Commentaire Du Code Théodosien

INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT. Le 1er code fut rédigé à Babylone par Hammourabi en 1750 av JC. PREMIERE PARTIE : LA MATRICE ROMAINE  Chapitre préliminaire : La fondation de Rome : Elle est située dans les années 754-753 av JC avec la légende de Romulus et Remus. Romulus tue Remus : la violence est à l’origine de la fondation de Rome. Cette légende est étable dès 296 av JC, car la statue en bronze de la louve avec les jumeaux a été retrouvée. Romulus est

qu'utiliseront ensuite les Rédacteurs du Code civil. Il ne s'agit donc pas d'une théorie romaine, mais d'une théorie construite avec des éléments empruntés au droit romain. Après avoir précisé le sens de la notion juridique d'obligation (I), nous nous intéresserons aux caractères du droit français des obligations (II), puis aux divisions chronologiques de l'histoire du droit romain (III), depuis la période archaïque jusqu'à la mise en oeuvre du Code civil de 1804. I. - La notion juridique

premier code : souvenir le plus ancien Puis le roi Hammourabi , son code date de 1750 av. . Son histoire : Les archéologues français ont retrouvé le texte quasi-intégrale, porter à la connaissance, graver sur pierre, disposé stratégiquement dans la ville. D'après ce code Hammourabi n'a pas créer le droit, il a reçu ces droits des dieux. A l'origine le droit est toujours divin, don des dieux, cadeaux des dieux aux hommes. Dans ce code, pas

peuple. Le Roi ne fait que restituer la volonté divine. Le Code d’Hammourabi (pierres gravées), découvert en 1902. Hammourabi est un des rois de la première dynastie de Babylone. Le droit n’est jamais créée pour le droit lui-même, il a toujours un objectif politique. Pour H. le seul moyen d’établir son autorité sur un territoire vaste, il devait bâtir un socle commun (soumission à une même autorité). Cela ne veut pas dire que le code n’est pas issu de la volonté divine (donné par le Dieu Soleil)

Les sources du droit : distinguer sources originaires et sources dérivés, à partir d’une source existante. - 3 sources originaires: - le droit d’origine divine, révélé par dieu lui-même. Le droit peut être d’inspiration divine. Exemple : le code d’Hammourabi. - Le droit élaboré par l’usage (la coutume). Il existe une théorie de la coutume. Il a joué un grand rôle au MA. Le droit résulte des comportements. - Le droit dit volontairement créé par le titulaire de l’autorité, très différents

L’histoire de l’Egypte se divise en trois périodes : l’ancien empire, le moyen empire et le nouvel empire. Après l’empire ne disparaît mais on a des dominations extérieures. Quel a été le droit Egyptien ? On n'a jamais retrouvé de recueil de droit, de code en Egypte mais une compilation de lois. Les archéologues ont pu reconstituer les éléments du droit Egyptien. Il est essentiellement centré sur l’individu. On a retrouvé des traces de justice, mais aussi des principes fondamentaux du droit ou la définition

de ce travail, ils ont rédigé leurs lois sur 10 tables et ensuite une nouvelle commission en ajoute 2. Ces tales étaient affichées sur le forum, la place où se rend la justice. Le contenu de ces lois n’a pas été conservé. Elles ne ressemblent pas au code moderne. Il s’agit en fait de dispositions ponctuelles sur des cas précis. C’est un droit d’une société rurale. Base du droit civil. ⁃ Les lois de l’époque républicaine. Une distinction peut être faite entre elles (lex, leges rogatae,leges datae)

moyen-âge. En occident les royaumes Barbares s’établissent c’est l’époque Franque. La fin du pays d’empire est marqué par une complétion juridique code Théosiens (II) empereur d’Orient 430. Ce code va être utilisé jusqu’au XIIème siècle. Le code justinien est une compilation ordonnée promulgué en 530 en Orient parce qu’il n’y a plu l’empire d ’Occident. Ce code est enseigné en Occident à partir du XIIème siècle. 1er Chapitre: Les institutions. En 284 révolte généralisée aux frontières de vaste empire

personnes et de la famille, Paris, PUF, Droit fondamental, 1996. • Henri LEGOHEREL, Histoire du droit public français, Paris, PUF, Que sais-je ?, 1ère éd. 1986. • Paul OURLIAC et Jean-Louis GAZZANIGA, Histoire du droit privé français de l’An mil au Code civil, Paris, Albin Michel, 1985. • Anne-Marie PATAULT, Introduction historique au droit des biens, Paris, PUF, Droit fondamental, 1989. • Jean-Pierre ROYER, Histoire de la justice en France, Paris, PUF, Droit fondamental, 1996. • Philippe SUEUR, Histoire

époque monarchie absolue de la France se créer un ordre juridique spécifique, elle aspire à l'indépendance de son droit, réduit le pluralisme juridique durant ces siècles émerge une tradition nationale qui sera recueillie au début du 19e siècle dans le code civil de 1804. Chapitre liminaire : aperçu de la tradition juridique orientale : Pour les romains, là où il y a une société, il y a du droit « ubi societas ibi ius »
 Cela exprime une vérité incontesté , toute société exprime l'existence du droit