Commentaire Du Code Théodosien

reflet de soi vis-à-vis des autres, tel que l’honneur. Mauss => système de don et contre-don. Sociologie met en lumière le rapport entre 3 notions la famille, la propriété et les obligations = constante anthropologique, on le retrouve partout. Le code civil de napoléon prévoit cette distinction (3 parties). La famille est la constante immuable de la société civile. En d’autres mots, la famille est la première cellule de socialisation => elle reste quasi-intacte quel que soit les âges. Il existe

l’histoire du droit. On le retrouve à plusieurs époques dans l’histoire juridique de l’Europe occidentale : dans le droit canonique au Moyen-Âge, à l’époque de la codification napoléonienne et même à notre époque. 1) La première compilation : le Code théodosien La première compilation juridique du Bas-Empire de l’Europe concerne donc les constitutions impériales. Les premiers essais ne sont que des recueils privés (3e et 4 siècles). Ces recueils privés étaient insuffisants, il fallait trier les constitutions

longtemps avec le régime de la personnalité des lois (régime qui voulait que chacun suive sa loi de naissance). Le droit des Francs ou celui des wisigoths rencontrèrent le droit qui régissait l’Empire au Vème siècle c'est-à-dire la législation théodosienne et non le droit Justinien (527-565) dont le règne en Empire d’Orient fut de quelques années postérieur à la mort de Clovis (481-511). En résumé, le droit romain qui imprégna les droits du haut Moyen-âge n’a rien à voir avec celui qui marqua

formules rituel et la loi des 12 tables Si bien avant les romains le droit existait et avais même put connaître un assez grand essor, il était souvent d'inspiration divine ayant était révélé par un prophète, un inventeur en droit tel-que Hammurabi (le code d'Hammurabi), Moïse, Zarathoustra, Lycurgue. Or dans la plus ancienne période du droit romain, le droit conserve quelque chose de surhumain, il est encore intimement lié à la religion. C'est ainsi que la plus ancienne procédure en justice prend

écrites dateraient du 3ème millénaire avant notre ère (-2400 av. JC) : -2100 : code d’Urnanu -1924 : quelques tablettes de textes dont surtout du droit civil, droit matrimonial et des affaires. Ces codes et ces lois sont composés d’un prologue et d’articles. Ces lois émanent du roi, mais en « vérité » elles viennent de dieu : le roi ne fait qu’exécuter la volonté divine. I. Le code d’ Hammourabi : Le Code d'Hammourabi est l'une des plus anciennes lois écrites trouvées. Elle fut réalisée

e) La PERSISTANCE du Droit ROMAIN Les GALLO-ROMAINS appliquent les règles du CODE THEODOSIEN* (Recueil de Constitutions Impériales)… mais cet ouvrage était complexe et « dépassé ». Promulgation en 438. Depuis, le DROIT à beaucoup EVOLUE. Sud-ouest : territoire Français ROMANISE. Nouveau recueil JURIDIQUE : le BREVIAIRE en +506. Reprend des dispositions du CODE Théodosien + EXPLICATIONS et commentaires pour aider les Gallo-Romains à mieux comprendre le Droit. CLOVIS le fait appliquer

fois du domaine public et du domaine privée (droit pénale) Le droit Français d’aujourd’hui, n’est pas le résultat d’une création qui s’est faite rapidement mais plutôt le produit d’une très longue évolution qui va puiser à plusieurs traditions. Le code civil va puiser dans l’apport du droit romain. Les origines L’héritage Romain Rome a réussi à forger une tradition juridique de droit public et de droit privée L’apport en droit privé est beaucoup plus conséquent que celui en droit public L’apport

TD :· Note d’une petite interrogation écrite de 30min en TD (3-4 questions, 4e semaine de TD)· Note du partiel de TD en amphi (1h30 de commentaire de texte sous la forme de plan détaillé, 7e semaine de TD)· Note des devoirs à rendre (1 obligatoire, sur la base du volontariat)Examen final : rentrée en janvier (commentaire de texte et rattrapage dissert)· Commentaire de texte (1 sujet)· Dissertation (2sujets au choix)METHODE DE TRAVAIL-Avoir le cours au propre, complet, apprit et mémorisé-Apprendre

toutes pop vivant sur territoire qu’elles que soient leur origine. Mais essentiel règles applicables sont règles personnelles qui varient en fonction origine. Prob pour juges : connaître contenu de toutes les règles. Pour D romain, codification (Code théodosien) donc facile Pour D germanique, pas cod. Donc dans différents royaumes Gaule ont été mises par écrit les lois nationales, cad règles s’appliquant aux différents groupes pop en fonction de leur origine § 2. — LES LOIS NATIONALES DES « BARBARES

La production intellectuelle des Prudents. Elle s'exprime a travers des livres. Les libri ad Sabinum qui sont les œuvres des Sabiniens. Ce sont les premiers œuvre de la jurisprudencia. Ensuite les libri ad Edictum: L'Edit. Ce sont aussi des commentaires de l'Édit du préteur, ce sont les jurisprudence du droit prétorien. Cet Édit devient un édit perpétuel sous le règne d'Hadrien en 131 ap JC. C'est la codification de l'édit du préteur. Les digestes: c'est une synthèse de la doctrine pour la