Commentaire Du Code Théodosien

on en est arrivé au droit actuel régi par code civil de 1804 Transformations et transmissions des regles pour en arriver droit actuel ( matiere vivante, en evol)  droit = produit evol dans tps (Plan de cours avec chrono la sem proch, glossaire) Object cours = apperçu système juridique français depuis origines jusqu'au 19eme Pour saisir developmt système juri faut partir manière dont se forme la regle de droite = partir des sources du droit. Regles code ont racines tres lointaines, fruit tres longue

connaissances sur le droit. La technique juridique comment alors à se diffuser dans la société permettant ainsi au citoyen de contourner le formalisme du droit romain. d) La première publication de commentaire du droit civile (≈–100) Cette connaissance du droit va faire l’objet d’une publication. C’est le premier commentaire du droit civil qui voit le jours : on y retrouvera les règles, les actions, les calendriers et les explications. Le monopole des pontifes est alors réduit à néant. Donc au milieu du deuxième

sur des tablettes ce que l’on appelle improprement le « code » d’Hammourabi. Il en va de même de toutes les législations mésopotamiennes : alors même que leur contenu n’est pas religieux, elles se présentent comme données ou dictées par les dieux. La Bible s’inscrit dans le même contexte, mais ici le droit que Yahvé est censé avoir dicté à Moïse sur le Sinaï comporte une forte composante religieuse. Le Décalogue, le Code de l’Alliance, le code sacerdotal (ou Lévitique) règlent à la fois la relation

connaissances sur le droit. La technique juridique comment alors à se diffuser dans la société permettant ainsi au citoyen de contourner le formalisme du droit romain. La première publication de commentaire du droit civile (≈–100) Cette connaissance du droit va faire l’objet d’une publication. C’est le premier commentaire du droit civil qui voit le jours : on y retrouvera les règles, les actions, les calendriers et les explications. Le monopole des pontifes est alors réduit à néant. Donc au milieu du deuxième

aucun texte de doctrine (aucune réflexion sur une règle de droit). Ces droits cunéiformes ont en commun leur caractère empirique (=issu de la pratique, de l'existence). Les premiers codes : Code d'Ur-Nammu (2000 av JC)→ Il s'agit du plus ancien témoignage que nous possédons sous forme d'un fragment de code sumérien. On y trouve du droit pénal, du droit matrimonial, du droit agraire... Ainsi que deux types de preuves : Des preuves matérielles : le témoignage et l'écrit Des preuves irrationnelles :

l’innovation juridique s’en ressent et née alors le plus souvent de circonstances. Cependant, une première compilation (Code Théodosien rédigé de 435 à 438 par l’empereur d’orient Théodose II de 408 à 450), regroupe des constitutions impériales promulguées depuis le règne de Constantin en 306, il reflète le droit du Bas-Empire occidental. Néanmoins, une deuxième compilation (Code de Justinien 1er qui règne de 527 à 565, publié en orient et rédigé entre 529 et 533, qui est la source de notre droit)

pour les plébéiens Le droit prétorien : C'est l'ensemble des procédures judiciaire.L'édit du préteur. Les sénatus consult : Acte du Sénat= avis consultatif avt vote de loi=>avt gravé loi octoritas =>Loi valeur suprême Jurisprudence : Doctrine= commentaire de juriste sur le droit existant Constitutions impérial : Édit=Acte à valeur général ex : Édit de Thessalonique Mandat= Envois d'ordre à ses agents administratif Rescrit= réponse à une question sur le droit en vigueur Senatus consult Edit du

historiens, la première législation est élaborée par un roi sous inspiration divine en 2400 avant Jésus-Christ. Un code un peu plus précis, le code Ur-Namu (2100 avant Jésus-Christ) Roi qui va établir son autorité dans la région de Sumer et donc qui va établir l'empire sumériens. Ce roi semble être particulièrement soucieux de justice et va promulguer l'un des plus anciens codes des plus connus. Code réalisé à partir d'éléments pratiques qui montrent que ce qui est avant tout rechercher c'est d'organiser

tenir compte à l'équité. Art 1135 C.civ « les conventions obligent à exprimer, mais encore à toutes les suites que l'équité que l'usage ou la loi donne à l'obligation d'après sa nature ». Ce texte invite explicitement à suivre l'équité Art 1244 du Code civil droit au délais de grâce : compte tenu de la situation de débiteur et en considération du créancier, le juge peu en deux ans reporter ou échelonner le paiement. Le juge stature en équité alors qu'aucun texte l'autorise particulièrement. ex)

Jean Gaudemet : les naissances du droit. Les plus anciens témoignages proviennent du proche orient : des droits suméro-babyloniens ou mésopotamiens. Les 1ères traces écrites dateraient du 3ème millénaire avant notre ère (-2400 av. JC). -2100 : code d’Urnanu -1924 : quelques tablettes de textes dont surtout du droit civil, des affaires, matrimonial, voisinage… Quelques dispositions en droit pénal pour vol, diffamation, coups et blessures sur femme enceinte entraînant la perte du bébé : composition