Commentaire Des Novels De Justinien

.............................................. B. Les compilations de Justinien ........................................................ 1. Le Code de Justinien ................................................................. 2. Le Digeste ............................................................................... 3. Les Institutes ........................................................................... 4. Les Novelles .....................................................................

753 avant jésus christ et l'empire romain d'occident s'est achevé en 476 de notre ère tandis que l'empire romains d'orient persistera jusqu'en 1453. Il est d'usage d'arrêter l'histoire de Rome et celle du roi romain à la naissance de l'empereur Justinien qui fut le dernier empereur à utiliser le latin comme langue officielle. Si l'on s'en tient à l'occident Rome a donc existé au cours de 14 siècle au cours desquels elle a connu trois régimes politiques, la royauté (fondation de Rome) elle disparaît

de l’école historique du droit. →Le droit dispose de quatre sources : * La loi : règle qui émane d’un législateur compétant (parlement). * La coutume : usage qui par sa représentation prend force de loi. * Doctrine : ensemble de commentaires sur du droit existant. * Jurisprudence : ensemble des décisions émanant des tribunaux. →Attention : il ne faut pas confondre juridique, en rapport avec le droit et judicaire, en rapport avec la justice. →Rappel chronologique. * -3000 :

caractère abstrait de la matière et de la permanence d’un vocabulaire, largement romain. Il n’en est pas moins vrai que c’est au droit romain que l’on doit la définition de l’obligation et sa distinction avec les droits réels. Selon les Institutes de Justinien, en effet (I, 3, 13, pr.), l’obligation = « un lien de droit en vertu duquel nous sommes astreints de manière nécessaire à payer quelque chose conformément au droit de la cité à laquelle on appartient ». Définition des Institutes systématiquement

octave(prendre le pouvoir, premier empereur romain, beau fils adoptif en 27 avant JC) 3- L’empire Haut empire : de 27 avant JC a 284 Bas empire : de 284 après JC -a 476 pour l’occident -au VI siècle pour l’orient a partir du règne de justinien 527 565 on parle d’empire byzantin Deux types de régimes, Le principat et le dominat 1-Le principat A- Organisation du pouvoir -Le sénat confie a octave de nombreux pouvoirs notamment l’auctoritas. -octave reçoit le surnom d’auguste

les affaires de ceux qui on du pouvoir. Titre 1 : LA MATRICE ROMAINE -La république (-509 avant JC a -27 avant JC) -Le Haut empire (-27avant JC à 284 après JC) -Le bas empire (-284 âpres JC à 565 après JC) avec l’élaboration du code Justinien) A- La Formation de Rome Les jumeaux Romulus et Remus sont à l’origine de la création de Rome sur le Palatin selon la légende. Rome est fondée sur la violence et le sacrifice, Romulus tuant son frère pour gouverner la cité. En effet, La

difficultés conceptuelles. §4 : LA DOCTRINE C’était une affaire d’Etat qu’on appelait la jurisprudence mais aujourd’hui, c’est la doctrine. En théorie, les auteurs et les juristes qui écrivent des articles, des manuels, des traités, des essais, des commentaires d’arrêts sur le droit ne sont pas ou ne devraient pas être qualifiable de source du droit. Par contre aujourd’hui, qui est une source du droit ? Ceux qui ont reçu une compétence. Qui est compétent pour fixer une règle ? Le législateur, en vertu

institutionnel.................................................................................9 §2 - L’état du droit de la royauté à la fin de la republique...................................10 §3 - L’état du droit des debuts de l’empire à la codification justinienne..............12 PARTIE I : L’ANCIEN DROIT (VEME-XVIIIEME SIECLES) ..................................................16 CHAPITRE 1 : LE DROIT DU HAUT MOYEN-AGE (VEME-XEME SIECLES) ...........................17 Section I. De la chute de rome aux Merovingiens

choses vont changer. 2:La loi sous le dominât; Avec la période du dominât, l’empereur est un monarque absolu de droit divin, il est devenu loi vivante: «nomos empsychos»: seule source créatrice du droit. THEODOSE II (401-450), JUSTINIEN (527-565) a) La primauté de la loi impériale: les constitutions portent le nom de «leges», toutes les autres formes normatives ont disparu au profit du droit de l’empereur. Ces textes sont faits au sein de la chancellerie: organe essentiel

La définition de 1804 est périmée. La formulation de l'article 544 du CC : « la propriété est le droit de jouir ou de disposer des choses, de la manière la plus absolue ». Définition reprise du droit romain : les institutes de Justinien évoquaient le « plein pouvoir sur la chose ». Mais entre le droit romain tardif et le Code Civil, cela n'a pas été valable. Cet exemple de la définition de la propriété est pertinent en ce qu'il illustre que le droit du CC est tributaire du droit