Commentaire Arrêt Sicard

Jeudi 16 décembre de 8h à 11h : examen en amphi : dissertation ou commentaire d'arrêt au choix. Bibliographie: - René Chapus chez Monchretien - Frier actualisé par Petit - Jacquline morand devilier - Cours de droit administratif (dernière édition 2005) ( le plus accessible) - Gaudemet - Droit administratif (manuel LGDJ 2005) (bon livre ) - Guédon Dupuis Chretien - Droit administratif - les grands arrets de la jurisceprudence administratif (GAJA) Plan : Partie 1

[pic] CHAPITRE INTRODUCTIF ARRETS ۩ TC 8 février 1873 : Blanco - GAJA 1 une enfant a été renversé par un wagonnet d’une manufacture de tabac exploité en régie par l’Etat le père avait saisi les organes judiciaires, le conflit à été élevé au tribunal des conflits. Question du commissaire du gouvernement David : « quelle est, des deux autorités administratives ou judiciaires, celle qui est compétente pour connaître des actions en dommages et intérêts contre l’Etat ? Abandon des textes

méthodologique Manuels: les grands traités, difficiles, ouvrage de référence: René Chapus en deux volumes, le 1er nous intéresse. Manuels de cours: Dupuis, Guédon, Chrétien, Droit Administratif, Armand Colin. Recueil de jurisprudence: Dalloz, Grands Arrêts de la jurisprudence administrative (GAJA) quinzième édition. Revues juridiques: AJDI, RFDA, RDP, la semaine juridique version administrative. www.legifrance.com Il n’existe pas de grand code administratif, seulement des codes spécialisés. A)

du portefeuille d’activités : …………………………….. Positions concurrentielles de l’entreprise : Activités se situant dans des positions concurrentielles fortes : ……………. Activités se situant dans des positions concurrentielles faibles : ……………. Commentaires sur les avantages compétitifs mis en œuvre, DAS par DAS : Valeur en avantages compétitifs choisis : ……………. Possibilité de maintenir dans la durée les avantages compétitifs développés par l’entreprise : …………………………………………. DESCRIPTION DE L’ENTREPRISE

d’activités : …………………………….. • Positions concurrentielles de l’entreprise : - Activités se situant dans des positions concurrentielles fortes : ……………. - Activités se situant dans des positions concurrentielles faibles : ……………. • Commentaires sur les avantages compétitifs mis en œuvre, DAS par DAS : • Valeur en avantages compétitifs choisis : ……………. • Possibilité de maintenir dans la durée les avantages compétitifs développés par l’entreprise : …………………………………………. DESCRIPTION

se sont prêtés à l’étude ainsi que les lecteurs dont les remarques ont contribué à l’amélioration du manuscrit. Un merci particulier s’adresse aux Professeurs Daniel Caumont (ICN Ecole de Management) et Björn Walliser (IAE de Nancy) pour leurs commentaires et encouragements dans la poursuite de ce travail. Une version anglaise de ce papier a été présentée à la 1 ème Conférence annuelle « Business and 3 Marketing Strategies for Central and Eastern Europe » qui s’est déroulée à Vienne du 01 au 03 décembre

admin/pénal Reccueils commentés de jurisprudence : Dalloz, Les grands arrêts de la jurisprudence administrative 19ème édition, 120 arrêts classés chronologiquement (ouvrage de base à acheter en plus d'un manuel, à moins qu'on préfère chez PUF Droit administratif, les grandes décisions de la jurisprudence administrative, mais les arrêts sont classés thématiquement et avec seulement les extraits les plus significatifs des arrêts) Synthèses (à bannir les memento) Delvolvé, le Droit administratif

QUESQUE LE DROIT ? On utilise le terme de droit dans de très nombreuses significations : on dit souvent que les hommes ont des droits (cela signifie que c’est une faculté de faire certaine action, c’est la faculté de faire certaine, dans un arrêt du C.E 1950 l’Amote reconnais à tous le droit de demander au juge administratif l’annulation d’un acte administratif illégale par le biais de se que l’on nomme le REP, reconnu même si aucun texte le prévois), le terme de droit est employé pour nommé

0145488217 Bibliographie : Manuel : « Droit Administratif Général 1, 2 » de M. Chapu (2001). Frier et Petit (nouvelle édition, si y’en a une). Manuel de M. DeGoff. Gaudmet. Truchet. Arrêts : « Les grands arrêts de la JP administrative » Lombaille et Bréban. Manuel de M. Chapaume. Arrêts du Conseil d’Etat : le LeBon. Revue d’actualité : JDA. Introduction Dans les pays anglo-saxons, il n’y a pas de droit administratif, c'est-à-dire que les juridictions sont les mêmes. En France

là-bas, il vint à l’écriture en participant à un concours organisé par le journal ‘’Le vélo’’ où il envoya ce texte : ____________________________________________________________ _____________________ “La rivière “ (1904) Nouvelle Commentaire Empreinte d’un lyrisme ironique, cette nouvelle contenait déjà en substance tous les thèmes qui allaient être ceux de son œuvre : «Vous ne savez pas ce que c’est que de filer dans l’eau claire en un coin de rivière qui semble si loin du monde