Commentaire Des Institutes De Justinien

source : o Les sources législatives sont les lois impériales promulguées par les empereurs ce sont les constitutions. Ces constitutions sont regroupées et réunies dans des recueils (le code théodosien promulgué en 438 par Théodose 1er et le code justinien en 536). o Les sources jurisprudentielles et doctrinales Gaius et Paul. Les empereurs romains avaient donné force de droit à ces ouvrages écrits. o Ces différentes sources vont être réunies en un seul et même recueil au début du VIème siècle réalisé

Odoacre, chef des milices barbares, date qui sonne le glas de l’empire occidental (certains historiens retiennent une autre date). En Orient, l’Empire se porte bien, structures politiques et sociales plus solides. 527, avènement de Justinien, apogée de l’Empire, Justinien joua un grand rôle dans l’histoire du droit. 1453, chute de Constantinople face aux Turcs.   II. Notions de droit public romain Absence de constitution écrite (texte qui organise les pouvoirs publics) car pour les Romains, le

choses vont changer. 2:La loi sous le dominât; Avec la période du dominât, l’empereur est un monarque absolu de droit divin, il est devenu loi vivante: «nomos empsychos»: seule source créatrice du droit. THEODOSE II (401-450), JUSTINIEN (527-565) a) La primauté de la loi impériale: les constitutions portent le nom de «leges», toutes les autres formes normatives ont disparu au profit du droit de l’empereur. Ces textes sont faits au sein de la chancellerie: organe essentiel

droit. Les plus célèbres sont ceux de Théodose (408-450) et Justinien (527-565) A. Les codes Théodosiens Théodose souhaite regrouper dans un recueil les sources du droit, du droit privé, public. Celui-ci est achevé en 435, après ça, les constitutions impériales ne pourront être utilisées que sous la forme de ce code. Il est rédigé en Orient. Le droit romain qu’on va connaitre sera celui du code Théodosien. B. Les compilations de Justinien  remplacera le code théodosien. C’est un chantier bcp plus

on compile Fin de l’empire romain La plus célèbre = le droit romain byzantin de l’empereur Justinien (Vie siècle) dit « corpus civilis » • le Code : rassemble principales dispositions décidées par les empereurs romains, des « constitutions » = lois, ce qui est constitué par l’empereur • le Digeste : résumé, les meilleurs extraits des livres juridiques romains • Les Institutes : (pendant longtemps renvoyait aux livres d’enseignement), livre destiné à apprendre (manuel)

communautaire d’abord, puis personnel d’apprentissage. Il s’agissait au départ d’enseigner une discipline à partir de ses ouvrages fondamentaux, les auctoritates. Celles-ci sont expliquées par le maître au moyen des gloses, par exemple, c'est-à-dire des commentaires pour être progressivement assimilées par les étudiants. Au contraire de nos usages modernes, la lecture selon Hugues établit une relation, bien moins entre un auteur et son lecteur, qu’entre deux lecteurs, l’un avancé, l’autre débutant, réunis

Odoacre, chef des milices barbares, date qui sonne le glas de l’empire occidental (certains historiens retiennent une autre date). En Orient, l’Empire se porte bien, structures politiques et sociales plus solides. 527, avènement de Justinien, apogée de l’Empire, Justinien joua un grand rôle dans l’histoire du droit. 1453, chute de Constantinople face aux Turcs.   II. Notions de droit public romain Absence de constitution écrite (texte qui organise les pouvoirs publics) car pour les Romains, le droit

magistrats nommés pour 1 ans et munit le l’Imperium Consulaire. (à la fois patricien et plébien). En 451 avt JC, 10 Tables sont rédigés. 450 : 2 autres sont ajoutés  Loi des XII Tables. Le droit décemviral va rester en vigueur jusqu’à la compilation de Justinien au VIème après JC. (Loi qui tient 1000 ans). De cette loi des XII tables : 3 conquêtes de la Plèbe et 2 concession au Patricia. 1ère conquête : La Justice. La Procédure Civil est mise par écrit (explique délai comparution, lieu ..) 2ème conquête :

politique que nous nous intégrons à la civilisation. 2./.Une prétention plus spécifiquement Athénienne à la supériorité de législation. Athènes est une expérience particulière qui donne lieu à une législation abondante qui marque ses voisins et des commentaires sur celle-ci. Inventent le droit légiférée et la philosophie politique. a./.Les grands législateurs ou « Nomothètes ». « Nomothètes » :poseurs de loi, génies de la loi, grands législateurs : Dracon, Solon, Clisthène et Périclès : Dracon (621

sous le principat des sources diversifiées. Sous le dominat, le pouvoir de l’empereur se renforce. 2) LA LOI SOUS LE DOMINAT L’empereur est un monarque absolu, c’est la seule source créatrice du droit. Le premier c’est Théodose II (401-450) et Justinien (527-565) a) la primauté de la loi impériale Les constitutions portent le nom de l’eges et ttes les autres formes normatives ont disparu au profit du droit de l’empereur. On a tjs des édits, des décrets et des mandats. Mnt ces textes sont fait