Commentaire Des Novels De Justinien

le style des tribunaux : puis on a eu les ordonnances de la procédure civile de louis XIV qui unifie la façon de faire. La doctrine : • ensemble des travaux des jurisconsultes. • Une consultation donnée par un juriste : doctrine. • Ce sont des commentaires, des propositions de réformes. La doctrine n' a qu'une influence indirecte. (influence de l'école sur le palais) Droit romain : la jurisprudentia. Elle est très importante. Elle connaitra une grande floraison (romaniste et canoniste avant) lorsque

Odoacre, chef des milices barbares, date qui sonne le glas de l’empire occidental (certains historiens retiennent une autre date). En Orient, l’Empire se porte bien, structures politiques et sociales plus solides. 527, avènement de Justinien, apogée de l’Empire, Justinien joua un grand rôle dans l’histoire du droit. 1453, chute de Constantinople face aux Turcs.   II. Notions de droit public romain Absence de constitution écrite (texte qui organise les pouvoirs publics) car pour les Romains, le

archaïque romain entre 753 et 149 av JC - Le droit classique romain entre 149 av JC et 131 après J.-C. (284 ap JC) - Le droit post classique romain entre 131 après J.-C (284 ap JC) et 476 après J.-C, jusqu’à la construction de l'empire Justinien et la mort de Justinien en 565 après J.-C. Section 1 : Rome et les origines de la science du droit (« scientia juris ») Ce temps est le temps du droit archaïque et du droit classique, ce sont les temps de la science du droit. Ce n'est que le droit post

extrêmement importants. * 1. Le droit impérial. * Dans la partie orientale de l’empire en 600 le droit romain va connaître une évolution dominante pour l’histoire juridique actuelle : les grande codifications élaborées en 600 sous l’égide de JUSTINIEN, grande compilation que nous retrouvons tout au long de l’histoire, appelé LE CORPUS JURIS CIVILES. Ensemble des écrits relatifs a la science juridique romaine que l’empereur cherche à recueillir pour la postérité mais aussi dans l’espoir de réunifier

pratique de nos jours (pas chez nous, pas en Europe). De la législation : On a une importance très relative. La législation qui est mise par écrit (…). L’occident a connu sous le Bas-Empire Romain, une expérience de législation. Les compilations de Justinien n’ont pas été connues en Occident, en Europe. La tradition romaine va disparaître. Dans les traditions germaniques, la loi ne pouvait pas être une source importante du droit. La loi est un acte normatif. Une loi ne peut pas prendre un rôle très important

Odoacre, chef des milices barbares, date qui sonne le glas de l’empire occidental (certains historiens retiennent une autre date). En Orient, l’Empire se porte bien, structures politiques et sociales plus solides. 527, avènement de Justinien, apogée de l’Empire, Justinien joua un grand rôle dans l’histoire du droit. 1453, chute de Constantinople face aux Turcs.   II. Notions de droit public romain Absence de constitution écrite (texte qui organise les pouvoirs publics) car pour les Romains, le droit

l’empereur de Byzance. Il est créature de l’empereur Justinien. Mais s’il n’est pas indépendant, il a avantage d’être soutenu par empereur byzantin qui entame pol reconquête Italie. Vigile en position de force, ce qui lui a permis émettre un certain nombre de décrétales concernant questions adm. Justinien, en 554, reprend entièrement Italie sur les côtes, Vigile va envoyer demande → c’est la pragmatique sanction nemi propotione Vigili : il demande à Justinien d’envoyer en Italie ses compilations et de les

recherche de l’unité de l’empire. Des ennuis sont arrivés, invasion on occident des Vandas. Viennent les Wisigoths, il en résulte que le pouvoir de l’empereur est de plus en plus réduit. Cet empire est de plus en plus un empire grec. Réaction de Justinien Ier, il veut remettre à l’honneur la culture romaine. Durant cette période, division du pouvoir impérial. B) Accroissement du pouvoir impérial. Autorité sans limite de l’empereur. Son pouvoir est renforcé par le culte religieux car on considère

Ce que l'on appelle « jurisprudence » à Rome ne désigne pas les décisions des tribunaux, mais la science du droit. Elle résulte de l'activité des juristes, qui connaît 2 formes : • L’équivalent de notre doctrine. Les juristes écrivent des commentaires. • Et l’activité de consultation. Les juristes délivrent des consultations qui portent le nom de responsa(*réponse*) Dans l’un et l’autre cas, ils contribuent à la création du droit par l’interprétation . Les sources du droit à

répondre. 2.  L’origine historique du droit civil Le droit romain Le droit civil trouve son origine dans les constructions juridiques de la Rome antique, dont les principales dispositions ont été rassemblées et refondues sous l’autorité de l’empereur Justinien, pendant son règne à Byzance (527-565). Ce corpus comprend quatre recueils : le Codex, recueil des constitutions impériales, c’est-à-dire des réponses aux questions posées à l’empereur ; le Digeste (encore appelé Pandectes, c’est-à-dire compilations)