Commentaire Des Novels De Justinien

Roi est d’abord un juge, un gardien du droit et, c’est par ce biais, ce discours, que le Roi va affirmer un pouvoir politique. Se produit un événement extrêmement important à la fin du XIe siècle, on retrouve des ouvrages de droit romain savant. Justinien, empereur du VIe siècle, demande de mettre en ordre tous les textes du droit romain (pratiquement un millénaire de textes juridiques). Ces textes comprennent d’une part de la jurisprudence. A l’époque, jurisprudence correspondait aux écrits des prudents

493-526 506 Zénon (Orient) Odoacre : fin de l'Empire romain d'Occident Anastase (Orient) Théodoric le Grand (Ostrogoth) (Italie) (*) Codex Theodosianus(*) Lex Romana Wisigothorum (voy. infra n°22) Justin (Orient) 518-527 19. e) DROIT DE JUSTINIEN Dates 527-565 533 534 535-565 554 (886-911) [Vidéo 4] 20. L'étude du droit romain constitue, dans cette perspective, un moyen exemplaire permettant d'acquérir le sens de l'évolution et de la relativité des institutions juridiques. De ce double point

la doctrine. Paragraphe 4 : la doctrine C’est une affaire d’état qu’on appelait la jurisprudence mais aujourd'hui c’est la doctrine. En théorie, les auteurs et les juristes qui écrivent des articles, des manuels, des traités, des essais, des commentaires d’arrêts sur le droit ne sont pas, ou ne devraient pas être qualifiable de source du droit. Par contre aujourd’hui qui est une source du droit ? Ceux qui ont reçus une compétence. Qui est compétent pour fixer une règle ? Le législateur, en vertu

droit. Les plus célèbres sont ceux de Théodose (408-450) et Justinien (527-565) A. Les codes Théodosiens Théodose souhaite regrouper dans un recueil les sources du droit, du droit privé, public. Celui-ci est achevé en 435, après ça, les constitutions impériales ne pourront être utilisées que sous la forme de ce code. Il est rédigé en Orient. Le droit romain qu’on va connaitre sera celui du code Théodosien. B. Les compilations de Justinien  remplacera le code théodosien. C’est un chantier bcp plus

de l’Empire était divisée en deux, avec deux empires. Au Vème siècle, les deux empires se sont séparés, empire occident (Rome) et empire d’orient (Constantinople). Rome disparaît en 476 ap Jc. A partir de 565 ap Jc, on parle d’empire byzantin. Justinien, dernier empereur qui a unifié le droit romain. Les jurisconsultes distinguaient le droit privé et le droit public. Pour eux, le droit public regroupait tout ce qui regarde l’organisation de l’Etat, alors que le droit privé devait traiter du droit

dernier empereur d’occident, Romulus Augustule qui sera déposé par un germain (Odoacre). L’Empire romain d’occident va alors disparaitre et nous serons en 496. En orient l’Empire se prolonge jusqu’en 1453. Dans les années 530 l’un des empereurs, Justinien va rédiger de célèbres compilation que l’on désigne sous l’expression « Corpus Juris Civilis ». Ce Corpus nous le retrouvons au 12ème pendant la renaissance du droit. Section 1 : Le droit romain archaïque : La période archaïque est celle qui

redécouverte du droit romain : - droit romain a duré 1000 ans : accumulations de textes, d’auteurs..on ne s’y retrouve plus dès le 3e siècle. ← on compile Fin de l’empire romain La plus célèbre = le droit romain byzantin de l’empereur Justinien (Vie siècle) dit « corpus civilis » • le Code : rassemble principales dispositions décidées par les empereurs romains, des « constitutions » = lois, ce qui est constitué par l’empereur • le Digeste : résumé, les meilleurs extraits

procédure extraordinaire 2. Le bas Empire (284-565)
A. Décomposition et dislocation de l’Empire B. Le triomphe du christianisme C. Les sources du droit : la coutume, les constitutions impériales avant Justinien, l’enseignement, la fixation de l’autorité de la jurisprudence L’œuvre législative de Justinien PREMIERE PARTIE : INSTITUTIONS DE L’ANTIQUITÉ L’antiquité grecque CHAPITRE 1 : INSTITUTION DE LA GRÈCE CLASSIQUE I. Aperçu historique : de la royauté à l’aristocratie L’antiquité

XVIe siècle, le juriste français LOYSEL fera cette comparaison des contrats en disant que les boeufs sont liés par les cornes et les Hommes par la parole. b. Le sens passif de l'obligation Elle apparaît au VIe siècle dans les Institutes de Justinien. Dans cet ouvrage, les obligations sont définies comme un lien de droit par lequel nous sommes de manière nécessaire amener à payer quelque chose. Il ressort une notion de contrainte par un moyen de pression. En droit, ce moyen de pression se traduit

jurisprudent ou le jurisconsulte mène à la fois une réflexion sur le droit et des consultations sur des questions pratiques. Les autres sources du droit (cf chap.2) Chapitre 2 : Le Bas-Empire, l'Empereur legislateur et la compilation de Justinien En -27 avant J.C s'ouvre le Principat, Octave le sauveur de Rome devient Auguste. Le pouvoir va donner l'apparence officielle d'une République, mais dans les faits c'est un empire. Au changement de régime se juxtapose un changement dans les sources