Commentaire Conjoint Des Articles 217 218 219 Du Code Civil

sur les études de cas 1. Le territoire concerné 2. Entre gestion et concertation 3. Les acteurs impliqués dans les démarches 4. La concertation, un casse-tête de société 148 151 151 151 152 153 154 160 165 165 166 176 185 198 205 205 205 208 215 218 Partie III Acteurs et concertation Introduction Chapitre 8 Acteur de la concertation 1. De l’acteur de la zone côtière à l’acteur d’un processus de gestion concertée 2. Attention, un acteur peut en cacher un autre 3. L’acteur de la concertation

reproduction, intégrale ou partielle, faite sans le consentement de l’auteur, ou de ses ayants droit, ou ayants cause, est illicite (article L. 122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait une contrefaçon sanctionnée par l’article L. 335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle. Le Code de la Propriété Intellectuelle n’autorise, aux termes de l’article L. 122-5, que les copies ou reproductions strictement réservées

dans les comédies de Plaute, que ces gredins-là, et en les lisant il me revient comme des souvenirs. » (Ibid., II, p. 152-153) 10 Guillaume Froehner, « Le roman archéologique en France », in Revue contemporaine, 31 décembre 1862, p. 853-870 ; article reproduit dans la Correspondance de Flaubert, éd., cit., III, p. 1237-1253, p. 1246. Flaubert, Correspondance, éd., cit., III, p. 295, lettre à Guillaume Froehner du 21 janvier 1863. 11 12 Plaute, Poenulus, in Plaute, Théâtre complet, Gallimard

Paris Cedex 05 www.editions-eyrolles.com Cet ouvrage a été publié précédemment sous les titres Le guide du CV et Le guide de l’entretien de recrutement, aux Éditions d’Organisation. Maquette intérieure : Nord Compo Mise en pages : Facompo Le code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992 interdit en effet expressément la photocopie à usage collectif sans autorisation des ayants droit. Or, cette pratique s’est généralisée notamment dans l’enseignement, provoquant une baisse brutale

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la circulaire du CDVM n° 03/04 du 19/11/04 prise en application des dispositions de l’article précité. Le contenu de cette note d’information a été établi sur la base d’informations recueillies, sauf mention spécifique, des sources suivantes : • commentaires, analyses et statistiques fournis par la Direction Générale de la Compagnie Générale Immobilière notamment lors des due diligences effectuées par le Conseiller Financier et Coordinateur Global auprès de la société selon les standards de la profession

Renon (secrétaire d'Etat à la défense, précédemment en charge des Risques technologiques et naturels majeurs) ainsi que Claude Frantzen (directeur du service de la Formation aéronautique et du Contrôle technique à la direction générale de l'aviation civile) m'invitèrent à écrire une synthèse à but opérationnel pour des responsables confrontés à des crises : sans leur amicale insistance, je n'aurais sans doute pas tenté l'aventure. Dans cette décision, je dois aussi beaucoup aux encouragements d'Alain

75240 Paris Cedex 05 www.editions-eyrolles.com Cet ouvrage a été publié précédemment sous les titres Le guide du CV et Le guide de l’entretien de recrutement, aux Éditions d’Organisation. Maquette intérieure : Nord Compo Mise en pages : Facompo Le code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992 interdit en effet expressément la photocopie à usage collectif sans autorisation des ayants droit. Or, cette pratique s’est généralisée notamment dans l’enseignement, provoquant une baisse brutale

la rencontre de l'évêque et du conventionnel, pièce maîtresse des aménagements apportés à la première version du roman, comment va s'en trouver modifié « le côté philosophique de l'évêque ». Il ne s'agit pas tant d'apporter des retouches aux articles d'un système plus ou moins informulable que d'en reconduire les attendus implicites aux conditions de son énonciation. Le portrait de l'évêque ne dut d'abord d'être ressemblant qu'à son appartenance « aux temps presque fabuleux pour nous des

PolyPAO www.hachette-education.com © Hachette Livre 2012, 43, quai de Grenelle, 75905 Paris Cedex 15 ISBN : 978-2-01-181526-2 Tous droits de traduction, de reproduction et d’adaptation réservés pour tous pays. Le Code de la propriété intellectuelle n’autorisant, aux termes des articles L. 122-4 et L. 122-5, d’une part, que les « copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective », et, d’autre part, que « les analyses et les courtes