Commentaire Du Code Théodosien

particulière. 2. Le Code théodosien a) Des constitutions au Code officiel A la fin du IIIème siècle, l’abondance de constitutions et la difficulté de les utiliser font réagir les praticiens et professeurs de droit qui élaboreront les premiers recueils. Ces recueils seront utilisés par les créateurs ainsi que leurs étudiants. Le Code Grégorien voit le jour en 291, c’est un recueil de rescrits de droit privé datant de 150 suivi par le Code Hermogénien en 295

codification est une vieille ambition de l’humanité, elle a pour objectifs de permettre la survie des dires, connaissances ou lois, leur réutilisation dans le temps, ainsi que leur amélioration. La codification de la loi en France a donné naissance au Code Civil en 1804 grâce au travail de Jean-Etienne-Marie Portalis, un avocat, homme d'État, jurisconsulte, philosophe du Droit français et membre de l’Académie française ainsi qu’avec l’aide d’autres magistrats sous l’ordre

Théodose II et Valentinien III : auteurs qui sont à l’origine du Code Théodosien Théodose II (401-450) : accède au trône en 408, empereur faible sous l’influence des femmes (sa sœur Pulcheria et sa favorite Eudokia). Il va laisser un certain nombre d’œuvres dont le Code Théodosien qui devait regrouper l’ensemble des constitutions depuis Constantin (au pouvoir en 311). Elle fait suite aux Codes Grégorien et Hermogénien. Le Code est achevé en 437, il est publié le 15 février 438. Il va s’appliquer

car avant les jurisconsultes ne citaient pas la source mais citaient simplement les commentaires. Ces 2 codes présentent un inconvénient car ce sont des œuvres privées et aussi les textes cotés par ces codes n’ont pas de valeur officielle, càd que les textes ne peuvent pas faire preuve en justice. **De plus tous les textes sont copiés à la main. Cette difficulté va être réglée par un autre code, celui THEODOSIEN (438 JC) que l’on doit à l’empereur THEODOSE II qui est à l’origine de la loi des citations

citent la source plutôt que le commentaire. Les jurisconsultes ne cité pas la source qu’ils commentaient, ils mentionnés simplement le commentaire. Ces 2 codes présentent un inconvénient majeur ce sont des œuvres privés, aussi les textes cités par ces codes n’ont pas de valeur officiel, les textes ne peuvent pas faire preuve en justice, les partis ne peuvent pas prouvés le contenu d’une constitution impériale. Ces difficultés vont être régler par le code théodosien promulgué en 438, que l’on doit

d'introduction du juriste Gaius, ses Institutes, a survie complètement. Les lettres du gouverneur Pline offrent une vue des questions juridiques adressés par lui au empereur. L'édit prétorial a été finalement fixé. L'empereur Théodosien a essayé d'imposer plus d'ordre à travers son Code. 3. Code Justinien L’empereur Justinien a fait un effort au commencement du VIème siècle de créer une unité légale par la collection des décrets impériaux et leur censément critique. Les constructions juridiques de la Rome

est souvent adapté selon les provinces. Il est le droit tel qu’il s’est développé au départ à Rome et qui constitue un système juridique extrêmement élaboré reposant pour l’essentiel à la fin du 5e siècle sur des règles écrites codifié dans le code Théodosien. Les populations germaniques qui sont venues s’installer au 4e et 5e siècle dans le Nord-Ouest de l’empire romain ne connaissent pas de système juridique comparable au droit romain. Ce sont des règles juridiques orales, des coutumes et par ailleurs

loi à Rome : Contexte historique : La doctrine est constituée à Rome par les avis des spécialistes du droit. Au Vème siècle, l’importance de cette source est en déclin, par rapport aux siècles précédents. Les jurisconsultes réalise plus de grands commentaires de droit. La doctrine est plus dogmatique, simplifiée. Le véritable pole de création du droit est l’empereur, la doctrine est décadente. Désormais, la législation impériale est la source majeure du droit avec ses quatres types de constitutions :

n'a pas d'incidence à priori, sur la décision du juge. En effet, le juge n'est pas lié par les commentaires que pourront proposer les prudents aux justiciables. Ceci étant, ces prudents/jurisconsultes développant des compétences qui sont assez reconnus, les principaux jurisconsultes obtiennent (A la fin du 2ème siècle) le droit de réponse publique qui confère une grande autorité à leurs commentaires, analyses. Cela ne veut pas dire que les juges sont obligés de les suivre, mais toutefois, on observe

doutes sur l'existence du texte car il très ancien et n'est pas parvenu à nos jours (pas de contenu) ➞ les historiens ont donc doutésAujourd'hui -> ce texte à bien existé / mais problème la datation : complexeDes critères ont été utilisés : -les commentaires, -rechercher les mots qui étaient commentés -le contenua)Datation ➞ 390 av J-C ne correspond pas à la première écriture des XII tables (car destruction de la loi par les gaulois: Tumulus) on pense donc qu'elle date de 450