Commentaire Article 212 Cc

mon texte ne serait pas achevé sans le concours incontournable de son premier lecteur. Je remercie cordialement Daniel Gerber pour son minutieux engagement, pour ses subtiles corrections, sa profonde compréhension et ses érudites remarques et commentaires. Je ne peux pas m'empêcher de mentionner l'indispensable aide "logistique", compensant mes propres maladresses à l'égard de l'informatique, de Petko Janev, William Fata et Matthias Studer. La liste des remerciements sera inachevée, si je n'exprimais

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ENTREPRISES D’ASSURANCES ET DE REASSURANCE AU MAROC 2010 DIRECTION DES ASSURANCES ET DE LA PREVOYANCE SOCIALE 1 DIRECTION DES ASSURANCES ET DE LA PREVOYANCE SOCIALE QUARTIER ADMINISTRATIF RABAT-CHELLAH RABAT – MAROC TEL: (212) 537.67.74.69 FAX: (212) 537.67.75.44 / (212) 537.67.74.70 @em ail : daps@daps.finances.gov.m a 2 Table des matières Table des matières______________________________________________________________________3 Avant Propos __________________________________________________________________________5

reçoivent une diffusion dépassant le cadre des rencontres annuelles, il fut décidé, lors de la réunion de fondation du GISEM en 1993, d’inviter les présentateurs et d’autres chercheurs à participer à un ouvrage collectif. Jusqu’à aujourd’hui, 143 articles ont été réunis et publiés dans 7 ouvrages (voir la liste en annexe 1). Afin de procéder à un bilan des activités du GISEM au cours des dix dernières années, nous avons entrepris de les analyser. Ce sera l’objet de notre exposé d’aujourd’hui. Après

le maniement des documents, on développe l’usage de dictionnaires, d’usuels et d’ouvrages de référence. On leur apprend à consulter les banques de données, informatiques et télématiques. Dans l’étude de la presse, on distingue l’information du commentaire, on fait percevoir comment les informations ont été sélectionnées et on dégage les spé10 Le programme officiel cificités du discours journalistique, en comparant par exemple le traitement d’un même sujet dans plusieurs journaux (écrits ou audiovisuels)

réalisées, soit une fréquentation de 141 journées pour 1 000 habitants. Le taux d’occupation moyen (TOM) est à peine de 53.7%, sans grande variation depuis quelques années. La durée moyenne de séjour (DMS) est de l’ordre de 4.6 jours. Encadré 3: Commentaires sur l’hôpital public dans le rapport du cinquantenaire : « ….La crise de l'hôpital public. Victime d'un double nivellement par le bas, à cause de la négligence dans laquelle il est depuis longtemps installé, et de la concurrence du secteur privé

géographie de l’information et de la communication intervient en devenant un véritable Thomas H. Davenport, « Privilégier l'information sur la technologie », Les Échos, 17 février 2008. [En ligne] : http://www.lesechos.fr/formations/manag_info/articles/article_1_1.htm 8 Emmanuel Eveno, 2003, « Technologies de l’information et de la communication », in Lévy J. et Lussault M. (dir.), Dictionnaire de la géographie et de l’espace des sociétés, Paris, Ed. Belin, p. 896. 15 7 champ d’analyse

.................. 202 L’analyse de la rentabilité de l’entreprise FROYAM ...................................................... 205 Etude de la rentabilité après financement : ...................................................................... 212 Conclusion de l’étude et avis personnel ............................................................................ 223 Comparaison avec la décision de la Banque ..................................................................... 223 II.2.Section

faire de lui non pas un poète maudit mais simplement un poète oublié. Il a fallu attendre une édition globale de l’oeuvre2 pour que la critique puisse avoir une vue d’ensemble du travail de Chassignet dans son ouvrage principal3. Et pourtant, les commentaires ont encore le plus souvent une portée locale, partielle, évoquant telle figure ou tel travail de l’image dans le Mespris.... Ce constat nous a amené à vouloir développer un aperçu de l’oeuvre par un travail à grande échelle, rendu possible grâce

Norbert FOULQUIER Summary Editorial ................................................................................................................... p. 7 Presentation of the seventh issue on The decision, by Norbert FOULQUIER............ p. 11 ARTICLES Research on the plural authored unilateral legal acts, by Éléonore GIGON et Lucie SPONCHIADO .......................................................... p. 17 The “ time effect ” of the administrative decision in Cameroun positive law, by Robert MBALLA