Commentaire Du Code Théodosien

une grande variété de manifestation du droit. La conception du droit a varié dans le temps, l'entendue du droit a également varié. Attention : il ne faut pas réduire DROIT à LOI & REGLEMENT. On a tendance à croire que le droit signifie seulement « code, loi, pouvoir exécutif, directives ...», en d'autres termes le droit réglementaire. Le droit a tendance à être réduit à des productions écrites et une autorité supérieure (ex : le Parlement). Il existe l'idée de hiérarchie de l'autorité. Pourtant tout

Commentaire de texte : « Loi Ripuaire, vers 630 » Introduction « Le pays qu'on appelle aujourd'hui la France, fut gouverné dans la première race, par la loi romaine ou le code Théodosien, et par les diverses lois des barbares qui y habitaient. » dit Montesquieu en 1748 : selon lui, la justice et le droit du haut Moyen-âge sont caractérisés par une grande pluralité de sources. Succédant directement à l'Antiquité, le haut Moyen-âge est le cadre de l'essor considérable du droit germanique, qualifié

codification de l’édit. L’empereur Hadrien a demandé à un grand juriste consulte Salvius Julien de mettre en ordre les différents édits dans un seul recueil « L’édit perpétuel d’Hadrien » fait en 131. => Le droit devient rigide, on n’ajoute plus rien au code. La souplesse du droit romain est terminée. §2 : Les transformations de la doctrine Les auteurs autrefois exprimaient leurs créativités en interprétant les lois obscures ou lacunaires. La doctrine aboutit fréquemment à des solutions neuves, innovantes

L'ensemble fût alors affiché sur le « forum » afin que tous les citoyens puissent la consulter. B)Le contenu de la Loi des XII Tables Ce corps de droit, est un ensemble de petites sentences qui règlent certains points de droit, il ne s'agit pas d'un code complet même si les matières traités sont nombreuses, c'est un corps hétérogène notamment parce qu'il comporte des dispositions archaïques, primitives (on retrouve la sacerté) et beaucoup d'importance est donné aux délits et procédures. Mais également

Capitant Henri (1865-1937) Loi / Coutume Jurisprudence / Doctrine Parlement / Arrêt Déni de justice Doctrina / Docere Thémis Carbonnier (1908-2003) Jurisconsulte Quintus Mucius Scaeola (140-80 avt JC) Glossateur Ecriture cunéiforme Code d’Hammurabi Babylone Métèque L’Ecclesia Sophocle (496-406 avt JC) Antigone (442 avt JC) Thèbes / Créon Polynice Aristote (384-322 avt JC) 2 Chapitre I : Le droit sous la République romaine Pontife Gens / Gentes Section I :

Grande-Grèce, portail commun au monde grec et romain. Le texte original des douze Tables n'a pas été préservé, celui-ci ayant été probablement détruit lors du sac de Rome de 390 av. J.-C. Les fragments qui ont survécu montrent que ce n'était pas un code de loi au sens moderne. Il ne fournit pas un système complet et cohérent de toutes les règles applicables, et ne donne pas de solutions juridiques à tous les cas possibles. Les tables contiennent plutôt des dispositions spécifiques pour modifier les

Commentaire de texte : décrétale super speculam La décrétale « super speculam » a été prise par le pape Honorius III le 16 novembre 1219. Elle intervient au milieu d’un contexte historique particulier qu’il convient de décrire afin de comprendre toute l’importance de ce texte dans l’Histoire. Le droit romain n’a pas complètement disparu en Occident depuis la disparition de l’Empire romain en 476. On le connaît à travers le Bréviaire d’Alaric et le Code théodosien. Ces traces du droit romain ne

conquis toutes les principautés, avec manifestement l’intention d’unifier l’ensemble de la Mésopotamie c’est-à-dire par différents moyen en tentant de fondre les populations, en envoyant des gouverneurs à la place des princes locaux, en imposant un code applicable à tous et s’inspirant des coutumes, des usages, des différentes populations (sémitiques et sumériennes). B. L’importance du droit L’un des trait caractéristique de cette civilisation, sans doute est-ce dû à un développement de la

Commentaire de texte HDDCommentaire de texte Texte 2 page 29-30 : Le concile d’Orléans se veut être un concile d’union. Il souhaite réunifier l’ensemble du pays à travers un droit canonique. Ainsi, le concile d’Orléans du dix juillet cinq cent onze est un texte à valeur normative et a été rédigé par les 32 évêques du concile d’Orléans présidé par l’évêque de Bordeau Cyprien, puisque Clovis, afin de fortifier son royaume, va s'appuyer sur l'Eglise en lui accordant le droit de législation conciliaire

Conférence de méthode : Séance 1 : Conférence de méthode : 3 objectifs : * commentaire de texte (1er semestre) * commentaire d’arrêts, dissert. (2ème semestre) plaidoirie dernière Il n’y a pas d’examens final mais des notes continues dans le relevé e note du 2ème semestre (3 notes au moins) dont 2 faites par écrit à la maison et rendre à la séance suivante, principe du volontariat + 1 exposé oral. Attention, il faut en rendre 1 au premier semestre (ne prend que les deux meilleures