chez les hommes

Vers 2400 avant notre ère La naissance du droit divin en Mésopotamie. La Mésopotamie se situe au proche Orient (Irak actuel), c'est la civilisation la plus ancienne. On y trouve, un premier roi : URUKANIGA. Il va ordonner la rédaction du premier code, qui rassemble diverses lois. Plusieurs souverains en Mésopotamie ordonnent la codification du Droit. La tentative la plus célèbre est celle du roi de Babylone HAMMOURABI rédigée vers 1750 avant notre ère. Ce droit contenu dans ces codes est

Ex = UR-Nammu Ex = Hammourabi Le code Ur-Nammou : Le nom du roi de la cité d’Ur, ce code comprendrais quelque 57 articles, qui reprendrait la coutume, il ont éte retrouver en 1952/1955. Code dh’ammurabi :Promulgation vers 1750 Av J-C, c’est une pierre noire exposé au Louvres. Il est en écriture cuneiforme ,il n’y pas de classification. La seul choses commune avec nos codes actuelles c’est qu’elle est accessible à tous. Les disposition du code : Les bien, les devoirs des personnes, le

se voit sur son plus célèbre monument législatif, le Code d’Hammurabi (stèle babylonienne de 2,25m de haut exposée au Louvre). Hammurabi était le roi de Babylone aux alentours de 1750 av. JC. Ce code présente le droit comme un droit révélé. C’est un dieu qui asse pour avoir dicté le droit au roi Hammurabi, de ce fait il n’est pas appelé à changer. D’ailleurs le Code maudit celui qui serait tenté de changer la loi. Mille ans plus tard, ce code s’appliquait encore. Un autre signe de l’imprégnation

qu'utiliseront ensuite les Rédacteurs du Code civil. Il ne s'agit donc pas d'une théorie romaine, mais d'une théorie construite avec des éléments empruntés au droit romain. Après avoir précisé le sens de la notion juridique d'obligation (I), nous nous intéresserons aux caractères du droit français des obligations (II), puis aux divisions chronologiques de l'histoire du droit romain (III), depuis la période archaïque jusqu'à la mise en oeuvre du Code civil de 1804. I. - La notion juridique

l’Humanité: • Apparition de l’Homme et de son environnement L’univers a environ 13 milliards d’années. L’évènement fondateur est le Big Bang: la matière inerte est devenue de plus en plus complexe et organisée. Apparition du système solaire entre 5 et 4,5 milliards d’années quand le Soleil s’est formé. Entre 4,5 et 4,3 milliards d’années, formation de la Terre sur laquelle il existait des conditions satisfaisantes permettant l’apparition de la Vie. Il y a 4 milliard d’années, apparaissent les premières

L1 – Introduction historique au droit – Pierre-Olivier Chaumet 1 INSTITUT D’ENSEIGNEMENT À DISTANCE DE L’UNIVERSITÉ PARIS 8 VINCENNES-SAINT-DENIS INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT Cours de M. Pierre-Olivier Chaumet (Maître de conférences) LICENCE DE DROIT 1ère année de LICENCE 2010-2011 L1 – Introduction historique au droit – Pierre-Olivier Chaumet SOMMAIRE : 2 BIBLIOGRAPHIE ...................................................................................................