Codification Immobilisations

trésorerie d’après l’équilibre financier du bilan | Actif = Emplois | Bilan au… | Passif = Ressources | | Actif immobilisé | | Immobilisation incorporelle | | Capitaux propres | | Capitaux permanent | | | Immobilisation corporelle | | Résultat | | | | | | | Réserves | | | | | | | Report | | | | | | | Prévision | | | | | Immobilisation financière | | Emprunts | | | | | | | Report | | | | | ↕ Fonds de roulement ↕ | | | Actif circulant | VE | Stocks

comptables et les incidences fiscales relatives à la valorisation des immobilisations et leurs dépréciations et amortissements ainsi que les modalités d’application des nouvelles règles. PARTIE 1 : DEFINITION ET VALORISATION DES IMMOBILISATIONS Pour inscrire une immobilisation à l’actif, il faut d’abord s’assurer que toutes les conditions relatives à une immobilisation sont réunies. La définition et ses conditions sont énoncées par :

L’immobilisation se distingue des charges dans la mesure ou elle n’est pas consommée immédiatement. Les immobilisations s’enregistrent dans la classe 2. On distingue : * Les immobilisations corporelles : compte 21 * Les immobilisations incorporelles : compte 20 * Les immobilisations financières : compte 26/27 II/ Comptabilisation * Facture d’acquisition simple Une immobilisation s’enregistre à son cout d’acquisition. Cout d’acquisition = prix d’acquisition + frais de transport

contrôle du fait d'événements passés et dont elle attend des avantages économiques futurs. 2- Une immobilisation corporelle est un actif physique détenu, soit pour être utilisé dans la production ou la fourniture de biens ou de services, soit pour être loué à des tiers, soit à des fins de gestion interne et dont l'entité attend qu'il soit utilisé au-delà de l'exercice en cours. 3- Une immobilisation incorporelle est un actif non monétaire sans substance physique. 4- Un stock est un actif détenu

d’exploitation, logiciel de fabrication intégrer, etc., a opposer au logiciel dissocié c'est-à-dire les logiciels d’application ou pro-logiciel. Les logiciels indissociables constitue des immobilisations corporelle à comptabiliser obligatoirement a l’actif du compte 2183. * Le coût d’acquisition d’une immobilisation comporte : * Le prix d'achat après déduction des remises, rabais commerciaux et escomptes de règlement * Les frais accessoires (Frais d'installation avant utilisation…)

| |411XXX Client XXX | |Montant emballages consignés | Cessions d'immobilisations A- Facture de cession d'une immobilisation |N° Compte |Débit |Crédit | |462 Créances sur cession d'immobilisations |Montant Net à payer

d’entreprises Un impôt différé actif (IDA) ou passif (IDP) doit être reconnu sur les différences temporelles générées. Cette comptabilisation affecte l’évaluation du goodwill ou le profit résultant d’une acquisition à des conditions avantageuses (en immobilisation incorporelle si le goodwill est positif ; en P&L si le goodwill est négatif). Lorsque l’opération n’est pas un regroupement d’entreprises et que la comptabilisation initiale de l’actif ou du passif affecte le résultat global, les capitaux propres

effet, de telles réserves occultes seraient contraires aux qualités caractéristiques de l'information comptable. b. Règles générées par le principe 1/L’amortissement:  C’est la constatation comptable de la dépréciation d’une immobilisation de par le temps et l’usure. Cette dépréciation est irréversible donc définitive. VNA = valeur d'origine– Cumul des amortissements  Seules les moins values sont enregistrées, soit:  Sous forme d’amortissement exceptionnels (définitif)

| |  | |  |  | | - Immobilisation Incorporelle | - Capital |  | | - Immobilisation Corporelle | - Résultat |  | | - Immobilisation Financière | - Réserve |  | | 

de la qualité de ses fournisseurs et partenaires. La norme IAS 38 définit les règles qui permettent d'identifier un actif incorporel (un actif monétaire sans substance physique) et de l'activer au bilan: « Une entreprise doit comptabiliser une immobilisation incorporelle à son coût seulement s’il est probable que les avantages économiques futurs attribuables à celle-ci iront à l’entreprise, si le coût de cet actif peut être évalué de façon fiable, que l’immobilisation incorporelle soit acquise à l’extérieur