Commentaire D Arret Comparé

par le code civil) B- l’émergence du droit des affaires 1- l’éclatement du droit commercial 2- le dépassement du droit commercial (avènement du droit des affaires) Séance 3, cas pratiques: critères de commercialité Séance 4, le commentaire du décret d’Allarde. Séance 5, cas pratique sur le fonds de commerce. REDIGER ENTIEREMENT Code du commerce Méthodologie des exercices : Dissertation Introduction : - phrase d’accroche : 2 ou 3 phrases, on part du général pour amener

grande précision et la compréhension du vocabulaire juridique, l’appréhension de la rigueur du droit. La succession des sujets variés - dissertations avec ou sans questions, commentaires d’arrêts orientés par des questions, introductions au commentaire d’arrêt, simple compréhension d’une décision de justice, commentaire de textes, extraits du Code civil ou de doctrine assortis de questions guidant le candidat ou sans orientation particulière, cas pratiques généralement accompagnés de questions

Commentaire Les étapes du récit Point de départ : par son chant, Orphée a touché les divinités des Enfers et même les Euménides inflexibles à tel point que même les supplices infernaux ont été arrêtés. Les Enfers ont perdu leur nature  métamorphose. Scènes du pacte : Eurydice est rappelée, elle arrive « passu tardo » à cause de sa blessure qui contraste avec l’empressement d’Orphée. Les dieux fixent leur condition. Lente et longue remontée vers la lumière :

Eléments de méthode du commentaire d’arrêtEléments de méthode du commentaire d’arrêt 1 Préambule : Les éléments de méthode présentés ne sont pas exhaustifs : les remarques de forme ont par exemple été écartées. Il ne s’agit que de conseils n’ayant pas vocation à remplacer, mais à compléter, ceux qui ont déjà été donnés en TD. Par ailleurs, à titre d’exemple, on trouvera un « commentaire d’arrêt type », où les remarques de méthode sont intégrées à la décision (p.6 et s.). 1

sous l’attente d’un point d’arrivée. Preuve 1 : Citation : « Dis, Blaise, sommes-nous bien loin de Montmartre? […] / Le train palpite au cœur des horizons plombés / Et ton chagrin ricane… » Procédés d’écriture relevés : répétition et oxymore Commentaire interprétatif : La répétition constante de la question « Dis, Blaise, sommes-nous bien loin de Montmartre? », un clin d’œil à la phrase que tous les enfants posent à leurs parents lors de longs périples, sert à souligner la véritable signification

Droit privé comparé Il n’y a pas de manuel à recommander. S’agissant de l’examen, c’est un oral qui a lieu à la fin du semestre et c’est un oral que l’on passe sans préparation. Être très vigilant lors de l’apprentissage. Il faut apprendre de manière précise. Introduction du cours de droit privé: On va d’abord voir la notion de droit comparé. Ensuite, on verra qu’est-ce que c’est que le droit comparé. Puis, nous étudierons les fonctions du droit comparé. Une fois que nous aurons vu les fonctions

et les références jurisprudentielles proposées par les éditeurs (principalement Dalloz pour les « codes rouges », Litec pour les « codes bleus » ou « oranges »). À coté des textes, il est nécessaire de vous familiariser avec les recueils de grands arrêts, afin de connaître les principales décisions jurisprudentielles. Pour le reste, votre documentation comprend, dans chaque discipline, des manuels et traités, lesquels sont d’utiles compléments de vos cours pour approfondir une question ; les périodiques

développée à partir de la version V2.0 du logiciel Unity Pro. Champ d'application Document à consulter Titre Aide en ligne Unity Pro Application disponible dans le CD de documentation Référence gestion_cuve.XEF Commentaires utilisateur Envoyez vos commentaires à l'adresse e-mail TECHCOMM@modicon.com 5 A propos de ce manuel 6 Description de l’application 1 Présentation de l’application Présentation L’application décrite dans ce document consiste à gérer le niveau

→ Commentaire : Cass. Civ. 1°, 17 janvier 2007 Dans cet arrêt, c'est la question de la réticence dolosive quant à un acheteur professionnel. M.Y vend à M.X, un agent immobilier sa maison à un prix inférieur à celui du marché, chose que l'acheteur cache a M.Y. M.Y, demandeur, assigne M.X, défendeur, pour que soit prononcé la nullité des promesses de vente au motif d'un réticence dolosive. Le jugement de 1°Instance est inconnu et rendu à date inconnu. La Cour d'Appel de Paris, le 27 octobre

Eléments de méthode du commentaire d’arrêt1 Préambule : Les éléments de méthode présentés ne sont pas exhaustifs : les remarques de forme ont par exemple été écartées. Il ne s’agit que de conseils n’ayant pas vocation à remplacer, mais à compléter, ceux qui ont déjà été donnés en TD. Par ailleurs, à titre d’exemple, on trouvera un « commentaire d’arrêt type », où les remarques de méthode sont intégrées à la décision (p.6 et s.). 1. - Le commentaire d’arrêt est souvent présenté comme un exercice difficile