Commentaire Du Code Théodosien

d’un enseignement officiel de droit ............................ II. Les compilations officielles du Bas Empire.......................................... A. Le Code théodosien...................................................................... B. Les compilations de Justinien ........................................................ 1. Le Code de Justinien ................................................................. 2. Le Digeste ...............................................................

les gouvernements au pouvoir, selon la forme du régime politique, ou en raison des circonstances concrètes, matérielles, et contingentes. Il va de soi que les mots du droit, ses concepts, ses mécanismes et ses règles ne sont pas né d'hier. Ainsi le code civil de 1804 qui pour parti s'applique encore de nos jour, plonge de profonde racine dans le passé. Ce qui signifie que le droit français comme d'ailleurs les autres droit européen est l'héritier d'une longue histoire. Ce sont les romains qui ont

(anglo-saxon). Plan : - La construction du modèle juridique romain et son dépassement par un droit barbare - L’analyse de la diversité des sources juridiques au moyen âge - Les tendances a l’unification du droit qui se sont parues du 16 ème siècle jusqu’au code civil Thème 1 : Du modèle juridique romain aux droits barbares Rome c’est treize siècle d’existence et au cours de ces treize siècles, l’apport du droit romain au droit public a été considérable pour deux raisons : - Les romains ont créés un modèle

rédigés dans une écriture en forme : de clou Nés en Mésopotamie. Ce sont les premiers écrits qui formulent des règles juridiques. Ces règles sont réunies dans des codes. Code : ensemble des disposition législative. Ces codes ont des caractères spécifiques, il rassemble une partie de la législation (contrairement au code moderne). Ces codes ne sont pas des exposés systématiques du dt, il n’y a pas de doctrine juridique et pas de réflexion théorique. Ce sont des listes de cas très concrets.

                                               §. 1.- Théorie de l'autonomie de la volonté                                                §. 2.- Synthèse du droit romain et du droit naturel                                                §. 3.- Les obligations dans le Code civil                                                                A.- Le contrat                                                                B.- La responsabilité       TITRE II : FORMATION DE LA THEORIE GENERALE DES OBLIGATIONS                   Chapitre

qu’ils se présentent comme 1 suite de cas d’espèce ; donc ce sont des cas concrets. Enfin, ce sont des droits imprégnés de religion, révélés, c’est-à-dire que ces règles sont dites produites de la volonté de Dieu ; du Roi inspiré par les Dieux. Le Code d’Hammourabi (vers 750 av. J-C) relève du droit Pénal, sans que l’on sache si les dispositions proposées étaient destinées à être appliquées. Elles sont relatives à la vie économique, agricole, commerciale, au droit privé, à la structure de la famille

peut demander le sénatus consultes, soit de demander au sénat de légiférer. Empereur ADRIEN va demander à 1 juris-consultes de fixer l'édit, de codifier l'édit. Le texte original a été perdu et on connaît le contenu de l'édit seulement à partir de commentaire des juris-consultes qui nous parlent de son contenu. 3ème source du droit => les jurisconsultes. → Leur travail est si important que AUGUSTE va accorder 1 caractère officiel aux consultations de certains jurisconsultes. → ADRIEN, au IIème

multipliant les lois. C’est le flou total, on élabore ainsi des recueils. Vers 292, la 1ere compilation officieuse de rescrits surtout privé est publiée sont le nom de Code Grégorien. Elle est complétée peu de temps après par le Code Hermogénien. Ces compilations n’ont pas de valeur officielle. Théodose II entreprend une œuvre : le Code Théodosien promulgué en 438 avec l’ambition de renforcé l’unité de L’empire grâce à des constitutions classées par ordre chronologique, les contradictions sont supprimées

pouvoir réglementaire des parlements à conduit en 1789 les révolutionnaires a s’en méfier grandement et donc sous la révolution le pouvoir réglementaire des cours de justice disparait. Et cette méfiance se retrouve dans le code civil de 1804, car aujourd’hui encore l’article 5 du Code civil dispose « il est défendu aux juges de prononcer par voie de dispositions générale et réglementaire. » B – L’ENCADREMENT DE LA DOCTRINE Le 16eme siècle et le moment d’une véritable révolution des savoirs qui va

les historiens ont qualifié de code (d’Ur-Nammu XXI avant notre ère, Lipit-Istar 1934-1924 ou 1885-1874 avant notre ère, lois d’Esnunna 1930 avant notre ère, d’Hammurabi XVIII avant notre ère ---le plus célèbre). La Mésopotamie a entrepris de s’unifier sous le règne d’Hammourabi et Babylone devient la capital culturelle, politique et religieuse. Statue d’Hammurabie de 2 mètres au Louvres mise a jour par des archéologues français avec 280 articles gravé dessus. « Code » est- il le mot approprié ?