Commentaire Arret 4 Novembre 2010

administratif 4 notes : galop, 2 interros, participation. préparer intro, plan détaillé, les copies ne sont pas ramassées : les grands arrêts de la jurisprudence administrative, DALLOZ Connaître les grands arrêts pour s'en servir dans les commentaires d'arrêts. La dissertation intro avec phrase d'attaque délimiter le sujet montrer l'attarait de la problèmatique pas de conclusion bien définir les termes du sujet dans l'introduction le commentaire d'arrêt lire l'arrêt 3 à 4 fois noter :

..........................................................................p.3 Développement.....................................................................................................p.4 Ligne du temps..........................................................................................p.4 Carte géographique...................................................................................p.7 Forces en présence.....................................................................

Dossier pédagogique Léonie Simaga. © Christophe Raynaud de Lage / coll. Comédie-Française Reproduction interdite Andromaque de Racine mise en scène de Muriel Mayette 27 septembre 2010 dossier pédagogique La troupe de la Comédie-Française présente Salle Richelieu en alternance du 16 octobre 2010 au 14 février 2011 Andromaque Tragédie en cinq actes Jean Racine mise en scène de Muriel Mayette de Avec Cécile Brune, Andromaque, veuve d’Hector, captive de Pyrrhus Éric Ruf, Pyrrhus, fils d’Achille

publique devrait comporter un important volet consacré à la santé mentale impliquant la prévention, le soin, le suivi et l’insertion dans la cité, la promotion de la santé mentale, la « déstigmatisation » de la maladie et du handicap psychique. 2010 sera l’année de lutte contre la pauvreté et l’exclusion sociale pour l’Union européenne. L’objectif principal est de sensibiliser et d’informer les populations autour des thèmes de la pauvreté et de l’exclusion sociale afin d’inciter à la solidarité

Arrêts P de la Cour de cassation Sommaire  © LexisNexis SA Document 2 de 50 La Semaine Juridique Edition Générale n° 37, 12 Septembre 2011, 964 Arrêts P de la Cour de cassation Sommaire  © LexisNexis SA Document 3 de 50 La Semaine Juridique Edition Générale n° 37, 12 Septembre 2011, 963 Journal officiel Sommaire  © LexisNexis SA Document 4 de 50 La Semaine Juridique Edition Générale n° 37, 12 Septembre 2011, 962

 Université Jean Moulin - Lyon 3 Année universitaire 2013-2014 Faculté de droit - Licence 2 - Semestre 4 DROIT ADMINISTRATIF GENERAL Cours : Mme E. Untermaier-Kerléo TD : Mme F. Charvier, Mme L.-M. Faras-Falatin, M. Michel, Mme V. Vray Fiche de TD n° 7 : Le contrôle de légalité (2/2) Les cas d’ouverture du recours pour excès de pouvoir. L’exemple des sanctions disciplinaires dans la fonction publique Sommaire Tableau : Les cas d’ouverture du recours pour excès de pouvoir 2 CE, Sect.

pas de nature à exonérer l’associé minoritaire de tout risque de perte. En effet, l’associé minoritaire n’est pas exonéré de toute perte et son droit de retrait est tout de même encadré . I La forme d’un contentieux inhabituel entre associés Cet arrêt réaffirme les droits et obligations des associés mais il demeure particulier car il questionne les clauses léonines au sein d’un pacte d’actionnaires (B) de plus l’originalité du litige réside en ce qu’il ne porte pas sur la promesse d’achat couplé

Commentaire de l'article 1240 du Code civilCommentaire de l’article 1240 du code civil ​L’article 1240 du code civil, ancien 1382, est sans doute l’article le plus important du code civil car c’est sur lui que se fonde la responsabilité civile. L’article 1240 du code civil dispose que « Tout fait quelconque de l’homme, qui cause à autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer ». Cet article traite de la responsabilité pour faute, ou responsabilité du fait personnel

Logistique et transport de marchandises 4 Bonnes pratiques : deux exemples de report modal..............................................................................4 Intermodalité 9 Autoroutes ferroviaires transalpines : les cas de Ralpin et de l'AFA discutés .................................................................................................................................................9 Ferroviaire 13 2010, l'année des Opérateurs Ferroviaires de Proximité

TD N°5 : droit de la famille. Fiche d’arrêt n°1 : C’est un arrêt de la cour de cassation, rendu par la première chambre civile, le 20 Juin 2006. Un couple a vécu en concubinage pendant une longue période et ont signés une convention, dans laquelle le concubin qui prévoyait d’arrêt ses fonctions professionnels dans le but de s’occuper des enfants et de l’entretient du ménage, pourrait bénéficier, lors de la rupture du couple au moins à la Moitié des revenus de son conjoint. Le couple