Commentaire Arrêt 6 Avril 2007 Accident De La Circulation

1'Anoci Page 2/47 Reproduction interdite (Usage strictement interne) Journal: Dossier Scor Date Article: 14.08.2009 Du même auteur, aux Éditions L'Harmattan Loterie nationale sénégalaise. Chronique d un pillage organisé, 2007. sur la pratique Sénégal. Une démocratie prise en otage par ses élites. Essai politique de la démocratie au Sénégal, 2006. Affaire Aie Sèye : un meurtre sur commande, 2006. © L'Harmattan, 2009 5-7, rue de l'Ecole polytechnique

Page 1 BTS 1re année Droit Livre du professeur dition É – 2008 2007 Laurence Audouin Professeur en classe de BTS Laurence Garnier Professeur en classe de BTS 00_BTS_Droit_1_160373 8/08/07 13:13 Page 2 Édition : Julie Berthet Fabrication : Françoise Leroy, Maria Pauliat Coordination artistique : Isabelle Jalfre Composition : JPM sa © Nathan / HER 1999 pour la première édition © Nathan 2007 pour la présente édition 25 avenue Pierre-de-Coubertin – 75013 Paris ISBN

ONG***=rejoint l’idée de consomm-acteur et pouvoir de nuisance sur la réputation de tel ou tel entreprise donc essayer d’établir des relations de confiance avec elles Autres entreprises Les Etudiants, les écoles*** Les analystes (ceux qui font des commentaires sur les entreprises=pouvoir de nuisance) Syndicats Fédérations professionnelles (Métallurgie l’IUMM) Important de définir la communication en termes de message. Traditionnellement l’approche c’est de parler des métiers de l’entreprise sa fonction

........................ 6  I.3. SEGMA RELEVANT DU DOMAINE DES ACTIVITES RECREATIVES : ........................................................................................ 10  I.4. SEGMA RELEVANT DU DOMAINE DES AUTRES ACTIONS SOCIALES : ................................................................................... 12  I.5. SEGMA RELEVANT DU DOMAINE DES POUVOIRS PUBLICS ET SERVICES GENERAUX : ........................................................... 14  I.6. SEGMA RELEVANT DU DOMAINE

UNIVERSITÉ D’AUVERGNE – CLERMONT-FERRAND I E.D. DES SCIENCES ÉCONOMIQUES, JURIDIQUES ET DE GESTION (E.D. 245) THÈSE POUR LE DOCTORAT EN DROIT PRIVÉ présentée et soutenue publiquement par Kamal LAGTATI tel-00942831, version 1 - 6 Feb 2014 Le vendredi 25 mars 2011 Titre : LES SUCCURSALES EN DROIT INTERNATIONAL ET EUROPÉEN _______ Directeur de recherche : Mademoiselle Marie-Élodie ANCEL, Professeur à l’Université Paris-Est Créteil Val-de-Marne. ______ Membres du jury : Mademoiselle Marie-Élodie

140 153 155 167 Assemblée Générale Mixte du 26 avril 2012 9.1 Assemblées Générales 9.2 Projet de résolutions présentées à l’Assemblée Générale Mixte du 26 avril 2012 9.3 Commentaires sur les résolutions de l’Assemblée Générale 9.4 Rapport spécial des Commissaires aux Comptes à l’Assemblée Générale du 26 avril 2012 245 246 247 253 260 10 11 Informations sur le Document de Référence 10.1 Incorporation par référence 261 262 264 6 Gouvernement d’entreprise 6.1 Conseil d’Administration

pédagogique sur Internet ! Avril 2007 – N° 82 Les autres Unes de ce numéro : L'élève : Orientation : Où en est-on ? La classe : Les profs face à la difficulté scolaire La recherche : Comment lutter contre la désaffection des sciences ? Le système : Crise de l’Ecole ou de la société ? Où en est-on de la seconde carrière ? Dossiers : Les sciences et le documentaliste, Ombres et lumières en maternelle, EPS et santé, Jeun’s Today in Europe, Les jobs d’été, Erth Day 2007, Eduquer contre le racisme,

105 109 113 117 121 123 127 128 Liste des abréviations L’accessibilité des transports aux personnes handicapées et à mobilité réduite 131 Page 5 sur 132 L’accessibilité des transports aux personnes handicapées et à mobilité réduite Page 6 sur 132 L’accessibilité des transports aux personnes handicapées et à mobilité réduite Page 7 sur 132 L’accessibilité des transports aux personnes handicapées et à mobilité réduite Page 8 sur 132 Présentation L’accessibilité des

-:HSMATB=[UX\XZ: ISBN 978-2-09-160373-5 BTS 1re année Droit Livre du professeur n Éditio 8 – 200 2007 Laurence Audouin Professeur en classe de BTS Laurence Garnier Professeur en classe de BTS Édition : Julie Berthet Fabrication : Françoise Leroy, Maria Pauliat Coordination artistique : Isabelle Jalfre Composition : JPM sa © Nathan / HER 1999 pour la première édition © Nathan 2007 pour la présente édition 25 avenue Pierre-de-Coubertin – 75013 Paris ISBN 978-2-09-160373-5 Sommaire

Pour un arrêt, il faut connaître les faits, la juridiction, l’année et le nom des parties (jour et mois : pas indispensable). Pour une copie, il faut qu’elle soit construite intelligemment. Partiel : choix entre deux sujets => un cas pratique ou un commentaire d’arrêt. Dans un commentaire d’arrêt, il ne faut pas d’accumulations de connaissances mais discuter sur la manière dont le juge à statuer sur un litige. Il ne faut pas faire du remplissage !! Pour le cas pratique, les questions posées sont