Commentaire De Texte Du Traité De Rome Le 25 Mars 1957

providentiel................................................................ 24 B - La souveraineté démocratique ................................................................................ 25 a - La souveraineté populaire ................................................................................... 25 b - La souveraineté nationale ................................................................................... 26 Section 2 L’origine du pouvoir : l’élection..............................

TUE LE LIVRE gnement, provoquant une baisse brutale des achats de livres, au point que la possibilité même pour les auteurs de créer des œuvres nouvelles et de les faire éditer correctement est aujourd’hui menacée. En application de la loi du 11 mars 1957, il est interdit de reproduire intégralement ou partiellement le présent ouvrage, sur quelque support que ce soit, sans autorisation de l’éditeur ou du Centre Français d’Exploitation du Droit de Copie, 20, rue des Grands-Augustins, 75006 Paris. ©

Garnier Professeur en classe de BTS Édition : Julie Berthet Fabrication : Françoise Leroy, Maria Pauliat Coordination artistique : Isabelle Jalfre Composition : JPM sa © Nathan / HER 1999 pour la première édition © Nathan 2007 pour la présente édition 25 avenue Pierre-de-Coubertin – 75013 Paris ISBN 978-2-09-160373-5 Sommaire Référentiel 1 Le droit et l’activité économique 2 Les pouvoirs publics économiques 3 Les pouvoirs privés économiques 4 L’organisation judiciaire 5 Les sources du droit 6

providentiel................................................................ 24 B - La souveraineté démocratique ................................................................................ 25 a - La souveraineté populaire ................................................................................... 25 b - La souveraineté nationale ................................................................................... 26 Section 2 L’origine du pouvoir : l’élection...........................

providentiel................................................................ 24 B - La souveraineté démocratique ................................................................................ 25 a - La souveraineté populaire ................................................................................... 25 b - La souveraineté nationale ................................................................................... 26 Section 2 L’origine du pouvoir : l’élection..............................

providentiel................................................................ 24 B - La souveraineté démocratique ................................................................................ 25 a - La souveraineté populaire ................................................................................... 25 b - La souveraineté nationale ................................................................................... 26 Section 2 L’origine du pouvoir : l’élection..............................

LES PERQUISITIONS I GÉNÉRALITÉS. 11 - PRINCIPE. 12 - PRISE DE CONSCIENCE. II RÉGLES LÉGALES. 21 - CADRE JURIDIQUE 22 - LÉGALISATION DE L'ACTE 23 - DROIT DE PERQUISITION 24 - CONDITIONS DE LIEUX 25 - CONDITIONS DE FORME 26 - CONDITIONS DE TEMPS 27 - CAS PARTICULIER DU VÉHICULE 28 - FOUILLE PERQUISITION III BUT DE LA PERQUISITION 31 - CATÉGORIE D'OBJETS DÉCOUVERTS 32 - SAISIES INCIDENTES IV TECHNIQUE DE PERQUISITION 41 - AVANT Durant la phase préparation. 42 - PENDANT Durant la phase exécution

Les sources de la propriété littéraire et artistique En ce qui concerne les sources de la propriété littéraire et artistique, on a le Code de la propriété intellectuelle créé en 1992 et reprend pour partie deux lois fondamentales : la loi du 11 mars 1957 sur le droit d'auteur et une loi du 3 juillet 1985 qui a introduit la protection du logiciel et les droits voisins du droit d'auteur. Dans le processus législatif, on a également eu quelques textes qui sont intervenus pour des mises en conformité

Chapitre 1 : Le transport maritime et la concurrence dans le traité………………..24 Section1: Les dispositions générales relatives au transport……………………….24 Section2: Les dispositions générales relatives à la concurrence………………….26 Chapitre 2 : Le transport maritime : une organisation exceptionnelle……………..30 Section1: Les particularités du transport maritime………………………………..30 Section2 : Le règlement fait exception aux dispositions du traité………………….36 2ème Partie : Le transport maritime communautaire

habitants au km2. La capitale burkinabè, Ouagadougou, en pays mossi, devance très nettement les autres centres urbains nationaux avec 1,4 million d’habitants, une donnée qui 237 N. Lambret - Les médias burkinabè en 2009 Géostratégiques n° 25 10/09 doit être comparée à la population de la deuxième ville du pays, Bobo-Dioulasso, qui ne compte, elle, que 500 000 habitants. En 2009, le Burkina Faso reste un pays d’agriculteurs à près de 80 %. Les modes de vie traditionnels y demeurent encore