Commentaire Du Code Théodosien

lois. Elle en rédige 10 en 450, puis 2 autres en 449. Ces lois sont gravées sur du bronze et exposées au forum pour que chacun puisse les consulter (Code Decemviral). Ce code ne cherche pas à codifier les règles du « jus » : il énumère les actions sanctionnées lorsqu’un plaideur se présente devant un magistrat. C’est un catalogue d’actions, un code de procédures civiles et pénales. La loi des XII tables constitue une source essentielle du droit privé et public des romains. 2. Les pseudo lois royales

2 types d’épreuves : * Le commentaire de texte Intro en 5 étapes : Phrase d’accroche (citation historique…) Présentation du contexte historique dans lequel s’inscrit le texte Présentation de l’auteur et de la nature du texte (extrait d’une loi, d’un code…) Présentation de l’intérêt du sujet = problématique Annonce du plan Plan dichotomique : 2 parties, 2 sous parties ; et apparent ->Chapeau et transition entre I et II Comment trouver le plan ? Plan linéaire -> découper le

tables ne cherchent pas a décrire l’ensemble des règles juridique, ces douze table présente un catalogue d’actions, elles énumèrent les droits qui seront sanctionnés par une actions lorsqu’un plédeur se présentera devant le magistrat. C’est une sorte de code de procédure. Le magistrat pouvait ou non apprecier de délivrer une action. Avec les 12 tables il est obligé ou non de la délivrer. La loi des XII tables constitue bien la source essentielle de tout leurs droits privés mais aussi public. A l’exception

des Pandectes, soit les Pandectes accordés à la pratique moderne. C ´est un autre nom pour désigner le Ius Commune. d. Un Fond Commun Exemple 1 C´est un extrait de texte, qui a des caractères en Latin pour le texte original puis les commentaires écrit en Gotiques. On voit bien que le cour est donné en Latin puis l´application du droit, donc la pratique est en Gotique donc en Allemand. On se retrouve très loin du droit de Justiniens. Exemple 2 En l´an 2000 on a fêté les 100 ans

toutes les situations nouvelles […] », ainsi dispose la Constitution Tanta (16 décembre 533) qui promulgue le Digeste, qui réunit les opinions des jurisconsultes dotés du ius publice respondi (force conféré par les empereurs, à partir d’Auguste, aux commentaires de certains jurisconsultes) sur ordre de Justinien (483-565). Justinien, nait en Illyrie (correspondant a peu près à l’Ouest de la Croatie, de l’Albanie et de la Slovénie actuellement) le 11 mai 483 dans une famille assez modeste. Il est le neveu

2 tables supplémentaire et l’ensemble formera la loi des XII tables. La loi des XII Table sera affichée sur le Forum, autrement dit la place publique de Rome, pour que chacun puisse en avoir connaissance. Cette loi des XII Tables ne forme pas un code mais pourtant les romains vont considéré qu’elle fonde l’ensemble de leur droit aussi bien le droit public que le droit privé, car cette loi se présente comme un catalogue de toutes les actions en justice possible pour faire sanctionner un droit et

ont débuté à la fin du IIIe s Les compilations sont d’abords l’œuvre d’initiative privé : prof, juriste · 291 : création du CODE GREGORIEN· 295 : création du code HERMOGENIEN Ces codes étaient destinés à l’usage des étudiants Ils rassemblent de nombreux textes dont les rescrits de 150 de notre ère, ils ne présentent pas de caractère officiel· 438 : création du code THEODOSIEN : promulgué par Théodose II l’empereur d’Orientil fera d’avantage autorité car sa promulgation est prise en main par l’État

ils ajoutent 2 tables en 449 avant JC. L’ensemble forme alors ce que l’on appelle la loi des 12 tables. Ces tables sont affichées sur la place publique de Rome pour que chacun puisse avoir connaissance de cette loi des 12 tables. Elle ne forme par un code au sens actuel, et pourtant, les romains la considère comme fondatrice de l’ensemble de leurs droits, aussi bien publics que privés. Ces tables se présentent alors comme un catalogue de toutes les actions en justice possibles pour faire sanctionner

livre. Le rouleau devient désuète), le code Grégorien, en 292, et le code Hermogénien, en 294, réalisent un travail de tri et de classification des lois pour faciliter la tâche des juristes. Leur usage est consultatif car ce sont des oeuvres privées (Grégoire et Hermogène sont des praticiens du droit et non des "lex animata"). Ce n'est qu'en 438 qu'apparait la première compilation officielle, promulguée par Théodose II, empereur d'Orient. Le code Théodosien entre en vigueur en Occident et est appliqué

compilation de droit romain antique : le Corpus juris civilis. Œuvre de Justinien Ier, empereur byzantin de 527 à 565, le Corpus juris civilis renferme également le Digeste, recueil de citations de juristes romains de la République ou de l'Empire romain, le code Justinien ainsi que les Novelles, recueil des nouvelles constitutions de Justinien Ier, qui ont pour fonction d'unifier le droit romain.Ce manuel comporte quatre livres : le premier traite des personnes, le second, des choses, le troisième et le quatrième