Commentaire Arrêt Portalis

la Coccinelle (créée en 1938), devient une voiture incontournable sur le marché allemand et mondial. Si 5  millions d’exemplaires ont été déjà produits entre 1938 et 1962, Volkswagen produira près de 20 millions de Coccinelles au total, avant d’en arrêter la production en Europe en 1978. En 1972, elle bat le record de production, détenu jusqu’à alors par la Ford T. Le cas de la RFA est un exemple de rattrapage économique de l’après-guerre. Bénéficiaire du plan Marshall et de la protection américaine

Banque et droit : Revue Banque et droit Bull. : Bulletin des arrêts de la Cour de cassation Bull. I : Bulletin des arrêts de la Cour de cassation, première Chambre civile Bull. II : Bulletin des arrêts de la Cour de cassation, deuxième Chambre civile Bull. III : Bulletin des arrêts de la Cour de cassation, troisième Chambre civile Bull. IV : Bulletin des arrêts de la Cour de cassation, Chambre commerciale Bull. V : Bulletin des arrêts de la Cour de cassation, Chambre sociale Bull. mixte : Bulletin

ou de culture). Distinction entre besoins objectifs et subjectifs est artificielle. En effet si tout le monde a besoin de manger nous ne mangeons pas tous les mêmes choses. Il y a une subjectivité. C’est la raison pour laquelle les économistes ont arrêté de dire « besoins » mais « préférences ». Pour répondre à ces préférences il existe des biens (tout élément apte à répondre à un besoin humain, à une préférence, un choix) on a classé les biens selon des critères : 1- biens naturels face aux biens

ou de culture). Distinction entre besoins objectifs et subjectifs est artificielle. En effet si tout le monde a besoin de manger nous ne mangeons pas tous les mêmes choses. Il y a une subjectivité. C’est la raison pour laquelle les économistes ont arrêté de dire « besoins » mais « préférences ». Pour répondre à ces préférences il existe des biens (tout élément apte à répondre à un besoin humain, à une préférence, un choix) on a classé les biens selon des critères : 1- biens naturels face aux biens

la loi est l’acte qui émane du pouvoir législatif dévolu à l’assemblée nationale. Dans ce sens, la loi, qui n’est qu’une catégorie de texte, se distingue des textes émanant du pouvoir exécutif ; il s’agit notamment des décrets présidentiels, des arrêtés ministériels, des circulaires etc. Le code civil est un recueil de textes de loi formant la source du droit privé général. Il a été élaboré en 1804 sous le règne de Napoléon Bonaparte ; de ce code napoléonien ont été puisées des lois civiles ivoiriennes

gardés (le produit net) plus des avances des propriétaires Producteurs Revenus versés au proprio (2) Achat d’ouvrages (1) Vente de produits agricoles (1) Vente de produits agricoles (2) Propriétaires Achats (1) Stériles Commentaires sur le tableau Pas très clair ! (Voir les remarques dévastatrices de Rothbard et des auteurs contemporains de Quesnay qu’il cite) 7 Sans doute la confusion vient-elle du fait que l’on veut expliquer une dynamique (création d’une richesse)

et sous l’autorité du maire, les tâches que ce dernier leur confie en matière de prévention et de surveillance du bon ordre, de la tranquillité, de la sécurité et de la salubrité publiques (exécution des arrêtés de police du maire, constatation – par procès-verbaux – des infractions à ces arrêtés) » 9. Les missions des policiers municipaux en matière de surveillance générale de la voie et des lieux publics s’inscrivent dans le cadre d’une police de proximité, ce qui nécessite une étroite coordination

n'ont pas à se préoccuper de la valeur du capital qu'elles exploitent. Ce qui est en effet dommageable. Malthus, dans un passage peu connu de son œuvre majeure, Principe de population, avait parfaitement analysé ce problème : Une autre difficulté arrête le défrichement et la culture. C'est la crainte des marchands de bois de voir détruire les forêts. Quand une ferme est divisée entre les enfants et les petits-enfants, comme chacun d'eux a un droit égal aux forêts, chacun aussi tâche d'en abattre

Campus-Mirabeau : réunion publique le jeudi 11 à 18 h 30." Les affiches accrochées jusqu’aux parkings souterrains de la ville d’Aix n’auront pas suffi à mobiliser les premiers concernés, les étudiants, quand bien même cette réunion se tenait dans l’amphi Portalis de la fac de droit. Aix Marseille Université (Amu), Crous, Rectorat, SNCF, Communauté du pays d’Aix (CPA), Ville, Agence d’urbanisme du pays d’Aix ; copieuse liste de partenaires pour faire le point sur cette vaste opération dont on ne verra véritablement

La famille, une affaire publique Rapport Michel Godet et Évelyne Sullerot Commentaires Antoine d’Autume Jean Michel Charpin Compléments Julien Bechtel, Jacques Bichot, Cécile Bourreau-Dubois, Laurent Caussat, Pascal Chevalier, Pierre Courtioux, Julien Damon, Guy Desplanques, Martine Durand, Paul Esquieu, Bruno Jeandidier, Nadine Laib, Sylvie Le Minez, Fabrice Lenseigne, Dominique Méda et Benoît Mirouse Point de vue Jacqueline Farache Réalisé en PAO au Conseil d’Analyse Économique par