Commentaire Des Institutes De Justinien

la doctrine. Paragraphe 4 : la doctrine C’est une affaire d’état qu’on appelait la jurisprudence mais aujourd'hui c’est la doctrine. En théorie, les auteurs et les juristes qui écrivent des articles, des manuels, des traités, des essais, des commentaires d’arrêts sur le droit ne sont pas, ou ne devraient pas être qualifiable de source du droit. Par contre aujourd’hui qui est une source du droit ? Ceux qui ont reçus une compétence. Qui est compétent pour fixer une règle ? Le législateur, en vertu

de l’Empire était divisée en deux, avec deux empires. Au Vème siècle, les deux empires se sont séparés, empire occident (Rome) et empire d’orient (Constantinople). Rome disparaît en 476 ap Jc. A partir de 565 ap Jc, on parle d’empire byzantin. Justinien, dernier empereur qui a unifié le droit romain. Les jurisconsultes distinguaient le droit privé et le droit public. Pour eux, le droit public regroupait tout ce qui regarde l’organisation de l’Etat, alors que le droit privé devait traiter du droit

ultérieur du droit romain. 2ème époque : Entre -150 et le 3ème siècle, de nouvelles solutions juridique ont été mises au point, et une doctrine juridique a vu le jour. 3ème époque : Antiquité tardive qui va du milieu du 3ème siècle jusqu’à la mort de Justinien en 565. 4ème époque : on prend un virage important car c’est désormais l’état qui crée le droit et qui le met en forme en rédigeant des codes. 1- L’ancien jus civile (droit privé) Rome a été fondé en -754 et au début s’est une toute petite colonie

Établissements de Saint Louis (centre ouest)… XIIIe siècle * Coutumes de Beauvaisis (1283) de Philippe de Beaumanoir ° après le travail d’écriture, il va l’analyser et émettre des commentaires. *« Grand coutumier de France » (Paris, XIVe s.) → enquêtes par turbe et par témoins singulier procédure d’enquête→ doit réunir une assembler de personnes ( personnes anciennes, respectées et respectables)

jurisprudent ou le jurisconsulte mène à la fois une réflexion sur le droit et des consultations sur des questions pratiques. Les autres sources du droit (cf chap.2) Chapitre 2 : Le Bas-Empire, l'Empereur legislateur et la compilation de Justinien En -27 avant J.C s'ouvre le Principat, Octave le sauveur de Rome devient Auguste. Le pouvoir va donner l'apparence officielle d'une République, mais dans les faits c'est un empire. Au changement de régime se juxtapose un changement dans les sources

A. Le Code théodosien...................................................................... B. Les compilations de Justinien ........................................................ 1. Le Code de Justinien ................................................................. 2. Le Digeste ............................................................................... 3. Les Institutes ........................................................................... 4. Les Novelles .......................

essentiel Code théodosien, n’ont enlevé que règles adm propres à Rome (donc plus d’actualités) et ont rajouté interprétations que donnaient juristes de Gaule à ces règles impériales, à la fin du Ve siècle, puis ajoutent encore, en annexe, un abrégé des Institutes de Gaius (Epitomé de Gaius au Ve s) ainsi que petit recueil appelé Sentences de Paul (conseiller Alexandre Sévère au IVe s). Le Bréviaire d’Alric se veut donc abrégé de tout le D romain à l'usage du royaume des Wisigoths. Bien écrit et ficelé,

Leçon 1. La codification du droit civil en France Le code désigne également un ensemble de textes anciens, une compilation de normes anciennes.Le mot codification désigne un processus réglementaire, réunir des lois et farces dans un texte unique, un travail de réunions, de collections de réunir, la codification se pose également une dimension systématique (une organisation en système, rationnelle, logique et le plan du code civil dans le monde témoignent de cette volonté d’ordonner). La codification

de l’école historique du droit. →Le droit dispose de quatre sources : * La loi : règle qui émane d’un législateur compétant (parlement). * La coutume : usage qui par sa représentation prend force de loi. * Doctrine : ensemble de commentaires sur du droit existant. * Jurisprudence : ensemble des décisions émanant des tribunaux. →Attention : il ne faut pas confondre juridique, en rapport avec le droit et judicaire, en rapport avec la justice. →Rappel chronologique. * -3000 :

recherche de l’unité de l’empire. Des ennuis sont arrivés, invasion on occident des Vandas. Viennent les Wisigoths, il en résulte que le pouvoir de l’empereur est de plus en plus réduit. Cet empire est de plus en plus un empire grec. Réaction de Justinien Ier, il veut remettre à l’honneur la culture romaine. Durant cette période, division du pouvoir impérial. B) Accroissement du pouvoir impérial. Autorité sans limite de l’empereur. Son pouvoir est renforcé par le culte religieux car on considère