Commentaire Des Novels De Justinien

d’orient durera jusqu’en 1453 (invasion des turcs). §2 -Les sources du droit à l’époque impériale Nous allons étudier quatre sources. : La coutume, la jurisprudence, les constitutions impériales et enfin la compilation de l’empereur Justinien. Il y a une source qui va dominer toute les autres, c’est le droit impérial. L’empereur va dominer toutes les sources du droit. Il y a une source du droit ancien qui va perdre toute son importance, c’est l’édit du préteur. L’édit va perdre de l’importance

Établissements de Saint Louis (centre ouest)… XIIIe siècle * Coutumes de Beauvaisis (1283) de Philippe de Beaumanoir ° après le travail d’écriture, il va l’analyser et émettre des commentaires. *« Grand coutumier de France » (Paris, XIVe s.) → enquêtes par turbe et par témoins singulier procédure d’enquête→ doit réunir une assembler de personnes ( personnes anciennes, respectées et respectables)

travail des patriciens. En 438 première compilation officielle de la part de Théodose 2 qui promulgue pour l'orient et l'occident un code théodosien. Il rassemble dans un ordre logique les constitutions impériales depuis Constantin. Compilation de Justinien au 6eme siècle. Il est empereur de l'empire romain d'orient entre 527et 555: projet réunifier l'empire. Volonté de restaurer le droit en réalisant la somme de l'ensemble du droit romain depuis les origines. Tribonien sera chargé de se travail. Une

Constitutions impériales depuis Constantin → une petite période. B/ Les compilations de Justinien 529-568 : Justinien aura pour but d'exposer la grandeur romaine → on y retrouve des extraits d'ancien jurisconsultes. 528 : nomme 10 juristes pour faire ce travail de compilation (chef : Tribonien → professeur de Droit de Constantinople). Cette commission a créé : Nouveau Code Justinien (529) Digeste de Justinien (453), le Pandecte → monument très important. Rassemblement des écrits de 38 jurisconsultes

occidentale continentale qui appartiennent au système romano-germanique. Le droit romain repose essentiellement sur des textes écrits et qui a pris sa forme définitive dans l’Empire d’Orient, au 6ème siècle, avec la célèbre compilation de l’Empereur Justinien : con constitue le corpus civilis. Cette compilation ne sera connue en occident qu’au 12ème siècle et sera à l’origine de la renaissance du droit romain. Ca constituera les droits savants, c'est-à-dire que ce sont les seuls droits enseignés dans

contemporain un ensemble d’observations, d’expériences, d’opinions, qui peuvent l’aider à construire et à structurer de nouvelles opérations, qui répondent aux besoins toujours mouvants de la société. Le doyen Carbonnier a encore écrit du Digeste de Justinien, promulgué par cet empereur byzantin, en 534 de notre ère, qu’il reste un « océan d’idées ». Nous ne voulons pas nous couper de cet héritage si riche et si fécond, que nous pouvons, certes, enrichir. L’Introduction historique au droit s’intéresse

d'autres éléments qui sont des institutions nouvelles qui peuvent être aussi vigoureuses, établies, le droit s'enrichit de nouveaux éléments, nouvelles institutions. L'histoire du droit se propose de faire une sorte d'inventaire, d'analyse, de commentaire, de ce développement du droit dans le temps. Cette discipline qu'est l'histoire du droit offre au juriste une faculté de discernement, d'appréciation, des ruptures dans le temps et l'espace, des continuités dans le temps et l'espace du système juridique

trouve exprimé dans une infinité de texte obscures. Ce déclin s’est poursuivi jusqu’à la chute de l’empire romain au moins jusqu’en 476. En deuxième temps, il reste une ultime lueur d’espoir. Au début du 6ème siècle un empereur venu d’Orient, Justinien, s’est efforcé de rétablir l’empire, le droit. 1) Une dégénérescence des sources Cette période qui va du 3ème siècle au 5ème siècle après JC est une période durant laquelle le pouvoir est concentré entre les mains de l’empereur romain qui c’est

Constantinople *En 332 = scission de l’empire en 2 empires distincts *à partir de 395 = 2 empires romains distincts: Orient / Occident *Chute de l'empire romain d'Occident n'équivaut pas à la chute de l'empire romain d'Orient *Intérêt pour Justinien (dates?) qui vit dans le mythe du Grand empire romain: souhaite retrouver les frontières de l'empire originel & faire briller l'empire romain d'avant signifie aussi retrouver le droit romain d'avant --> à l'origine d'une codification Paragraphe

HISTOIRE DES INSTITUTIONS ET DU DROIT FRANÇAIS 5 e-18e SIÈCLES INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT § 3. Le droit tardif du Bas Empire (fin du 3e s. – fin du 6e) Le droit romain du Bas Empire se développe du 4e au 6e siècle, de Dioclétien (284) à Justinien (mort en 565). Ce “Bas”-Empire est souvent conçu comme une période de “décadence” politique et intellectuelle, de régression économique, du fait des fameuses “Grandes Invasions” (infra), alors que c’est une époque de mutation, très riche institutionnellement