Commentaire Du Code Théodosien

codification du droit dans la partie occidentale de l’Empire 1 / Les codifications privées : les codes Grégorien (291/92) et Hermogénien (314) 2 / La première codification officielle : le Code Théodosien (438) B / La codification du droit dans la partie orientale de l’Empire : le Corpus juris civilis 1 / Le Code (529-534) 2 / Le Digeste (533) 3 / Les Institutes (533) 4 / Les Novelles (534-554) CHAPITRE II. — L’ÉMERGENCE DU DROIT CANONIQUE Section I. — Les règles disciplinaires des premières communautés

d'avoir une approche plus rationnelle du droit mais aussi ouvrages de commentaire _ commentent le droit prétorien, l'édit du prêteur : libri ad edictum _ terme digeste : ouvrages doctrinaux qui traitent à la fois du droit prétorien et du droit civil l'intérêt de produire ces commentaires : développer les droit prétorien et civil qui deviennent plus accessibles + manuels d'enseignement : sentences (de Paul) ou institutes (de Gaius) plan code civil 1804 a subi les influences des institutes de Gaius (plan

s’inscrivent l’Impérium concernant le droit privé. Le but de ces recueils est alors de mettre à la disposition des juristes des textes importants et de fournir le texte directement applicable plutôt que son analyse ou son commentaire. En 438, va être publié le code Théodosien, ce code voulu par l’empereur Théodose II (408-450) veut mettre de l’ordre dans les trop nombreuses constitutions impériales, supprimer les contradictions entre les textes et mieux diffuser le droit et permettre aux praticiens

codifications privées : Codes Grégorien (291/92) et Hermogénien (314) b) Une codification officielle : le Code Théodosien (438) C / L’évolution de la doctrine 1 / La valeur scientifique de la doctrine : les écoles et les œuvres principales 2 / La valeur juridique de la doctrine : la loi des citations (426) § 2. — LE DROIT ROMAIN DANS L’ORIENT ROMAIN : LE CORPUS JURIS CIVILIS DE JUSTINIEN A / Le Code (529-534) B / Le Digeste (533) C / Les Institutes (533) D / Les Novelles (534-554) Section IV. — L’introduction

rénovation juridique. A partit de cette période c'est le reigne de la loi qui domine avec partage de souveraineté et domination du pouvoir. Rénovation de la justice criminel, ce sont les révolutionnaire et constituant de 1791 qui vont donner le 1ier code pénal. Ainsi les base de droit nouveaux va être imposé et la loi devenir source essentielle de droit selon la philosophie rousauiste. La loi devient un instrument choisit par tous les individus assemblé s'expriment par l'intermédiaire des députés

extra-législative : le dt prétorien et la jurisprudencia, de ces 2 sources qui complètent la loi, la jurisprudence l'a remporté pendant la 2e moitié de la période classique du dt. Phénomène du jus respondendi : magnification du dt prétorien. Dt prétorien devient un code de procédure. A. P° intellectuelle des prudents. Ce dt prudentiel : Livre de Sabinus, les Digestas (principale livre de doctrines Romains), Manuels B. Elaboration conceptuelle du dt. Œuvre conceptuelle, dogmatique juridique : essence du dt, des

condamné à la peine maximale en Norvège soit 21 ans d'emprisonnement. S'il avait eu à comparaître face a la juridiction française, il aurait été condamné à la réclusion criminelle à perpétuité incompressible soit une peine de 30 ans d'emprisonnement. (Le code pénal prévoit une peine maximale de 22 ans d'emprisonnement pour les crimes et infractions les plus graves. Une exception à la règle existe toutefois (instaurée en 1994 par Pierre Méhaignerie) portant à 30 ans la durée maximale d'emprisonnement sous

juridiction qui viens du latin et qui veux dire je dis le droit. La différence entre jugement et règle de droit est absolue car la règle de droit est générale alors que le jugement est une solution qui ne vaut que pour un cas concret et unique article 5 du Code Civil Désormais le judiciaire n’est la que pour appliquer la règle de droit, il doit veiller a l’application de la règle de droit. Ex : achat voiture contrat ceci fait partis des phénomènes primaires. Il y a aussi des connexions et des relations

« faire disparaitre toute obscurité dans les lois romaines et le droit ». Il s’agit du Bréviaire d’Alaric. Il s’agit d’une compilation de textes déjà publiés ou connus, à savoir la majeure partie du Code théodosien assorti de ses interprétations, quelques constitutions impériales postérieures à ce code et des extraits d’œuvres doctrinales antérieures. Ce recueil contient aussi des éléments tirés de la pratique, du droit romain vulgaire (c’est le droit effectivement appliqué par les populations, bien

KANIGA ordonne la rédaction du premier code : souvenir le plus ancien Puis le roi Hammourabi , son code date de 1750 av. Son histoire : Les archéologues français ont retrouvé le texte quasi-intégrale, porter à la connaissance, graver sur pierre, disposé stratégiquement dans la ville. D'après ce code Hammourabi n'a pas créer le droit, il a reçu ces droits des dieux. A l'origine le droit est toujours divin, don des dieux, cadeaux des dieux aux hommes. Dans ce code, pas de disposition religieuse, ni foi