Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail

hiérarchie. On note aussi une faible division du travail, ainsi qu’une forte polyvalence. Par ailleurs, les acteurs bénéficient d’une grande autonomie dans leur travail. Les procédures sont peu standardisées et donc il y a peu de formalisation, c'est-à-dire que les missions et les objectifs de chacun ne sont pas clairement définis. Les membres de la société sont motivés par un projet commun de R&D, il s’agit d’un type de management fondé sur le travail en équipe : tous se sentent engagés dans un enjeu

peuvent être affectés à des travaux légers. En revanche, afin de protéger leur santé, il est interdit de les affecter aux travaux dangereux mentionnés dans les articles D. 4153-16 à D. 4153-37 du code du travail. Toutefois, pour les besoins de leur formation professionnelle et sous certaines conditions, les jeunes peuvent être affectés à ces travaux, qui sont alors qualifiés de travaux réglementés, via une procédure de dérogation. Une profonde réforme est intervenue le 11 octobre 2013, qui touche à la

SALARIÉS 29 29 31 31 32 32 32 3. Conditions d’hygiène et de sécurité 3.1 3.2 3.3 3.4 3.5 ACCIDENTS DE TRAVAIL ET DE TRAJET RÉPARTITIONS DES ACCIDENTS PAR ÉLÉMENTS MATÉRIELS MALADIES PROFESSIONNELLES COMITÉ D’HYGIÈNE ET DE SÉCURITÉ DÉPENSES EN MATIÈRE DE SÉCURITÉ 33 33 34 35 35 35 4. Autres conditions de travail 4.1 4.2 4.3 4.4 4.5 DURÉE ET AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ORGANISATION ET CONTENU DU TRAVAIL CONDITIONS PHYSIQUES DU TRAVAIL MÉDECINE DU TRAVAIL TRAVAILLEURS INAPTES 36 36

collectifs comme dans les bureaux individuels. Le principe d’interdiction de fumer fait l’objet d’une signalisation apparente et conforme (format pdf) à l’arrêté du ministre chargé de la Santé. La responsabilité de l’employeur : Une obligation de sécurité de résultat incombe à l’employeur vis-à-vis de ses salariés, en ce qui concerne leur protection contre le tabagisme passif dans l’entreprise. Il doit respecter et faire respecter les dispositions du code de la santé publique. De ce fait, repose sur

de mener avec une grande autonomie de réelles missions de développement. Je tiens également à remercier les salariés qui ont contribué au bon déroulement de mon stage, de par leur disponibilité et leur amabilité. Je souhaite vivement que mon travail puisse aider à apporter des résultats concrets et durables à l’entreprise. SOMMAIRE Introduction 1. Présentation de l’entreprise 1. Historique et contexte 2. Activités de l’entreprise 3. Les métiers de la fonderie 2. Missions

|2 | |Chariots élévateurs |4 | |Grues |5 | [pic][pic][pic] La qualité C.H.S.C.T. (Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail) Des concurrents tarnais de toutes dimensions Les principaux concurrents de la GIULIANI TP sont les grandes entreprises telles que MALET ou EUROVIA, COLAS, SACER, SOGEA, GUINTOLI mais aussi de plus petites

réalisées dans cette entreprise sont : (lister les activités de l’entreprise en les regroupant par activité) 2. Description d’une situation professionnelle. Une des activités de l’employé est (décrire brièvement le travail effectué) Décrire en quoi consiste cette situation de travail  Voici le schéma de compréhension de cette situation professionnelle. (à compléter avec le QQOQCP et le cours) Ce schéma de compréhension de l’activité

terminale : elle permet d'évaluer les modules 9 à 12, à travers une production personnelle écrite (10 pages environ). Le dossier produit présente la place de la prévention dans l'entreprise et l'analyse d'une situation professionnelle. Ce dossier est un travail personnel à réaliser à partir de documents et de renseignements recueillis lors des PFMP. I ) Présentation du dossier Le dossier doit contenir environ 10 pages (hors page de présentation, sommaire et annexes) et être rédigé informatiquement en police

INNOVATIONS DE DROIT DU TRAVAIL Réalisé par LIEMLAHI CHAER HAJAR AIT YOUSSEF ASMAE SAGHRANE MOHAMED YASSINE IDYOUNES NASSIBA Introduction PARTIE I Relations individuelles et collectives du Travail A-RELATIONS INDIVIDUELLES DU TRAVAIL 1) Le contrat de travail 2) Durée de travail 3) Régime de licenciement 4) Les indemnités de licenciement B- RELATIONS COLLECTIVES DU TRAVAIL 1) Négociations

Lemonnier TB3EC Terminal Bac Pro Esthétique cosmétique parfumerie DOSSIER PREVENTION SANTE ENVIRONNEMENT L’analyse d’un accident du travail dans les métiers de l’esthétique PFMP n°6 : du 03/01/2012 au 28/01/2012 Session 2011/2012 Sommaire -I) Introduction (page 1) -II)