Comité d'entreprise

nombreuses parties prenantes : c’est l’objet des organisations qui identifient maîtrise d'œuvre et maîtrise d'ouvrage (voir également fonctions de maîtrise d’ouvrage) , • responsabiliser le chef de projet ou le directeur de projet, mettre en place un comité de pilotage, • suivre des enjeux opérationnels et financiers importants, L’objectif doit être précisé de façon claire, chiffrée et datée. Le résultat doit être conforme à des normes de qualité et de performances prédéfinies, pour le moindre

convocation C. Informations des administrateurs D. Réunions du Conseil d’administration E. Devoirs et responsabilités des administrateurs III. REMUNERATION DES MEMBRES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION IV. EVALUATION DES TRAVAUX DU CONSEIL EN 2006 V. COMITE DE DIRECTION VI. LIMITATION DES POUVOIRS DU DIRECTEUR GENERAL (ART 225-37) PARTIE 2- PROCEDURES DE CONTROLE INTERNE MISES EN PLACE PAR LA SOCIETE I. OBJECTIFS DE LA SOCIETE EN MATIERE DE PROCEDURES DE CONTROLE INTERNE II. ORGANISATION

CADRE D'ÉVALUATION DES SYSTÈMES DE CONTRÔLE INTERNE Comité de Bâle sur le contrôle bancaire Bâle Janvier 1998 Table des matières Page Introduction ........................................................................................................................ I. II. Contexte général ........................................................................................................ Objectifs et rôle du cadre de contrôle interne ....................................................

imposent aux entreprises industrielles et commerciales, mais aussi aux banques et aux régulateurs, de réfléchir aux modalités de maîtrise de ces risques. Dans ce contexte, une réflexion a été engagée au niveau international, notamment au sein du Comité de Bâle, afin, d’une part, de mieux appréhender, dans le calcul des exigences de fonds propres, les risques autres que les risques de crédit et de marché et, d’autre part, de formuler des propositions spécifiques quant aux modalités de contrôle du

risques……………………………………………………6 2. Le risque opérationnel …………………………………………….7 a. La difficulté de cerner la définition……………………………..7 b. La définition officielle du comité de Bâle …………………...…8 c. le champ des risques opérationnels………………………….…..9 Chapitre 2 : les accords de Bâle I……………………………10 1. historique du Comité de Bâle…………………………………….11 2. le ratio de COOKE………………………………………………..11 3. le processus de gestion des risques……………………………….13 a. Évaluation des risques…………………………………………

Constitue s’il le souhaite un comité d'utilisateurs  Informatique local  Responsable d' é bl d'intégration et d'assemblage : d' bl  En charge de l'adaptation ou la création d'API aux logiciels de GPAO  Tests d'intégration et de qualification technique et fonctionnelle  Déploiement dans chaque site 6 6 05/01/2011 Organisation - Contrôle  Un comité de pilotage mensuel entre la MOA et le MOE :  Point d avancement d'avancement  Prise de décisions  Un U comité projet hebdomadaire :

justification de l’intervention publique. Face à la montée des risques bancaires, les autorités internationales, tels que le comité de Bâle, a mis en place des normes de supervision bancaire, où les banques sont tenues de les respecter pour garantir leur liquidité et leur solvabilité au regard de leur clientèle. Section 2 : L’accord de Bâle 1 Historique et approche : * Le comité de Bâle a été crée par les gouverneurs des banques centrales du G10 en 1974, afin d’améliorer, au premier lieu la stabilité

municipales sont rédigées en interne par une équipe qui comprend en moyenne 2,9 personnes (1,4 journaliste rédacteur, 0,9 photographe et 0,6 pigiste). Le rédacteur en chef est à 47% le directeur de la communication de la commune et 55% des villes ont un comité de rédaction auquel participent 3,5 personnes (2,1 politiques, 1,4 journaliste ou rédacteur). Dans 64% des cas, c’est le maire qui définit la ligne éditoriale du journal municipal. 63% sont ouverts à la publicité. Hors salaires des personnels internes

(difficulté de mettre en œuvre des solutions préventives et coût de ces solutions) 1 PRINCIPAUX RISQUES Risques liés au pilotage et à l'organisation projet DOMAINE PILOTAGE ET ORGANISATION FACTEUR DE RISQUE A 5,0 L A Manque de légitimité du Comité de Pilotage B 4,0 B Arrivée tardive des ressources Entreprise sur le projet C Implication insuffisante du management 3,0 K C D Mobilisation insuffisante des expertises externes face à la complexité du projet 2,0 E Processus de décision insuffisamment

évaluer et gérer leur risque de crédit. Cette sophistication accrue a été rendue possible par les innovations technologiques, qui ont permis d'assurer une diffusion plus rapide et un meilleur traitement des informations. En réponse à ces évolutions, le Comité de Bâle pour la supervision bancaire (réunissant les Gouverneurs des banques centrales et les Présidents des autorités de supervision des pays du G10) a élaboré et approuvé formellement une nouvelle réglementation relative aux exigences en fonds propres