Commentaire Du Code Théodosien

assurera une législation de bonne qualité malgré les folies de certains des empereurs. Il y aura une volonté à plusieurs reprises de codifier les lois. Ce qui sera fait d’abord de manière privée ensuite officiellement en 438 avec le code Théodosien rédigé sous le règne de Théodose II (empire romain d’orient) et Valentinien III (empereur romain d’occident). Cependant Valentinien III n’était qu’un enfant et Théodose II un parfait abruti et se sera certainement la sœur de celui-ci qui entreprendra

passe de jus à lex) On a alors une pluralité des personnes pouvant étudier le droit et il devient le domaine des professionnels. La loi des 12 tables avais mis par écrit les coutumes les plus importantes et les plus controversées : elle n’est pas un code, elle n’a pas vocation à l’exhaustivité. Longtemps les 2 systèmes coexistent (coutumes + écrit) La loi des 12 tables régit une société agraire (relation de voisinage, protection des récoltes…) Elle consacre une large partie de son texte au déroulement

Commentaire : La loi salique des Francs "Il est assez singulier que notre plus ancien Code national n'ait été connu pendant très longtemps, que par une disposition qui ne s'y trouvait pas." C'est ainsi que Carrion-Nisas a présenté la loi salique, faisant notamment allusion au fait qu'elle ait servie à justifier l'exclusion des filles de la succession au trône de France. Étudions de plus près ce texte. Ce texte, de nature juridique, extrait de la loi salique, rédigé au VIe siècle à la demande

occidentale de l’empire 1. Les codifications privées : les codes grégorien et hermogénien Le code Grégorien ( 291-292 ) et le code d’hermogénius dans les années 314. Elles donnent l’intégralité des textes, il s’agit de collections de rescrits, leur valeur a fini par être reconnu par l’autorité impériale lorsqu’en 438 on a promulgué le code théodosien. 2. La 1ère codification officielle : le code Théodosien de 438 L’empereur Théodose II nomme le 4 décembre 435 une commission chargée d’établir une codification

jurisprudentia a Rome c'est la doctrine. Cette réflexion sur le droit va se faire a l'occasion de la consultation. Or cette réflexion va amener une théorisation du droit par les penseurs. Cette dernière ils vont donc les publier « consultations et commentaires sur le droit en vigueur » (cf. la glose) Ils rédigent aussi des actes juridiques pour les particuliers,ils ont une connaissance pratique du droit et conseillent les préteurs. (cf. droit prétorien). On retrouve cette jurisprudence romaine dans les

l’histoire du droit. On le retrouve à plusieurs époques dans l’histoire juridique de l’Europe occidentale : dans le droit canonique au Moyen-Âge, à l’époque de la codification napoléonienne et même à notre époque. 1) La première compilation : le Code théodosien La première compilation juridique du Bas-Empire de l’Europe concerne donc les constitutions impériales. Les premiers essais ne sont que des recueils privés (3e et 4 siècles). Ces recueils privés étaient insuffisants, il fallait trier

Commentaire du texte n°1 page 24 Après la disparition de l’Empire Romain en 476, le droit romain ne disparait pas. En effet, grâce au Breviaire d’Alaric et au code théodosien le droit romain est perpétué mais n’est pas beaucoup pratiqué dû à sa complexité. C’est seulement à partir du XIème siècle que les compilations de ce droit sont redécouvertes et étudié sur tout le territoire Occident. La reconsidération de ce droit romain, s'accompagne de la renaissance du droit civil mais face à cette

justice n'ont d'effets qu'entre les partis. On parle de l'effet relatif de la chose juger. Ces parlements avaient le droit d'adopter des arrêts de règlement, ceux-là s'appliquent à l'égard de tous et disent le droit. C’est donc une source du droit. Le code civil interdit aujourd’hui les arrêts de règlement, le juge en pourra plus en rendre. La doctrine, du mot latin docere, renvoie à l’acte d’enseigner. Son utilisation est assez récente. Sous l’ancien régime, ce mot n’est pas utiliser, mais va l’être

Roi exposait dans ses jugements en se référant à la volonté des Dieux et aux coutumes des Anciens. A partir du VIème siècle, le droit se laïcise et s'identifie aux lois promulguées par de grands réformateurs comme Dracon à l'origine d'un célèbre Code rédigé vers 621 av. J.-C., ou Solon dont le nom reste attaché à la réforme sociale et politique qui provoqua au VIème siècle l'essor d'Athènes, ou encore à des lois votées par les assemblées. C'est un droit écrit, de création humaine, tenant dans des

empire apres ca 529 plus utilise empire oriental 527 justinien empreur et fait des conquetes en occident et veut retablir droit romain de lepoque class. Mise au point du corpus juris civilis (tout type de droit) :4volumes code,digeste,instituts,novels. Remplace le code theodosien Digeste ; encyclopedie de doctrine juridique Institut :manuel pour etudiants Novels constit fait tout les 6mois dont on a fait le receuill DROIT CANONIQUE : Christianisme commence en orient et va en occident Jusqu’en