Commentaire Du Code Théodosien

réalisation du Code en 528. C’est un recueil de lois que l’on appelle des constitutions. Un an plus tard, une équipe menée par Tribonien (intellectuel et homme du gouvernement de 1er plan) prépare la plus grande œuvre intellectuelle : le Digeste. Puis sont réalisés les Institutes (un manuel de droit) puis les Novelles : nouvelles lois édictées par Justinien après la rédaction du Code. Code (528-534) + Novelles (535-565) La consolidation du pouvoir législatif de l’Empereur : le Code Justinien (528-534)

....................................................72 CHAPITRE 2 : LA CODIFICATION NAPOLEONIENNE (1799-1814) .....................................74 Section I. L’encadrement juridique de la société : les codes napoléoniens..............75 § 1. Le code civil (1804). ...................................................................................75 § 2. Les autres codes imperiaux (1806-1810)......................................................77 Section II. La codification napoléonienne : un succès

(souvent jurisconsultes), qui vont s’efforcer de classer ces constitutions impériales. Ces compilations à droit privé n’avaient pas la reconnaissance de l’ordre public, on note l’importance du Code Grégorien (292) et le Code Hermogénien (302), sortis de l’initiative privé, qui forment un recueil d’Edits sans commentaire, et sans valeur officielle (initiative privée). Il s’agit de fournir aux praticiens une anthologie commode des décisions les plus importantes des empereurs successifs. La première œuvre

de Babylone empire constitué par un grand nombre de cités elles sont dirigés par des monarques ce sont des villes. Autour de 1800, le roi HAMMURABI est un roi unificateur des cités, ainsi, il va construire un empire, il va écrire un code de loi très important. Le code va être diffusé dans toute la partie orientale. * L’empire Hittite : correspond à l’Est de la Turquie, cette civilisation ont apporté la métallurgie. Il y deux royaume : le premier autour de 2000 ans avant JC on le connait très mal

Introduction à l'Histoire du Droit Bibliographie : Distribuée dans la fiche de TD. Examen : épreuve de 3h avec deux sujets AU CHOIX. Un seul sujet à traiter, sur des types d'exercices appris en TD : la dissertation et le commentaire de textes. I : Pourquoi un enseignement d'Histoire à destination des juristes ? A. Approche génétique L'idée : faire la genèse du droit positif (tel qu'il est pratiqué ici et maintenant) Savoir d'où viennent les choses permet de mieux les comprendre Le danger :

le jour que sous l'empire dans l' uvre de Napoléon (code civil promulgué en 1804). le droit de 1789 a 1804 porte le nom de droit intermédiaire, expression forgée au 19ème siècle par des auteurs qui souhaitent minimiser l'apport juridique révolutionnaire. L'ancien droit n'a pas complètement disparu, le droit révolutionnaire a réutilisé certains aspects de l'ancien droit. Les 1ères années du 19ème siècle sont marquées par la promulgation du code civil le 21 mars 1804. Tous les pans traditionnels du

Ce peuple est installé sur la frontière nord de la Gaule, très éloigné de Rome donc moins influencée, c'est la moins romanisée mais pourtant c'est une loi importante de toutes. Cette loi renferme des compilations de coutumes complétée par des commentaires. C'est la loi personnelle des rois mérovingiens. Mise par écrit au début du VI siècle par les Grands du peuple salien. La première compilation est celle de Clovis et la dernière version est celle de Charlemagne, qui s'est étoffée entre temps.

pontifes. Des citoyens vont pouvoir accumuler des connaissances sur le droit, la technique juridique commence à se diffuser dans la société. §4 : Quatrième étape, premier commentaire du droit civil. Début du -IIè siècle, cette connaissance du droit vas faire l’objet d’une publication et c’est ainsi le premier commentaire du droit civil qui voit le jour. Non seulement on pourra y trouver les règles des actions, le calendrier mais aussi les explications de tout cet ensemble qui forme le droit

terre.» Dès qu’il y a société organisée, il y a droit. L’histoire du droit est d’apprendre le relativisme Aucun système juridique n’est immortel. Les premières traces de droit écrit (Code de lois) sont en Mésopotamie (à Babylone (qui à été depuis détruite) aux frontières de l’Irak actuelles.) -> Code d’Hammurabi gravé sur pierre noir exposé au Louvre de Paris. L’histoire est une incitation comparée au droit pratiqué quotidiennement. Le plus important est l’esprit du droit, ce que Montesquieu

été prise par des empereurs. Les compilations : -Code Théodosien : De 435 à 438 ,à l'initiative de l'empereur Théodose II qui en 435 décide de mettre en place cette première compilation officielle, il s'agit d'un acte politique, par ce code Théodosien, l'empereur yh réaffirmer l'unité de l'Empire romain. A la mort de Théodose Ier en 395, l'Empire est partagé entre ces deux fils Honorius reçois l'Occident et Archadus reçoit l'Orient. ce code a donc vocation à être appliqué uniformément en Orient