Commentaire Arret 27 Mars 2002 Fond Commerce Franchise

978-2-218-94416-1 Toute représentation, traduction, adaptation ou reproduction, même partielle, par tous procédés, en tous pays, faite sans autorisation préalable est illicite et exposerait le contrevenant à des poursuites judiciaires. Réf. : loi du 11 mars 1957, alinéas 2 et 3 de l’article 41. Une représentation ou reproduction sans l’autorisation de l’éditeur ou du Centre Français d’Exploitation du droit de copie (20 rue des Grands-Augustins, 75006 Paris) constituerait une contrefaçon sanctionnée par

• 1,50 EURO. PREMIÈRE ÉDITION NO9581 JEUDI 1ER MARS 2012 WWW.LIBERATION.FR EXCLUSIF LE LIVRE CONFESSION DU NUMÉRO 2 DE L’OAS PAGES 14­15 L Un Perec réapparaît «Le Condottière», première œuvre de l’écrivain oulipien, est publiée pour la première fois. L’ACTU LITTÉRAIRE, 8 PAGES CENTRALES Le président-candidat est revenu en partie mardi soir sur l’une des mesures phares de son quinquennat. Les syndicats doutent. PAGES 2­4 Sarkozy recule Non-remplacement d’un fonctionnaire

............................................ 25 B. Membres des copropriétés de navires .......................................................................................... 27 4. Réévaluation des immobilisations ..................................................................................................... 27 III. Rémunérations de certains dirigeants de société............................................................................... 28 IV. Bénéfices de l’exploitation agricole...

représentation à l’étranger Chiffres au 31 décembre 2010 6 > Chiffres clés consolidés EN MILLIONS D’EUROS 235 597 242 036 13,2 % 9 879 8 996 2009 2010 2009 2010 2009 2% 11,6 % 2010 2009 10,2 % 2009 27 519 2010 TOTAL DU BILAN (y compris minoritaires) CAPITAUX PROPRES RENTABILITÉ DES CAPITAUX PROPRES RATIO TIER 1 DE SOLVABILITÉ 127 462 220 162 120 719 2009 2010 2009 76 933 2010 209 951 2009 2010

gestion CHAPITRE 9 : Analyse comparative des coûts de la raffinerie CHAPITRE 10 : Inspection CHAPITRE 11 : Exploitation CHAPITRE 12 : Achats, magasins, approvisionnements CHAPITRE 13 : Maintenance CHAPITRE 14 : Département Technique CHAPITRE 15 : Grand Arrêt Métal CHAPITRE 16 : Ressources humaines et éléments humains CHAPITRE 17 : Projets / Investissements CHAPITRE 18 : Analyse SWOT - Cette analyse vient en résumé du diagnostic CHAPITRE 19 : Projet d’entreprise CHAPITRE 20 : Annexes comptables et financières

........................................................22 24.4 La dissolution du lien conjugal ..........................................................25 24.5 L’union libre et le partenariat enregistré ..........................................27 24.6 Problèmes particuliers, exercices, jurisprudence............................28 § 25 LE DROIT DES SUCCESSIONS ...........................................................29 25.1 La notion.......................................................

confia à M Biarnay alors le directeurdu télégrapheMaghzen,cette missionconjointementavec l’Amine ben Chekroun en tant que directeur makhzanien marocain. Le nouveau service, qui s’inspira du modèle des bureaux européens, fonctionna { partir du 1 e Mars 1912sous la dénominationd’administration chérifiennedes postes des télégraphes et des Téléphones ». La première série de timbres-poste marocains fut émise le 22 mai. En vertu d’un accord signé le 1 er octobre 1913 entre le Maroc et France, fut crée

le pouvoir et le gardent jusqu'en 2005. Pendant cette période, coups d'État et affrontements entre ethnies se succèdent, sur fond de régime autoritaire et d'absence de libertés. C'est, néanmoins, une partie de l'armée, entraînée par le colonel Ely Ould Mohamed Vall, qui permet au pays de connaître une véritable transition démocratique. Les civils reviennent au pouvoir en mars 2007 avec l'investiture du premier président mauritanien démocratiquement élu, Sidi Ould Cheick Abdallahi. Toutefois, celui-ci

.......................22 1.4.3 Concepts relationnels ou "trajectifs" ........................................................................25 1.5 LA GÉOGRAPHIE, SCIENCE DU MILIEU....................................................................27 CONCLUSION DE LA PARTIE 1. .......................................................................................31 2. UNE "GÉOGRAPHIE DU LITTORAL" ? ............................................................... 33 2.1 DÉFINITIONS DU LITTORAL

……………………………………………………...p.14 1.3.1 Le cercle historique………………………………………………………….p.15 1.3.2 Les nouveaux challengers…………………………………………..…......p.22 2. L’Analyse Concurrentielle et Stratégique…………………………………………....p.27 2.1 Analyse PESTEL du Secteur des Palaces.....................................................….p.27 2.2 Matrice PORTER des Palaces………………………………………………....p.29 3. La distinction « Palace »………………………………………………………………p.31 3.1 Les grands objectifs de la réforme du classement……………………………..p.31 3.2 Le résumé des