Commentaire Arrêt 24 Septembre 2009 Droit De Rétention

LAMY DROIT DU FINANCEMENT • • • • • Titres et marchés Ingénierie financière Paiement Crédit Garanties du crédit Directeur de l’ouvrage Jean DEVÈZE Professeur à l’Université de Toulouse Faculté de Droit et de Science Politique Alain COURET Professeur à l’Université Paris I Panthéon-Sorbonne Avocat au Barreau des Hauts-de-Seine Gérard HIRIGOYEN Professeur des Universités Directeur de l’Equipe Entreprise Familiale et Financière Directeur du Pôle Universitaire de Sciences de gestion

PL09_1-38.qxd:PASSERELLE debut 29/10/09 19:26 Page 1 Série « Annales » Annales PASSERELLE ESC Concours 2009 Sujets et corrigés officiels ESPACE GRANDES ECOLES PL09_1-38.qxd:PASSERELLE debut 2 29/10/09 19:26 Page 2 PL09_1-38.qxd:PASSERELLE debut 29/10/09 19:26 Page 3 SOMMAIRE Présentation des concours Passerelle 1 et Passerelle 2 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5 PASSERELLE 1 Épreuves communes • Synthèse de dossier . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

de la vapeur, et un récipient qui renferme l'eau à chauffer. Une cheminée permet d'évacuer les sous-produits de combustion (gaz de combustion) et l'eau chaude – ou la vapeur – est acheminée par un système de distribution aux points d'utilisation. 24 Rapport du projet de fin d’études Imane ACHEMLAL Chapitre II : Analyse des systèmes de production et de consommation en énergie Le gaz naturel et le fuel sont les combustibles les plus couramment utilisés dans les chaudières mais on utilise

EXTERNE PAR LES AGENCES DE NOTATION EXTRA-FINANCIÈRES 68 ÉVALUATION INTERNE PAR LE RÉFÉRENTIEL GRI 70 DIMENSION GOUVERNANCE, ENGAGEMENTS ET DIALOGUE 76 DIMENSION ÉCONOMIQUE 86 DIMENSION ENVIRONNEMENTALE 114 DIMENSION SOCIALE 130 DIMENSION DROITS DE L’HOMME 136 DIMENSION SOCIÉTALE 142 DIMENSION RESPONSABILITÉ DES PRODUITS _152 PARAMÈTRES DU RAPPORT ET VALIDATION 153 PARAMÈTRES DU RAPPORT 160 VALIDATION DU RAPPORT PAR UN TIERS EXTERNE _162 INDEX GRI Auto-évaluation du niveau d’application

UNIVERSITE DE NANTES INSTITUT D’ÉCONOMIE ET DE MANAGEMENT DE NANTES – IAE ECOLE DOCTORALE DROIT, ECONOMIE-GESTION, SOCIETES, TERRITOIRES (DEGEST) Année 2009 N° attribué par la bibliothèque THESE pour obtenir le grade de DOCTEUR DE L’UNIVERSITÉ DE NANTES Discipline : Sciences de Gestion présentée et soutenue publiquement L’ARTICULATION COÛT – VALEUR PAR LE DIALOGUE ABC – GRC JURY Directeur de thèse M.Pierre MEVELLEC, Professeur émérite à l’Université de Nantes Rapporteurs

LES CAHIE C IERS DE LA SÉCURI RITÉ INDUS STRIELLE LE 2009-01 RISQUE INCENDIE ÉVALUATION DU JUSTE BESOIN EN MATIÈRE DE MAÎTRISE DU RISQUE INCENDIE GROUPE D’ÉCHANGE “INCENDIE” ii ’Institut pour une Culture de Sécurité Industrielle (ICSI) est une association de loi 1901 dont la vocation est de faire progresser la culture de sécurité en France. Il est né en 2003 de l’initiative de huit partenaires fondateurs (Airbus, Arcelor, CNRS, Communauté d’agglomération du Grand Toulouse, EDF, Institut National

utilisation d’instruments financiers dérivés en matière d’assurance Référence : Date : Entrée en vigueur : Dernière modification : Concordance : Bases légales : Circ.-FINMA 08/18 « Directives de placement – assureurs » 20 novembre 2008 1er janvier 2009 6 décembre 2012 [les modifications sont signalées par * et figurent à la fin du document] remplace la Directive-OFAP 9/2006 « Directives de placement » du 12 juin 2006 LFINMA art. 7 al. 1 let. b LSA art. 17–20, 22, 37, 51, 56, 87 OS art. 56, 57, 68

ministre a adopté le terme « huile de schiste » pour traduire « shale oil » (JO du 22 septembre 2000). La mission a pris le parti d’adopter dans le présent rapport le terme « gaz ou huile de roche-mère » pour rester cohérent avec le vocabulaire utilisé par sa lettre de mission. 1.2 La situation du gaz et des huiles de roche-mère dans le monde Selon l’Agence Internationale de l’Energie (World Energy Outlook 2009), les ressources mondiales récupérables de gaz non conventionnel (370 Tm3)2 seraient

Informations comportementales ..........................23 1.4.2.2 Données déclaratives et données socio-démographiques ........................................24 1.4.2.3 Valorisation de l’historique client ..........................24 1.4.2.4 Pertinence et complémentarité des informations....................................................24 1.4.2.5 Informations d’avant-garde ..................................26 1.4.3 PROBLÉMATIQUES LIÉES AU TRAITEMENT DES INFORMATIONS : RÉACTIVITÉ, MULTICANAL ..

o N 8 Les Cahiers de la Finance Islamique 2015 1 Directeurs de rédaction Michel Storck, Professeur des Universités, UMR 7354, DRES-droit des affaires, Coresponsable de l’eMBA de Finance Islamique de l’Université de Strasbourg, Responsable du Master 2 recherche « sciences et droit des religions », option « Finance islamique » de l’Université de Strasbourg. Laurent Weill, Professeur des Universités, Directeur du laboratoire de recherche LARGE, Coresponsable de l’eMBA de Finance Islamique de l’Université