Commentaire 25 Juin 2002

Paris-Dauphine Michel Kalika, Université Paris-Dauphine Toute communication sans accord des auteurs est interdite Document pédagogique qui n’engage que ses auteurs et, en aucun cas, les entreprises citées. PRIX du STYLO D’OR 2002 CCMP CCIP 1 Fabien Blanchot & Michel Kalika, 2002 Cas Renault-Nissan 2 PLAN DU CAS RENAULT-NISSAN 1.Objectifs de l’alliance p.3 2. Modalités initiales de l’alliance p.6 2.1. Objet p.6 2.2. Modalités financières p.6 2.3. Modalités d’organisation de Nissan p.7

SOCIETE DE PROMOTION PHARMACEUTIQUE DU MAGHREB …………………………………………… DOSSIER D’INFORMATION ………………………………..……………… PROGRAMME D’EMISSION 2002 DE BILLETS DE TRÉSORERIE 50 000 000 MAD Valeur Nominale : 100 000 MAD Visa du Conseil Déontologique des Valeurs Mobilières Conformément aux dispositions de l’article 18 du Dahir n° 1-95-3 du 24 Chaâbane 1415 (26 janvier 1995) portant promulgation de la loi n° 35-94 relative à certains titres de créances négociables, l’original du présent dossier d’information

d’imposition L’avantage tiré de l’option et la plus-value de cession sont imposables et supportent les prélèvements sociaux uniquement si le seuil annuel de cession de valeurs mobilières qui déclenche l’imposition des plus-values est dépassé à savoir 25 000€. Pour déterminer si ce seuil est franchi, on prend en compte le montant total des ventes de titres réalisées au cours de l’année par le foyer fiscal, y compris celles effectuées en dehors du régime des stock-options. • Abattement pour durée

en 1996 ; 11 899 pour la seule année 1997 et 9 338 en 1998. L’année 1999 a établi un record de 19 617 affaires jugées. Puis, en l’an 2000, le chiffre a décru de plus de la moitié pour être de 8 577 pour stagner aux alentours de 9 et 12000 en 2001 et 2002 et remonter en 2003 à plus de 16 000 affaires jugées. Dans sa thèse précitée, M. N’gassi Saqout rapporte, p. 22, qu’en vingt ans, certaines provinces n’ont connu qu’un recours chacune : Azilal, Benslimane, Chaouen, El Kelaa, Khénifra, Taounat, Tiznit

de la bibliothèque de la Sorbonne, Paris, 1991, 155 p. Fonds Sorbonne ● Manuscrits Amadou (Robert), « Le fonds Saint-Yves d’Alveydre - Papus à la Sorbonne », L’Initiation : cahiers de documentation ésotérique traditionnelle, 49e année, n° 2 (avril/juin 1976), p. 111. Beauvalot (Yves), La construction du palais des états de Bourgogne et de la place Royale à Dijon (1674-1725) : de Daniel Gittard à Robert de Cotte, l’oeuvre de Jules Hardouin-Mansart : essai d’interprétation des plans et dessins d’un

Commentaire d’arrêt de la Cour de cassation du 21 décembre 2006 : le pouvoir modulateur du juge L’arrêt de rejet rendu par l’Assemblée plénière de la Cour de cassation le 21 décembre 2006 consacre le pouvoir modulateur du juge dans le cadre d’un revirement de jurisprudence. Suite à la publication dans un journal d’un article intitulé « ils maltraitaient leur bébé »… « Le couple tortionnaire écroué », une personne s’estimant mise en cause dans les conditions attentatoires à la présomption d’innocence

de l’existence de créateurs africains dans le champ de la mode avant les années 1990. Il est d’ailleurs significatif que le Que sais-je qui lui est consacré omet de signaler l’activité des créateurs originaires du continent africain [Waquet, Laporte 2002, p. 105-108]. En revanche, s’intéresser à la zone Afrique dans la mode renvoie systématiquement à la collection Bambara d’Yves SaintLaurent (1967 3) et à sa célèbre Saharienne (1968). Vingt ans plus tard, le Français Christian Lacroix transpose à son

Pour les articles homonymes, voir Renault (homonymie). Création 1er octobre 1898 (officieuse) 25 février 1899 (officielle) Dates clés 1945 : Renault devient régie nationale 1994 : ouverture du capital 1996 : privatisation 1999 : Renault prend le contrôle de Nissan Fondateur(s) Fernand et Marcel Renault1 Personnages clés Louis Renault Forme juridique Société par actions simplifiée Action Euronext : RNO Slogan(s) « Changeons de vie, changeons l'automobile2 » « Les voitures

Commentaire d'arrêt Tribunal des Conflits 2002 Mlle Labrosse Par l'arrêt Labrosse du 1er juillet 2002, le Tribunal des Conflits est sollicité pour déterminer la juridiction compétente pour trancher le dommage du fait d'un ouvrage public à un tiers, lorsque celui-ci est exploité par un service public à caractère industriel et commercial. Mlle Labrosse a été victime d'une intoxication au monoxyde de carbone à la suite de la combustion lente d'un joint d'isolation séparant son immeuble de l'immeuble

PRODUCTION ÉCRITE Nature de l’épreuve ! Expression d’une attitude personnelle sur un thème général: essai, courrier, article… durée 45 minutes note sur /25 Production écrite PRÉSENTATION PRODUCTION ÉCRITE C ette épreuve constitue la troisième partie de l’examen. À ce niveau, on vérifiera que vous êtes capable : – de relater des événements, de rendre compte d’expériences et de décrire vos impressions ; – d’écrire de brefs essais simples sur des sujets d’intérêt général ; –