Commentaire Des Novels De Justinien

s’appelant Justinien. C’est lui qui va décider de repartir à la découverte du droit Romain En effet, en Occident le Droit Romain a été oublié. Egalement, il est convaincu que le droit Romain n’a pas d’équivalent sur terre et qu’il est de très loin le meilleur et le plus perfectionné des droits qui aie jamais existé sur terre. Il est d’ailleurs tellement perfectionné qu’en occident les gens ne sont plus assez instruits pour le comprendre. Puisque l’Orient est encore libre, Justinien considère

 en  titre  et  chapitres.   § C’est  la  seule  source  de  loi  connue  par  les  royaumes  barbares.     o La   deuxième   compilation   est   ordonnée   par   l’empereur   Justinien   (VIe   siècle),   dernier  empereur  de  l’empire  romain  d’Orient.   § Répertorie  toutes  les  constitutions  depuis  753  av  JC.   § Composée  de  quatre  éléments  :   •

milieu du 2e siècle avant JC. C'est la période durant laquelle la procédure est celle des actions de la lois. 2e siècle avant JC jusqu'au 3e siècle: la période du droit classique. Du 3e siècle avant JC jusqu'en 565: la mort de l'empereur Justinien. La procédure qui s'applique: extraordinaire. Paragraphe 1: L'emprise impériale sur les sources du droit a . Le déclin des sources traditionnelles du droit La disparition des sources: La loi: elle apparaît au milieu du 5e siècle

sous le principat des sources diversifiées. Sous le dominat, le pouvoir de l’empereur se renforce. 2) LA LOI SOUS LE DOMINAT L’empereur est un monarque absolu, c’est la seule source créatrice du droit. Le premier c’est Théodose II (401-450) et Justinien (527-565) a) la primauté de la loi impériale Les constitutions portent le nom de l’eges et ttes les autres formes normatives ont disparu au profit du droit de l’empereur. On a tjs des édits, des décrets et des mandats. Mnt ces textes sont fait

d’appel apparaît. Plus on avance dans le temps, plus le pouvoir de l’empereur se renforce. 2.La loi sous le dominat Le monarque est absolu, il est la loi, la seule source créatrice du droit. Théodose II règne au Vème s : 401 à 450 Empereur Justinien règne au VIème s : 527 à 565 a. La primauté de la loi impériale Les constitutions impériales portent maintenant le nom de leges. Toutes les autres sources ont disparu au profit du droit de l’empereur. Après 364, les empereurs sont 2. Leurs constitutions

communautaire d’abord, puis personnel d’apprentissage. Il s’agissait au départ d’enseigner une discipline à partir de ses ouvrages fondamentaux, les auctoritates. Celles-ci sont expliquées par le maître au moyen des gloses, par exemple, c'est-à-dire des commentaires pour être progressivement assimilées par les étudiants. Au contraire de nos usages modernes, la lecture selon Hugues établit une relation, bien moins entre un auteur et son lecteur, qu’entre deux lecteurs, l’un avancé, l’autre débutant, réunis

source : o Les sources législatives sont les lois impériales promulguées par les empereurs ce sont les constitutions. Ces constitutions sont regroupées et réunies dans des recueils (le code théodosien promulgué en 438 par Théodose 1er et le code justinien en 536). o Les sources jurisprudentielles et doctrinales Gaius et Paul. Les empereurs romains avaient donné force de droit à ces ouvrages écrits. o Ces différentes sources vont être réunies en un seul et même recueil au début du VIème siècle réalisé

droit que les romains appellent « jus » qui veut dire justifia, qui est un concept fondamental qui a été légué à l’Occident à l’Europe pour Rome à travers un » compilation de texte ( de droit romain ) qu’on appelle la compilation de « l’empereur justinien digeste ». C’est un empereur romain d’Orient, qui va à travers un recueil de texte qu’on nommera « digeste », va nous donner des notions juridiques fondamentales. Page sur 2 106Ce digeste rassemble les principes juridiques des grands juristes

prendre le nom de code Theodosien. Il est redigé a constantinople puis transmi a rome pour y etre appliqué. Cette premiere tentatives est interresante mais reste limitée. Elle n’est qu’une compilation de constitution. §1.L’œuvre juridique de Justinien Il est empereur en 527, c’est lui qui va livrer la plupart des processus de clarification du droit . Il veut reconquerir les terre de l’est et instaurer a rome un systeme juridique clair et precis. Il a un but politique et militaire. Ses armée

sont devenus 10 commissaires et ont rédigé les lois sur 12 tables et c’est la raison pour laquelle on l’appelle la loi des 12 tables. Cette loi a été aguichée au forum de Rome. On connait des fragments de la loi des 12 tables par la législation des justiniens. Cette soit permettait d’évider la vengeance dont de maintenir l’ordre public et de faire de la justice une matière publique et non privée. Cette loi : Protection du père de famille : c’est le membre de la famille le mieux protéger, le chef de