Comment Se Marque La Supériorité Du Seigneur Sur Son Vassal

i22/10/2015 Introduction Objectif de la matière : Permettre de répondre aux questions fondamentales, qu’est ce que le droit ? Comment se forme t-il ? Les raisons d’existence du droit ? Le droit : C’est une matière multiforme. Celui-ci est le produit d’une maturation qui est lente et le droit est présent a tous les stades de l’évolution d’une société. Il sera question de s’intéresser au stade d’évolution du roi lié a l’histoire politique et l’idée est de suivre le développement du droit. Thème 1 :

impériales en Orient Cet acte symbolique nous semble énorme, mais à l’époque, il passe relativement inaperçu car l’Empire n’était depuis longtemps plus qu’une fiction d’universalisme cachant une juxtaposition de royaumes. Le démembrement de l’Empire marque un changement important: l’autorité guerrière des rois barbares qui régnaient sur un peuple s’est transformée en autorité territoriale de rois qui règnent sur un territoire et donc sur toute la population qui s’y trouve, Gallo-Romains y compris.

antique et va rejouer un rôle considérable et va connaître une seconde phase d’application. Par dédain, ils vont appeler les 10 siècles qui séparent la renaissance et l’antiquité l’âge médian (1848, lecture tipée du MA où c’est une dictature de seigneurs). Ce MA est dévalorisé et recomposé par les gens de la renaissance qui perpétuent une légende noire. Nous connaissons mal cette époque. C’est pourquoi on va étudier cette époque pendant ce semestre. Ce n’est pas un bloc homolytique puisque il y a

§2-La théorie du régime domanial L'origine des pouvoirs seigneuriaux serait une origine domanial, ces pouvoirs ne viendraient pas d'en haut, d'une dissociation terri. mais ils viendraient d'en bas, si les seigneurs ont pris le pouvoir ce n'est pas tellement à la suite d'une usurpation au détriment du roi mais à la suite d'une carence du pouvoir royale a la fin de l'époque carolingienne. Chaque fois que un pouvoir qui est constitué en droit décline et ne remplit plus sa fonction, il émerge un pouvoir

b) La vassalité Dans le climat de destruction de la dynastie mérovingienne s’était développée le contrat de vasselage (=contrat privé par lequel le vassal reçoit la protection du seigneur en échange de services et de loyauté). Les Carolingiens vont lui donner un rôle dans le renforcement de l’autorité et prendre l’habitude de donner à chaque vassal un bienfait, une terre dont il pourra vivre, et on dit alors qu’il est chasé. Tous les fonctionnaires vont être encouragés à entrer dans la vassalité

résurgence de concept encore + ancien comme la cité grecque ou la res publica romaine. Mais ça nous permets aussi de comprendre la permanence de certaines questions, de certains pb comme « comment un état peut il rester uni ? » «  Comment limiter le pouvoir ? » « Comment garantir les droit des pers ? » Afin de voir comment ces questions ce sont incarnées dans l'histoire on va voir 1 très grande période. On commence avec Clovis et on va essayer d'aller jusqu'à la révoluti° car à partir de la révolution l'état

PARTIE 1 : L’ORDRE SEIGNEURIAL CHAPITRE 2 : LE MONDE DES PAYSANS A partir du XIIème siècle, l’essor du monde rural… vont modifier les relations entre le seigneur et ses sujets, de même que les mêmes facteurs ont modifié les relations entre seigneur et vassaux. SECTION 1 : L’ECONOMIE DOMANIALE OU LE REGIME AGRAIRE DOMANIAL On peut entendre le régime domaniale comme un système d’organisation agraire s’inscrivant dans le cadre de grands domaines et permettant aux habitants de ce domaine

francia in regno suo imperator est” (le roi de France est empereur en son royaume). Les légistes royaux au XIII eme siecle tente de réaffirmer la souveraineté du roi de france face à l'autorité impériale. Cette formule voulait bien exprimer cette supériorité politique du roi et l’indépendance politique du roi vis-à-vis de toute autorité externe. philippe le bel : Philippe IV de France, surnommé

citoyens de faire une action en justice par exemple pour le meurtre. Tout citoyen peut demander aux consuls un procès et si ce procès rentre dans le cadre de la loi des 12 tables les consuls sont alors contraint de l'accepter, ce qui est considérable. Comment cette loi a-t-elle été adopté? Une fois rédigée cette loi va être adopté par les comices (le peuple). Après -450 le droit continue à évoluer, on cherche à y ajouter de nouveaux cas, et c'est dans ce cas toujours le peuple qui pourvoit à l'adoption

faits politiques. Nous allons retracer l’évolution des origines des institutions. Institution = ensemble des règles crées par le droit. On se limitera aux constitutions dites publiques (c.à.d. les institutions politiques). Comment nait un état ? Il faut voir comment se sont élaborées les structures politiques mais aussi l’étendue et les prérogatives de ces structures politiques (c.à.d. examiner les administrations juridiques et administratives de près). État = nation organisée soumise à