Commentaire 25 Juin 2002

|19 | Source: JMM du 26 nov.2004 p 34 B – Vers une surcapacité de la flotte conteneurisée Le carnet de porte conteneurs de grande taille est énorme. Le constat des experts de BRS[25] est que la flotte conteneurisée progresse en moyenne de 10% par an et que la progression du transport maritime est restée stable autour de 7% par an ces 15 dernières années[26]. Au 1er janvier 2005, la flotte mondiale de navires cellularisés

31/12/2003 2003 31/12/2003 31/12/2002 282,0 278,4 262,5 231,8 218,9 197,2 134,9 125,3 121,5 31/12/2002 sur 9 mois 31/12/2003 31/12/2001 31/12/2002 30/06/2003 31/12/2002 31/12/2002 31/03/2002 30/09/2003 SPANGHERO CIE GENERALE DE PRODUITS ALIMENTAIRES PENY PECHE ET FROID DELPEYRAT CONSERVERIE MORBIHANNAISE DUMENIL ET CIE LA TOQUE ANGEVINE MARTINET STOEFFLER RAYNAL ET ROQUELAURE LE CANARD DU MIDI TIPIAK PLATS CUISINES SURGELES Source : Xerfi 115,8 113,7 31/12/2002 31/12/2001 95,7 90,4 89

(CFE) _______________________25 2.1.1.2.1 Aménagement, pour certains redevables, du lieu de dépôt des déclarations de cotisation foncière des entreprises (CFE) et du lieu d’imposition à la CFE ________________ 25 2.1.1.2.2 Cotisation minimum de CFE ______________________________________ 25 2.1.1.2.3 Exonération en zone de revitalisation rurale __________________________ 26 2.1.1.2.4 Nouvelle exonération facultative de CFE des spectacles musicaux et de variétés 26 2.1.1.2.5 Assiette de la CFE pour

...................................................................... 217 23.6.3 L'élimination ................................................................................................................... 218 24 24.1 24.2 24.3 24.4 24.5 24.6 25 25.1 25.2 25.3 25.4 25.5 25.6 26 26.1 26.2 26.3 26.4 26.5 27 27.1 27.2 27.3 27.4 27.5 27.6 28 28.1 28.2 28.3 28.4 28.5 28.6 29 29.1 29.2 29.3 29.4 29.5 30 DÉCHETS DE CHANTIER..........................................................................

visites dans des espaces naturels, les pilotes venant du Nord du Maroc (Casablanca, Rabat, Tanger, Fes) ou de l’étranger se déplaceront souvent en famille. Techniquement l’infrastructure consiste en un site principal situé à Tiflit (commune de Ghessate, à 25 Km de Ouarzazate) avec un aérodrome, un ou plusieurs hangars, des locaux pour l’accueil, les briefings et la restauration, ainsi que des logements de catégories variées allant de l’équivalent de 2 à 4 étoiles. L’architecture retenue est traditionnelle

ETUDE DU MARCHE DES SERVICES AUX INSTITUTIONS DE MICROFINANCE AU SENEGAL Tanguy GRAVOT – CAPAF – Juin 2005 Table des matières 1 Introduction............................................................................................................................................. 6 1.1 1.2 1.3 2 2.1 2.2 2.3 3 3.1 3.2 3.3 3.4 3.5 4 4.1 Présentation de capaf ..................................................................................................................... 6 Contexte et objectifs

Commentaire de l'arrêt rendu par la chambre sociale le 30 mars 1999 Le plan de sauvegarde de l'emploi, autrefois appelé plan social est un instrument de protection du salarié, pour cette raison il est rigoureusement encadré et fait l'objet d'un contrôle tant administratif que judiciaire. Deux juridictions sont compétentes pour contrôler le plan de sauvegarde de l'emploi selon le type d'action; le TGI est saisi par le comité d'entreprise voir d'un syndicat agissant dans l'intérêt collectif

plus de deux siècles, dans les pays développés, le PIB et le PIB par habitant se sont considérablement accrus. Et même si en France, on estime que depuis le début des années 1980, la croissance est très lente, il faut relativiser cette lenteur : en 25 ans, la croissance annuelle moyenne reste encore supérieure à ce qu'elle a été pendant le 19ème siècle, par exemple. Indicateurs Le PIB est souvent transformé en PIB/habitant pour mesurer le niveau de vie même s'il peut être plus intéressant

Droit administratif Les Principes Généraux du Droit Sujet : Commentaire combiné des arrêt Aramu et KPMG. « A côté des lois écrites existent de grand principes dont la reconnaissance comme règles de droit est indispensable pour compléter le cadre juridique dans lequel doit évoluer la nation, étant données les institutions politiques et économiques qui sont les siennes, et dont la violation a les mêmes conséquences que la violation de la loi écrite. » Ainsi c’était exprimé

RUBELLIN-DEVICHI (J.), Des détournements de l’adoption, RTD civ., 1984, p. 303 s. Par exemple : Paris, 24 juin 1988, D. 1988, IR, p. 225 ; Paris, 1er février 1990, IR p.43 ; Paris, 19 janvier 1993, RTD civ., avril, juin 1993 , p. 340, n°22 20 RAYNAUD (P.), Un abus de l’adoption simple : les couples adoptifs, D. 1983, 1, p. 39 s. ; Hauser (J.), L’adoption à tout faire, D. 1987, I, p. 205 s. 21 Loi du 7 juin 1989, entrée en vigueur le 1er octobre 1989. Ces unions sont enregistrées à la mairie selon un rite