Commentaire Conjoint Des Articles 217 218 219 Du Code Civil

GUILLAUMIN pour leur soutien logistique, matériel, moral et leurs conseils précieux. Je remercie aussi ma collègue, Darine YOUSSEF, avec qui j’ai collaboré pour la rédaction de la deuxième partie de l’étude économétrique, qui a fait l’objet d’un article présenté dans plusieurs séminaires. Mes sincères remerciements vont également à Mademoiselle Géraldine MUNSCH, Mademoiselle Yveline BOUET et à Monsieur Cheikh Mosbah LAFI pour le travail de relecture et de correction effectué. 3 A mes parents,

Renon (secrétaire d'Etat à la défense, précédemment en charge des Risques technologiques et naturels majeurs) ainsi que Claude Frantzen (directeur du service de la Formation aéronautique et du Contrôle technique à la direction générale de l'aviation civile) m'invitèrent à écrire une synthèse à but opérationnel pour des responsables confrontés à des crises : sans leur amicale insistance, je n'aurais sans doute pas tenté l'aventure. Dans cette décision, je dois aussi beaucoup aux encouragements d'Alain

leur utilisation. Le code de la propriété intellectuelle n’autorise que « les copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » [article L. 122-5] ; il autorise également les courtes citations effectuées dans un but d’exemple ou d’illustration. En revanche « toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle, sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite » [article L. 122-4]. La loi

utilisation. Le code de la propriété intellectuelle n’autorise que « les copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » [article L. 122-5] ; il autorise également les courtes citations effectuées dans un but d’exemple ou d’illustration. En revanche « toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle, sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite » [article L. 122-4]. La loi

pouvoir politique, remontée de la logique de la capture au sein des institutions publiques et stratification du corps social devant la monnaie : 1989-2005 La totalisation des crises monétaires sur l’ordre politique Références bibliographiques 195 213 217 Chapitre 6 / LE TRUST, FONDEMENT JURIDIQUE DU CAPITALISME PATRIMONIAL Sabine MONTAGNE • • • • • 221 221 226 233 239 248 Introduction Cadre théorique et méthode De la passivité structurelle à l’autonomie sous influence De la délégation à la

d’Eurostat 2010 5 Table des matières 3. La santé 3.1. Les années de vie en bonne santé 3.2. Les causes de décès et la mortalité infantile 3.3. Les soins de santé 3.4. Les problèmes de santé 3.5. La santé et la sécurité au travail 205 206 209 217 231 236 4. L’éducation 4.1. La participation des jeunes au système éducatif et les niveaux atteints 4.2. L’apprentissage des langues étrangères 4.3. Les dépenses d’éducation 4.4. L’enseignement supérieur 4.5. La formation permanente et la formation

contrat psychologique . . . . . . 8.3 La typologie des processus de socialisation . . . . . . . . . . 181 181 182 182 182 189 192 193 193 196 196 196 196 197 201 203 206 206 206 209 209 211 212 215 215 216 . . . . . . 217 218 . . . . . . 220 221 . . . . . . 222 223 xvi L’approche systémique de la gestion des ressources humaines 8.4 8.5 La trilogie des phases du processus de socialisation . . . . . . . . La construction de sens

64 : Notions de base de gestion . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 115 120 125 129 135 141 145 149 156 162 167 173 176 180 184 188 194 197 201 .. 204 . . . . . . . . . . . . . . . . . . 210 213 217 221 224 230 234 238 240 ...... 245 . . . . . . . . 246 249 251 255 260 267 270 275 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V Sommaire Fiche Fiche Fiche Fiche Fiche

sur appel d’offres . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Sommaire . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 115 120 125 129 135 141 145 149 156 162 167 173 176 180 184 188 194 197 201 204 210 213 217 221 224 230 234 238 240 245 246 249 251 255 260 267 270 275 Fiche 48 Fiche Fiche Fiche Fiche Fiche Fiche Fiche Fiche 49 50 51 52 53 54 55 56 .. . . . . . . . . . . . . . . . . . . Partie 3 – Outils de gestion et d’informatique commerciale . . . Fiche

Additions Triumvirat continental et paix perpétuelle sous trente ans Introduction de 1818 Préface des éditeurs de 1841 Avertissement des éditeurs sur la deuxième partie Charles Fourier, Le Nouveau monde amoureux (1816) 12 APPENDICES Premiers articles Bibliographie Glossaire Index Charles Fourier, Le Nouveau monde amoureux (1816) 13 Le Nouveau Monde amoureux INTRODUCTION AU NOUVEAU MONDE AMOUREUX Retour à la table des matières Les manuscrits de Fourier forment une masse énorme