Comité interministériel d'aménagement et de développement du territoire

Conférence des ministres de la jeunesse et des sports des états et gouvernements ayant le français en partage Guide méthodologique d’élaboration d’un plan d’action national de développement de l’égalité entre les femmes et les hommes dans les secteurs de Jeunesse, de Sport et de Loisir Document/CONFEJES/2011/C33-20 26, rue Huart – BP 3314 Dakar – Sénégal Tél.: (221) 849.56.42 – Fax: (221) 823.79.44 – Messagerie: secretariat.general@confejes.org Site Internet : http://www.confejes.org/

nationale Délégation interministérielle à la Ville et au développement social urbain décembre 2000 Textes rédigés par B. Ajchenbaum-Boffety, F. Chevalérias, A. Chomat, B. Desbeaux-Salviat, S. Ernst, D. Jasmin, C. Larcher, Y. Renoux, E. Saltiel, J-P. Sarmant. Brochure publiée avec le soutien de la Direction de la technologie et la Direction de l’enseignement scolaire du Ministère de l’éducation nationale, la Délégation interministérielle à la ville et au développement social urbain La main

: partie législative (la loi) et partie réglementaire (comment faire fonctionner la loi) 3 types de règles : d'application nationale (s'appliquant où que l'on soit en France), intermédiaires (DTA, SCOT) et plus précises, s'appliquant en petits territoires Le droit de l'urbanisme est un droit récent destiné à l'aménagement des agglomérations. Ce droit a beaucoup évolué depuis sa création à la fin de la WW2 et trouve son origine dans le phénomène d'urbanisation. En effet, à cette période, on doit urbaniser

DC4 Classeur Politiques SocialesPOLITIQUES SOCIALES DC4 RSA ET EMPLOI 3 1 L’ÉMERGENCE DE LA POLITIQUE SOCIALE DU RSA, DE L’INSERTION ET DE L’EMPLOI 3 2 LA LÉGISLATION RELATIVE À LA POLITIQUE SOCIALE DU RSA, DE L’INSERTION ET DE L’EMPLOI AU DC4 3 3 LES ACTEURS DANS LA MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE SOCIALE D’INSERTION, DE L’EMPLOI ET DU RSA AU DC4 5 A/Acteurs professionnels : 5 B/Acteurs institutionnels : 5 4 LE RÔLE DE L’ASSISTANT SOCIAL, DU CESF OU DE L’ÉDUCATEUR SPÉCIALISÉ DANS LA MISE EN OEUVRE

19-46 « Création d’un équipement sportif, de l’opportunité au fonctionnement effectif » 3. Projet d’insertion professionnelle P. 47 4. Bibliographie P. 48 5. Annexes P. 49-59 Annexe 1 : Rapport de la rencontre avec le Président du comité départemental de Triathlon à Cambrai Annexe 2 : Document DRJSCS Annexe 3 : Atlas régional des équipements sportifs Annexe 4 : Exemple : GARANTIES HYGIENES ET SECURITE (Établissements de natation et d’activités aquatiques) Annexe 5 : Dispositions

Figure 8 : Conservation et utilisation durables de la biodiversité dans la perspective d’un développement durable 51 Figure 9 : Répartition des principales missions de conservation de la diversité biologique 63 Figure 10 : Pratique itérative de la concertation et de la prise de décision dans les commissions de l’environnement et du développement durable 65 Figure 11 : Relations entre les objectifs de développement international et ceux de la convention sur la diversité biologique adopté par le Togo

Version provisoire du projet de SNDD : présentation du document En prolongement des engagements du Grenelle de l’Environnement, processus de concertation et de mobilisation sans précédents de la société française, la Stratégie nationale de développement durable (SNDD) est élaborée par l’Etat en association avec les collectivités territoriales, les représentants des milieux économiques et des salariés, ainsi que les représentants de la société civile, notamment les associations et organisations

les années 1960 : Les effets de l’action de l’homme sur la nature sont anciens et « la collision de l’histoire naturelle et de l’histoire humaine » (J. Chesneaux, in Ecologie politique, cité par Van Lang) est antérieure à cette époque, avec le développement des activités humaines qui conduit à transformer le milieu naturel : agriculture, élevage, assèchement, défrichement… Mais c’est surtout l’industrialisation qui produit les bouleversements les plus importants. Des premières règles juridiques conçues

publique, développement durable * Université de Paris X Nanterre, UFR de Sciences Juridiques, Politiques et Administratives (SJAP), 200, avenue de la République, 92001 Nanterre cedex e-mail : philippe.guttinger@u-paris10.fr Cet article est une refonte importante d’une communication présentée au colloque international « De la connaissance des paysages à l’action paysagère », organisé à Bordeaux du 2 au 4 décembre 2004, sous l’égide du ministère de l’Écologie et du Développement durable dans

…………………………………………………   p.8      B. Une place économique décisive à plusieurs échelons  ..………………………   p.10  1. 2. 3. 4. Une place décisive dans le monde et dans l’Europe  Premier aéroport de France : un atout majeur pour la région Ile‐de‐France  Un territoire centré sur l’aéroport  Une plate‐forme au cœur de l’économie mondiale et locale            C. Roissy‐Charles‐de‐Gaulle, le démarrage d’un projet : Le  rapport de Dermagne   .   p.14  1. 2.   II. « Une urbanisation d’opportunité »